Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 03 juin 2024
Publié le 19 juin 2024 à 16 h 07 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 juin 2024
Publié le 17 juin 2024 à 15 h 57 min
Arrêtés du TCO
AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président
Publié le 10 juin 2024 à 10 h 56 min
Procès-verbal Election Vice-président
Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire
Publié le 4 juin 2024 à 17 h 15 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO
Publié le 28 mai 2024 à 15 h 11 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024
Publié le 2 mai 2024 à 17 h 01 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 39 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 37 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 35 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 34 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 13 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 16 h 00 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 15 h 53 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023
Publié le 2 mai 2024 à 15 h 48 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques
Publié le 19 avril 2024 à 10 h 01 min