Publicité des actes du TCO

Arrêtés du TCO

AP2023_100 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente du TCO, pour assurer ma suppléance le vendredi 22/09/2023 de la Présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

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Arrêté AP2023_100 portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12è VP du TCO pour assurer ma suppléance le vendredi 22 09 2023 de la Présidence de la Commission Intercommunale des Impots	258,28 Ko		Télécharger

Publié le 22 septembre 2023 à 13 h 42 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du bureau communautaire – Séance du 07 09 2023

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2023_081_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023	782,11 Ko	Télécharger
2023_082_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 200 – SECTEUR ECOPARC	2,91 Mo	Télécharger
2023_083_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 232 – SECTEUR ECOPARC	2,79 Mo	Télécharger
2023_084_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 134 - SECTEUR ECOPARC	2,81 Mo	Télécharger
2023_085_BC_5 Retrait Délibération N2019_082_BC_12 du 2 septembre 2019	1,21 Mo	Télécharger
2023_086_BC_6 Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2023-2024	4,50 Mo	Télécharger
2023_087_BC_7 Participation au BRICOBUS Rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2023	2,08 Mo	Télécharger
2023_088_BC_8 Attribution d'une subvention à l'Agence Soleil pour l'année 2023	1,60 Mo	Télécharger
2023_089_BC_9 Fonds Exceptionnel d’Investissement 2023- Plan de financement	1,22 Mo	Télécharger
2023_090_BC_10 Plan de financement de la gestion intégrée des Espèces Exotiques Envahissantes (EEE) plantes aquatiques	4,14 Mo	Télécharger
2023_091_BC_11 Plan de financement pour la mise en œuvre du programme 2023-2024 de surveillance et d'entretien des systèmes d'endiguement du TCO	1,70 Mo	Télécharger
2023_092_BC_12 Plan de financement pour l’élaboration des études volumes prélevables (EVP) des masses d’eau souterraine de l’Ouest	2,69 Mo	Télécharger
2023_093_BC_13 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EX 375 - 378 - 433 - 435	2,27 Mo	Télécharger
2023_094_BC_14 Constitution d'une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l'Eau Potable	1,16 Mo	Télécharger

Publié le 15 septembre 2023 à 16 h 39 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_096 : Délégation de signature à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

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AP2023_096 du 15 09 2023 Délégation de signature à Joël HOAREAU	478,52 Ko		Télécharger

Publié le 15 septembre 2023 à 14 h 45 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 09 2023

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Liste des délibérations du BC 07 09 2023	120,83 Ko		Télécharger

Publié le 14 septembre 2023 à 11 h 14 min

Arrêtés du TCO

AP2023_89 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du 06/09/2023

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AP2023_089 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	376,48 Ko		Télécharger

Publié le 29 août 2023 à 9 h 09 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_081 Délégation de signature à Mme Huguette BELLO 1ère Vice-présidente du TCO concernant la convention de Projet Urbain Partenarial relative à la délibération n°2023_040_CC_6 du 22 mai 2023

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AP2023_081 Délégation de signature à Huguette BELLO 1ère Vice-présidente du TCO concernant la convention de Projet Urbain Partenarial relative à la délibération n°2023_040_CC_6 du 22 mai 2023	389,60 Ko		Télécharger

Publié le 22 août 2023 à 11 h 37 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_080 Délégation de signature à M. Nicolas ROUCHECOUSTE Assurant l’intérim de la Direction Mobilité et des Transports

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AP2023_080 Délégation de signature à Nicolas ROCHECOUSTE intérim du Directeur de la Mobilité et des Transports Urbains	142,10 Ko		Télécharger

Publié le 21 août 2023 à 15 h 18 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023-085 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023-085_Délégation de signature Joel HOAREAU, DGS de la Communauté d'agglomération TCO	777,75 Ko		Télécharger

Publié le 17 août 2023 à 14 h 53 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juillet 2023

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2023_058_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 juin 2023	757,49 Ko	Télécharger
2023_059_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 1 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu	2,59 Mo	Télécharger
2023_060_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 8 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint- Leu	2,71 Mo	Télécharger
2023_061_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 17 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu	2,76 Mo	Télécharger
2023_062_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 18 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu	2,86 Mo	Télécharger
2023_063_BC_6 Modification de la délibération du bureau communautaire 2022-119-BC-19 du 7 novembre 2022 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un...	1,33 Mo	Télécharger
2023_064_BC_7 Modification de la délibération du bureau communautaire 2022-121-BC-21 du 7 novembre 2022 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un ...	1,37 Mo	Télécharger
2023_065_BC_8 ZAC Cambaie Oméga Démonstrateur Ville Durable - Coopération avec le Conservatoire Botanique National Mascarin	2,21 Mo	Télécharger
2023_066_BC_9 PLIE Territoire Zéro Chômeurs Longue Durée - Soutien du Territoire de la Côte Ouest au projet Tabisman dan Kartyé porté par la Ville de Le Port	1,63 Mo	Télécharger
2023_067_BC_10 Convention cadre du PILHI modification du plan de financement de l'ingénierie PILHI sur la période 01 07 22 au 30 06 25	2,07 Mo	Télécharger
2023_068_BC_11 Lancement de l'étude des besoins d'accueil sur le TCO des personnes sans abri, des personnes en rupture d'hébergement...	1,76 Mo	Télécharger
2023_069_BC_12 Participation du TCO au Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge des Véhicules Électriques SDIRVE du SIDÉLEC	1,35 Mo	Télécharger
2023_070_BC_13 Expérimentation du Transport à la demande de nuit sur la Commune de Saint-Paul	1,87 Mo	Télécharger
2023_071_BC_14 Attribution d’une subvention à l’OMS du Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2023	1,58 Mo	Télécharger
2023_072_BC_15 Présentation de l'offre de covoiturage Karos City	3,31 Mo	Télécharger
2023_073_BC_16 Décharge de Cambaie - Signature d'un avenant au procès-verbal de mise à disposition de parcelles entre la Commune de Saint-Paul et le TCO	1,71 Mo	Télécharger
2023_074_BC_17 ZAC Cambaie Oméga - Protocole d'accord en vue de l'acquisition partielle de la parcelle AB 503	1,59 Mo	Télécharger
2023_075_BC_18 Transfert Port de Saint-Gilles les Bains - Signature d'un procès-verbal de remise d'ouvrages entre la CCIR et le TCO	2,50 Mo	Télécharger
2023_076_BC_19 Création d'une autorisation d'absence pour fêtes religieuses	1,02 Mo	Télécharger
2023_077_BC_20 Régime des salaires hors grilles intégration d’un complément de rémunération constituant le salaire aux calculs de la prime d’ancienneté...	1,14 Mo	Télécharger
2023_078_BC_21 Modification du tableau des effectifs – création de postes pour la Régie des Ports de Plaisance	1,81 Mo	Télécharger
2023_079_BC_22 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Sentier Littoral Ouest (contrat de projet)	2,23 Mo	Télécharger
2023_080_BC_23 Modification du tableau des effectifs par création de poste	1,26 Mo	Télécharger

Publié le 17 juillet 2023 à 16 h 20 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 juin 2023

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PV Publication internet	32,81 Mo		Télécharger

Publié le 10 juillet 2023 à 16 h 35 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 07 2023

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Liste des délibérations du BC 03 07 2023	131,45 Ko		Télécharger

Publié le 10 juillet 2023 à 11 h 30 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023

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Procès-verbal CC 22 05 2023	44,09 Mo		Télécharger

Publié le 7 juillet 2023 à 12 h 26 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 05 06 2023

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2023_044_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 mai 2023	751,81 Ko	Télécharger
2023_045_BC_2 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2023-2024	2,97 Mo	Télécharger
2023_046_BC_3 Convention d'adhésion annuelle du TCO à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Réunion - 2023	2,33 Mo	Télécharger
2023_047_BC_4 Zac Ecoparc le Port- Annulation de la délibération du Bureau Communautaire 2019-121-BC-15 du 4 11 2019 _ Bail à construction sur la parcelle BK 176	1,61 Mo	Télécharger
2023_048_BC_5 Dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2023	5,56 Mo	Télécharger
2023_049_BC_6 Octroi d’une subvention culturelle à l’association Danses en l’R pour la mise en œuvre de son programme d’activité 2023	1,80 Mo	Télécharger
2023_050_BC_7 Plan de financement Elaboration du plan opérationnel de gestion des sédiments à l’échelle du littoral du TCO	2,04 Mo	Télécharger
2023_052_BC_9 Attribution d’une subvention à REVEZ-CRAPA en 2023 Accompagnement à la stérilisation des animaux domestiques de propriétaires non imposables et éloignés des cabinets vétérinaires	2,40 Mo	Télécharger
2023_053_BC_10 Adhésion à l'Association des Maires du Département de La Réunion	963,14 Ko	Télécharger
2023_054_BC_11 Adhésion à l'Association Intercommunalités de France_anciennement ADCF	1,25 Mo	Télécharger
2023_055_BC_12 Partenariat TCO - CUSM Participation du TCO au projet de gestion des déchets porté par l'ONG GRET Octroi de subventions en nature et en numéraire	1,49 Mo	Télécharger
2023_056_BC_13 Plan de financement - Convention triennale 2023-2025 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique	1,97 Mo	Télécharger
2023_057_BC_14 Approbation du règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025	1,68 Mo	Télécharger
Annexe délibération 2023_057_BC_14 Règlement de formation et plan de formation triennal 2023-2025	2,92 Mo	Télécharger

Publié le 6 juillet 2023 à 16 h 55 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 26 06 2023

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2023_051_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023	1 006,03 Ko	Télécharger
2023_052_CC_2 Rapport de performance 2022	1,00 Mo	Télécharger
Rapport de performance 2022	33,72 Mo	Télécharger
2023_056_CC_6 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la SEMTO pour les exercices 2016 à 2020	1,23 Mo	Télécharger
2023_057_CC_7 Appel à souscription concernant l’augmentation du capital de xxxx	2,41 Mo	Télécharger
2023_058_CC_8 Validation de l’opportunité de la mise en place d’un organisme foncier solidaire sur le territoire	3,38 Mo	Télécharger
2023_059_CC_9 Avenant 1 à la convention Opération de Revitalisation de Territoire intercommunale	3,52 Mo	Télécharger
2023_060_CC_10 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2022	2,32 Mo	Télécharger
2023_061_CC_11 Contribution financière de la commune de Saint Paul au TCO liée au périmètre de Projet Urbain Partenarial sur le secteur d'activité économique Henri Cornu	1,77 Mo	Télécharger
2023_062_CC_12 Validation d’une convention de gestion tripartite ONF – TCO – Saint-Paul - SENTIER LITTORAL OUEST en forêt domaniale de Saint-Paul	2,88 Mo	Télécharger
2023_063_CC_13 Appel à Manifestation d'intérêt pour le soutien au développement de projets structurants et à impact sur le Territoire de la Côte Ouest	2,41 Mo	Télécharger
2023_064_CC_14 Validation de la dénomination de l’École d’Enseignements Artistiques de Plateau Caillou	2,01 Mo	Télécharger
2023_065_CC_15 avenant au contrat de Délégation de Service Public assainissement des eaux usées sur le périmètre de la commune de St-Leu	3,09 Mo	Télécharger
2023_066_CC_16 Convention spéciale de déversement avec l’entreprise xxxx	1,55 Mo	Télécharger
2023_067_CC_17 Convention pour la gestion écologique et différenciée des espaces verts du service d’eau potable du périmètre de la commune de Le Port	2,14 Mo	Télécharger
2023_068_CC_18 Convention avec xxxx, l’éco-organisme de la filière Textiles d'habillement, Linge de maison et Chaussures	1,88 Mo	Télécharger
2023_069_CC_19 Accord de coopération avec l'Association des Ports de Plaisance de Bretagne	1,50 Mo	Télécharger
2023_070_CC_20 Rémunération du directeur de la Régie des Ports de Plaisance	1,77 Mo	Télécharger
2023_071_CC_021 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	926,39 Ko	Télécharger
Marchés notifiés de Septembre 2022 à Février 2023	3,87 Mo	Télécharger

Publié le 5 juillet 2023 à 16 h 59 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 26 06 2023

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Liste des délibérations du CC 26 06 2023	132,74 Ko		Télécharger

Publié le 3 juillet 2023 à 11 h 17 min