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Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

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2024_063_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024	456,00 Ko	Télécharger
2024_064_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_075_BC_5 portant sur la validation de la candidature et la conclusi	717,39 Ko	Télécharger
2024_065_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 6 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commun	1,14 Mo	Télécharger
2024_066_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 135 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC–	1,13 Mo	Télécharger
2024_067_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 187 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC–	1,19 Mo	Télécharger
2024_068_BC_6 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 176 – ZAC ENVIRONNEMENT -	1,11 Mo	Télécharger
2024_069_BC_7A Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société SURGEL’REUNION sur le Lot 21, parcelles AI 8	1,52 Mo	Télécharger
2024_070_BC_8 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) au titre de l'année	777,50 Ko	Télécharger
2024_071_BC_9 Économie Sociale et Solidaire_Appel à Manifestation d'Intérêt pour le soutien au Développement de Projets Structurants et à impact	1,62 Mo	Télécharger
2024_072_BC_10 Avenant à la Convention d’attribution d’un fond de concours à la Mairie de Le Port pour la construction des locaux de l'École Nat	1 008,62 Ko	Télécharger
2024_073_BC_11 Convention de partenariat avec les communes membres, relative à la mise en œuvre de la clause sociale	821,44 Ko	Télécharger
2024_074_BC_12 Plan local Insertion Emploi (PLIE) - Clause Sociale _Convention de partenariat entre le Territoire de l'Ouest (TO) et les bailleu	742,31 Ko	Télécharger
2024_075_BC_13 Lancement de l'appel à projets relatifs aux ateliers chantiers d’insertion (ACI) dans le cadre de la programmatio	911,42 Ko	Télécharger
2024_076_BC_14 Validation de la démarche de soutien aux porteurs de projets de valorisation du patrimoine culturel – année 2024	994,56 Ko	Télécharger
2024_077_BC_15 Avenant à la Convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire	907,60 Ko	Télécharger
2024_078_BC_16 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Samarinda - 32 LLTS sur la Commune de Le Port	866,04 Ko	Télécharger
2024_079_BC_17 Demande de garantie d'emprunts de la SEMADER pour la réhabilitation de l'opération Rico Carpaye - 97 LLS sur la Commune de Le Por	1,92 Mo	Télécharger
2024_080_BC_18 Modification de la demande de subvention Fonds Régional d'Aménagement Foncier et Urbain (FRAFU) dans le cadre de la déclinaison o	904,01 Ko	Télécharger
2024_081_BC_19 Zone d’Activités Économiques Henri Cornu Approbation de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP)	953,59 Ko	Télécharger
2024_082_BC_20 Zone d’activités Économiques Henri Cornu – Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP)	880,92 Ko	Télécharger
2024_083_BC_21 Attribution d'une subvention à l'OMS de Le Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2024	780,47 Ko	Télécharger
2024_084_BC_22 Attribution d'une subvention à l'association Allons Vers Les Hauts dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Paul pour l'a	803,93 Ko	Télécharger
2024_085_BC_23 Attribution d'une subvention à l'association Piton Saint-Leu Lève La Tête dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Leu po	702,47 Ko	Télécharger
2024_086_BC_24 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de développement des équipements dédiés à la collecte des déchet	828,84 Ko	Télécharger
2024_087_BC_25 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de promotion du compostage individuel et collectif sur le Territ	719,60 Ko	Télécharger
2024_088_BC_26 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention	1,26 Mo	Télécharger
2024_089_BC_27 Validation du plan de financement relatif à la poursuite de la phase 2 du PAPI de l'Hermitage_Réalisation du canal de dérivation	1,21 Mo	Télécharger
2024_090_BC_28 Validation du plan de financement pour la sécurisation électrique des ouvrages d'alimentation en eau potable sur	1,70 Mo	Télécharger
2024_091_BC_29 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle AB 369 située à Camb	913,03 Ko	Télécharger
2024_092_BC_30 Projet de déchèterie sur le secteur de La Saline Les Bains - Acquisition des parcelles HK 403 et HK 404 - Commune de Saint-Paul	796,67 Ko	Télécharger

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 08 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

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2024_061_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024	635,16 Ko	Télécharger
2024_062_CC_2 Affectation des résultats 2023	1,24 Mo	Télécharger
2024_063_CC_3 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget principal	1,38 Mo	Télécharger
2024_064_CC_4 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	1,44 Mo	Télécharger
2024_065_CC_5 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de la GEMAPI	1,11 Mo	Télécharger
2024_066_CC_6 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de l'Eau Potable	1,18 Mo	Télécharger
2024_067_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	1,20 Mo	Télécharger
2024_068_CC_8 Autorisation d’octroyer une avance sur compte courant d’associé à la Société Publique Locale Grand Ouest	1,16 Mo	Télécharger
2024_069_CC_9 Rapport de performance 2023	636,61 Ko	Télécharger
2024_070_CC_10 Zone de Transit Cambaie_Lancement des études de Maîtrise d’Œuvre	1,76 Mo	Télécharger
2024_071_CC_11 Lancement du projet de modernisation de la zone d’activités de Cambaie sur la Commune de Saint-Paul	855,68 Ko	Télécharger
2024_072_CC_12 ZA Saline _Lancement du concours relatif aux études de MOE	1,27 Mo	Télécharger
2024_073_CC_13 Construction d'ateliers de taille moyenne sur la ZAE Montvert à Trois Bassins	971,41 Ko	Télécharger
2024_074_CC_14 Validation d'un avenant 8 relatif à la prolongation du contrat de délégation de service public 2016-2024	906,52 Ko	Télécharger
2024_075_CC_15 Présentation de l’état d’avancement du projet de candidature au label « Pays d’art et d’histoire » du Territoire de l’Ouest	2,45 Mo	Télécharger
2024_076_CC_16 Désignation des représentants du Territoire de l'Ouest au sein du Conseil d’Administration de l’association AIVS	702,71 Ko	Télécharger
2024_077_CC_17 Signature du Contrat de Convergence et de Transformation 2024-2027	1,48 Mo	Télécharger
2024_078_CC_18 Approbation de la participation financière du Territoire de la Côte Ouest au GIP Ecocité La Réunion pour l'année 2024	983,92 Ko	Télécharger
2024_079_CC_19 TERH GAL DE L'OUEST _Convention relative à la mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 et désignation des représentants	1,42 Mo	Télécharger
2024_080_CC_20 Augmentation de la contribution du Territoire de l’Ouest au GIP-RNMR pour l’année 2024	1,14 Mo	Télécharger
2024_081_CC_21 Signature d'une convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le Territoire de l'Ouest et la Co	1,48 Mo	Télécharger
2024_082_CC_22A Ecocité - Aménagement de la plaine de Cambaie (état d’avancement)	3,48 Mo	Télécharger
2024_083_CC_23 Création d'un emploi non permanent de Chargé(e) de mission - Pays d'art et d'histoire (contrat de projet)	1,37 Mo	Télécharger
2024_084_CC_24 Modification du tableau des emplois et des effectifs par créations et suppressions de postes	4,15 Mo	Télécharger
2024_085_CC_25 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de CYCLEA	780,97 Ko	Télécharger
2024_086_CC_26 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	592,50 Ko	Télécharger

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 04 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

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Liste des délibérations du CC du 11 juillet 2024	122,72 Ko		Télécharger

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 20 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

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Liste des délibérations du BC du 11 juillet 2024	147,10 Ko		Télécharger

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 17 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus

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AP 2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, DGA DT. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus	761,83 Ko		Télécharger

Publié le 12 juillet 2024 à 15 h 52 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 03 juin 2024

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2024_036_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2024	593,04 Ko	Télécharger
2024_037_CC_2 Election du 9e Vice-Président du Territoire de l'Ouest	1 004,46 Ko	Télécharger
2024_038_CC_3 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein des commissions thématiques du TCO	813,16 Ko	Télécharger
2024_039_CC_4 Désignations des représentants du TCO dans les organismes extérieurs	1,35 Mo	Télécharger
2024_040_CC_5 Vote des comptes financiers uniques 2023 Budget principal, Budget annexe Ports de plaisance Ouest, Budget annexe de la GEMAPI, Budget annexe de l'Eau Potab	1,18 Mo	Télécharger
2024_041_CC_6 Désignation d'un ou d'une représentant (e) du Territoire de l’Ouest au Conseil d’Administration de l’EPIC Comité réunionnais du Tourisme	823,47 Ko	Télécharger
2024_042_CC_7 Demande de dénomination de « commune touristique » pour la commune de Trois-Bassins	1,07 Mo	Télécharger
2024_043_CC_8 Validation d'un avenant 7 au contrat de Délégation de Service Public 2016-2024 de gestion du camping de l'Hermitage relatif à la modification de la grille	1,48 Mo	Télécharger
2024_044_CC_9 Programme Local de l’Habitat – Convention cadre entre l’Etablissement Public Foncier de La Réunion et le Territoire de l'Ouest	1,50 Mo	Télécharger
2024_045_CC_10 Approbation de l’accord de partenariat dans le cadre de l’appel à projet « France 2030 » du futur pôle territorial des Industries Créatives de l’Image et d	1 021,35 Ko	Télécharger
2024_046_CC_11 Modernisation de la Zone Artisanale de Le Port approbation du bilan de la concertation préalable	2,34 Mo	Télécharger
2024_047_CC_12 Projet de modernisation et d'optimisation de la Zone Artisanale de Le Port - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalables à la Déclaratio	3,15 Mo	Télécharger
2024_048_CC_13 Convention cadre relative au déploiement et à la collecte des déchets ménagers en bornes d'apport volontaire	1,19 Mo	Télécharger
2024_049_CC_14 Modification de la grille d'éligibilité relative au dispositif de la stérilisation animale	1,05 Mo	Télécharger
2024_050_CC_15 Avenant 6 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains	1,21 Mo	Télécharger
2024_051_CC_16 Autorisation de lancer la procédure de passation d'une Délégation de Service Public pour les services de mobilité et de transports urbains de voyageurs	962,27 Ko	Télécharger
2024_052_CC_17 Modification des statuts du Syndicat Mixte Ile De la Réunion Mobilité (IDRM)	924,58 Ko	Télécharger
2024_053_CC_18 Renouvellement de l'adhésion à l'association France-Digues	887,59 Ko	Télécharger
2024_054_CC_19 Modification délibération de l’affaire 2024_032_CC_17 du 25032024 – Tarification Port de plaisance	1,11 Mo	Télécharger
2024_055_CC_20 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO)	709,64 Ko	Télécharger
2024_056_CC_21 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement d'Intérêt Public (GIP)_Ecocité de La Réunion	708,16 Ko	Télécharger
2024_057_CC_22 Information relative à une demande de protection fonctionnelle	717,44 Ko	Télécharger
2024_058_CC_23 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	617,58 Ko	Télécharger
2024_059_CC_24 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de Saint Paul au sein de la commission Mobilités et de la Commission Consultative des Services Pub	991,28 Ko	Télécharger
2024_060_CC_25 Désignation d'un représentant du TCO dans les organismes extérieurs	594,05 Ko	Télécharger

Publié le 21 juin 2024 à 16 h 33 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juin 2024

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2024_029_BC_1 Approbation du PV du BC du 8 avril 2024	422,17 Ko	Télécharger
2024_030_BC_2 Convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et attribution d'une subvention 2024	727,59 Ko	Télécharger
2024_031_BC_3 ESS_Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE pour le développement d'une monnaie locale sur le Territoire de l'Ouest	934,80 Ko	Télécharger
2024_032_BC_4 ESS_Attribution d'une subvention à l'association BWA DE SENTEUR pour le projet de Tiers lieu sur la commune de La Possession	788,81 Ko	Télécharger
2024_033_BC_5 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2024-2025	1,04 Mo	Télécharger
2024_034_BC_6 Recherche de cofinancements et engagement du contrat de Recherche et de Développement avec l’institut pour la transition énergétique EFFICACITY	1,05 Mo	Télécharger
2024_035_BC_7 Plan de financement Appel à projet France 2030 du futur pôle territorial des Industries Créatives de l'Image et du Son porté par	841,26 Ko	Télécharger
2024_036_BC_8 Attribution d'une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (l'ADIE) pour l'année 2024	1,02 Mo	Télécharger
2024_037_BC_10 Attribution de la subvention du Territoire de l'Ouest pour l'organisation de La journée de la mer par le Cluster Maritime	853,73 Ko	Télécharger
2024_038_BC_9 Attribution d'une subvention à l’Association Initiative Réunion pour l'année 2024	1,05 Mo	Télécharger
2024_039_BC_11 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion pour la réalisation du projet Lisière, écotone, frange urbaine et coupure d'urbanisati	855,30 Ko	Télécharger
2024_040_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) au titre de l’exercice 2024	2,32 Mo	Télécharger
2024_041_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	1,80 Mo	Télécharger
2024_042_BC_14 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 - Dispositif de soutien aux festivals	2,97 Mo	Télécharger
2024_043_BC_15 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2024 « Dispositif Békali » – Axe Création	1,38 Mo	Télécharger
2024_044_BC_16 Octroi d’une subvention à l’association UNIS VERS CITE PEI dans le cadre d'un projet culturel avec RATANDA en AFRIQUE DU SUD	1,50 Mo	Télécharger
2024_045_BC_17 Validation plan de financement définitif_Elaboration du Plan opérationnel de Gestion des Sédiments (PGS) à l’échelle du littoral du Territoire de l'Ouest	979,65 Ko	Télécharger
2024_046_BC_18 Validation du plan de financement définitif pour le déploiement d’un outil de suivi participatif du trait de côte – COASTSNAP	1,17 Mo	Télécharger
2024_047_BC_19 Validation du plan de financement définitif concernant les travaux de modernisation des réseaux d'eaux usées de la RN1A sur la Commune de Saint-Leu	1,06 Mo	Télécharger
2024_048_BC_20 Validation plan de financement_Elaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'eau potable, de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales	1,20 Mo	Télécharger
2024_049_BC_21 Contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2022-2027	1,12 Mo	Télécharger
2024_050_BC_22 Contrat territorial pour les articles de jouets	1,09 Mo	Télécharger
2024_051_BC_23 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets issus des Eléments d’Ameublement 2024-2029	1,08 Mo	Télécharger
2024_052_BC_24 Octroi d'une subvention à trois associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2024	1 004,49 Ko	Télécharger
2024_053_BC_25 Octroi d'une subvention à l'AGIDESU dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2024	725,47 Ko	Télécharger
2024_054_BC_26 Attribution d’une subvention à l’association Renyon Viv Ensamb Ek Zanimo - Collectif Réunionnais Assistance et de Protection des Animaux (REVEZ-CRAPA) pour	1,12 Mo	Télécharger
2024_055_BC_27 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Transport par câble	656,32 Ko	Télécharger
2024_056_BC_28 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Restructuration réseaux	736,66 Ko	Télécharger
2024_057_BC_29 Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Grand Port Maritime De La Réunion et les Ports de Plaisance Ouest pour les travaux de raccor	1,48 Mo	Télécharger
2024_058_BC_30 Projet ZAC Ecocité Phaonce- Signature d'une promesse de vente portant sur des emprises des parcelles AB 506 - 567 - 568 appartenant à un propriétaire privé	1,79 Mo	Télécharger
2024_059_BC_31 Projet Ecocité Cambaie-Oméga - Signature de la 6ème convention opérationnelle avec l'EPFR en vue du portage foncier d'un terrain de Cambaie	1,62 Mo	Télécharger
2024_060_BC_32 Mise à disposition des véhicules de service pour l'année 2024	1,25 Mo	Télécharger
2024_061_BC_33 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS, pour l'année 2024	830,72 Ko	Télécharger
2024_062_BC_34 Mise en œuvre du dispositif pérenne de télétravail	1,28 Mo	Télécharger

Publié le 20 juin 2024 à 16 h 27 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO

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AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO	707,11 Ko		Télécharger

Publié le 20 juin 2024 à 9 h 18 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 03 juin 2024

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Liste des délibérations du CC du 03 juin 2024	121,21 Ko		Télécharger

Publié le 19 juin 2024 à 16 h 07 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 juin 2024

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Liste des délibérations du BC du 03 juin 2024	150,45 Ko		Télécharger

Publié le 17 juin 2024 à 15 h 57 min

Arrêtés du TCO

AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président

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AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président	715,18 Ko		Télécharger

Publié le 10 juin 2024 à 10 h 56 min

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire

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Publié le 4 juin 2024 à 17 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO

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AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie de la Direction de la Mobilité et des Transports	707,43 Ko		Télécharger

Publié le 28 mai 2024 à 15 h 11 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024

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Procès-verbal du CC du 04 03 2024	1,84 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 17 h 01 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023

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Procès-verbal du CC du 18 décembre 2023	1,92 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 39 min

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Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

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Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

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AP2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus

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Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 03 juin 2024

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Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juin 2024

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AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 03 juin 2024

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 juin 2024

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AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président

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Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire

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AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023

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