Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2022_008 Délégation de signature à Joël FRUTEAU DE LACLOS Directeur des Moyens Généraux.
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 57 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_007 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Juridique et des Affaires Générales de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 50 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_006 Délégation de signature à Alain PAYET Directeur Général Adjoint Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 48 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_005 Délégation de signature à Fabien COCATRE Directeur de la Mobilité et des Transports de la Communauté d’Agglomération TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 46 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_004 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 46 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_003 Délégation de signature à Nicolas GUERIN Directeur de la Gestion des Déchets et de l’Errance Animale de la Communauté d’Agglomération du TCO
Publié le 14 janvier 2022 à 10 h 44 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_002 Délégation de signature à Clarice LAÏ-YEN-KANG, Directrice des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 8 h 45 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Juridique des Affaires Générales : Intérim de la Direction Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 14 janvier 2022 à 8 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_001 Délégation de signature à Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO.
Publié le 12 janvier 2022 à 10 h 41 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_013 Délégation de signature à Walter VINGEDASSAMY-VIRASSAMY Directeur de la Commande Publique de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 10 janvier 2022 à 11 h 01 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 6 décembre 2021
Publié le 29 décembre 2021 à 8 h 06 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 17 décembre 2021
Publié le 27 décembre 2021 à 15 h 43 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 10 décembre 2021
Publié le 13 décembre 2021 à 11 h 11 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 22 novembre 2021
Publié le 1 décembre 2021 à 8 h 16 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 08 novembre 2021
Publié le 18 novembre 2021 à 8 h 49 min