Publicité des actes du TCO

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_071 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial, assurant l’intérim du DGS DU 17 07 2023 AU 06 08 2023

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AP2023_071 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe DT, assurant l'intérim du DGS DU 17 07 2023 AU 06 08 2023	268,84 Ko		Télécharger

Publié le 26 juin 2023 à 13 h 09 min

Arrêtés du TCO

AP2023_072 Délégation de fonction à Irchad OMARJEE 13E VP du TCO dans le domaine suivant: Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2023_054 du 22/03/2023.

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AP2023_072 Délégation de fonction à Irchad OMARJEE 13E VP du TCO dans le domaine suivant Démocratie participative	211,39 Ko		Télécharger

Publié le 23 juin 2023 à 13 h 58 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 06 2023

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Liste des délibérations du BC 05 06 2023	127,44 Ko		Télécharger

Publié le 12 juin 2023 à 14 h 47 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 03 2023	86,75 Mo		Télécharger

Publié le 6 juin 2023 à 21 h 58 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 22/05/2023

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2023_035_CC_1A Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023	1,02 Mo	Télécharger
2023_036_CC_2 Obligations SRU 2023-2025 Exemption de la commune de Trois-Bassins	4,53 Mo	Télécharger
2023_037_CC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Fenix (Tranche 1)	2,21 Mo	Télécharger
2023_038_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Poule d'Eau	2,43 Mo	Télécharger
2023_039_CC_5 Zone d'activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxxx	1,89 Mo	Télécharger
2023_040_CC_6 Zone d'Activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxx	1,89 Mo	Télécharger
2023_041_CC_7 Approbation d'une convention triennale 2023-2025 avec le FIPHFP	2,33 Mo	Télécharger
2023_042_CC_8 Mise à disposition d'un agent auprès de la Régie d'Enseignements Artistiques	1,51 Mo	Télécharger
2023_043_CC_9 Rachat actions de xxx et de xxx par le TCO	1,85 Mo	Télécharger
2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO	127,78 Ko	Télécharger
Annexe délibération 2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO	20,92 Mo	Télécharger
2023_045_CC_11 Conventions Gestion transitoire des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le TCO et ses communes membres	2,48 Mo	Télécharger
2023_046_CC_12 Mise en conformité du système de production et de distribution des eaux issues des captages Orangers et Grand-Mère	2,25 Mo	Télécharger
2023_047_CC_13 Désignation d'un représentant titulaire du TCO au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale Marine de La Réunion	1,65 Mo	Télécharger
2023_048_CC_14 Désignation du représentant du TCO au sein de NEXA, l'Agence de Développement et d'Investissement	1,23 Mo	Télécharger
2023_049_CC_15 Participation du TCO à l’Agence Régionale de l’Innovation de La Réunion (ARI) et désignation d'un représentant de l'EPCI	2,30 Mo	Télécharger
2023_050_CC_16 Désignation d'un représentant suppléant du TCO au sein du Comité Syndical ILEVA	1,84 Mo	Télécharger

Publié le 31 mai 2023 à 16 h 51 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22 05 2023

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Liste des délibérations du CC 22 05 2023.doc	126,30 Ko		Télécharger

Publié le 30 mai 2023 à 16 h 19 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 avril 2023

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PV_BC_03 04 2023	1,63 Mo		Télécharger

Publié le 22 mai 2023 à 18 h 04 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03/05/2023

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2023_033_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 avril 2023	759,05 Ko	Télécharger
2023_034_BC_2 Attribution d’une subvention à Grid Développement pour l’accompagnement du projet de relance de filières agricoles traditionnelles dans le Sud Malagasy	2,25 Mo	Télécharger
2023_035_BC_3 Attribution de subvention à l'association 974 action pour le projet Esprit Beach Océan Indien Madagascar-Réunion-Comores	2,95 Mo	Télécharger
2023_036_BC_4 Attribution d’une subvention à l’association Technopole pour l’exercice 2023	2,63 Mo	Télécharger
2023_037_BC_5 Cofinancement du TCO pour l'organisation de la journée de la mer par le Cluster Maritime	1,48 Mo	Télécharger
2023_038_BC_6 PLIE 2023-2025 Approbation de la demande de subvention et du plan de financement prévisionnel au titre du Fonds Social Européen	2,08 Mo	Télécharger
2023_039_BC_7 Attribution de subventions dans le cadre du Dispositif Békali – soutien à la création	3,08 Mo	Télécharger
2023_040_BC_8 Modification du plan de cofinancement AFD-CO pour le poste de chef de projet Sentier Littoral Ouest - Fonds outremer	1,93 Mo	Télécharger
2023_041_BC_9 Convention de mise à disposition au profit d'EDF pour l'édification d'un poste de transformation électrique sur une partie de la parcelle AV 253	2,20 Mo	Télécharger
2023_042_BC_10 Convention d’occupation temporaire entre l’ONF et le TCO pour la mise à disposition des ouvrages relevant de la gestion intercommunale	1,39 Mo	Télécharger
2023_043_BC_11 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs	1,31 Mo	Télécharger

Publié le 22 mai 2023 à 11 h 41 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 05 2023

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Liste des délibérations du BC 03 05 2023	121,08 Ko		Télécharger

Publié le 10 mai 2023 à 16 h 36 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03/04/2023

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2023_019_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 mars 2023	771,05 Ko	Télécharger
2023_020_BC_2 Attribution du lot n14 de de la zone artisanale de Bras Montvert à la société xxx	646,23 Ko	Télécharger
2023_021_BC_3 Projet immobilier d’entreprise et conclusion d’une promesse de bail avec xxx BK 135	1,20 Mo	Télécharger
2023_022_BC_4 Validation d’un bail à construction sur la parcelle n6 au sein de l’extension ZAE pointe des châteaux St-Leu	1,13 Mo	Télécharger
2023_023_BC_5 PLIE-Attribution d'une subvention à Initiative Réunion pour l'année 2023	1,76 Mo	Télécharger
2023_024_BC_6 Attribution d'une subvention à Initiative Réunion pour l'année 2023	1,81 Mo	Télécharger
2023_025_BC_7 Attribution de la subvention annuelle à l'AGORAH pour l'année 2023	3,75 Mo	Télécharger
2023_032_BC_8 Convention cadre Fonds Mutualisé Amélioration Habitat (FMAH) TCO-Communes 2023-2025	1,62 Mo	Télécharger
2023_026_BC_9 Conventions d’objectifs et financières 2023 TCO-communes dans le cadre du FMAH	1,69 Mo	Télécharger
2023_027_BC_10 Création d’un emploi non permanent de Chef de projet – Démonstrateur de la Ville Durable – France 2030	2,24 Mo	Télécharger
2023_028_BC_11 Création d’un emploi non permanent de Chargé de mission - Plan Local Insertion Emploi	2,33 Mo	Télécharger
2023_029_BC_12 Subvention des operations eau et assainissement par l'office de l'eau - avenants de transfert	1,52 Mo	Télécharger
2023_030_BC_13 Conclusion d'un bail emphytéotique avec le Parc National	1,94 Mo	Télécharger
2023_031_BC_14 Retrait de la délibération 2022_023_BC_3 du 04 avril 2022 Protocole transactionnel TCO-ADRA	3,14 Mo	Télécharger

Publié le 20 avril 2023 à 17 h 08 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 mars 2023

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Publication PV_BC_06 03 2023	1,05 Mo		Télécharger

Publié le 20 avril 2023 à 15 h 25 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_063 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services à compter du 14/04/2023 au 01/05/2023.

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AP2023_063 Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA assurant intérim du DGS 14 04 au 01 05 2023	566,29 Ko		Télécharger

Publié le 13 avril 2023 à 10 h 22 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 3 avril 2023

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Liste des délibérations du BC 03 04 2023	141,85 Ko		Télécharger

Publié le 7 avril 2023 à 8 h 08 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 mars 2023

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2023_001_CC_1 Approbation du PV du 16 12 2023	633,10 Ko	Télécharger
2023_002_CC_2 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la CAO	804,45 Ko	Télécharger
2023_003_CC_3 Election de la CAO Vote au scrutin public	622,53 Ko	Télécharger
2023_004_CC_4 Élection de la commission appel d’offres	925,90 Ko	Télécharger
PV Election de la CAO 27 03 2023	202,62 Ko	Télécharger
2023_005_CC_5 Modification des statuts de la régie communautaire La Créole	952,02 Ko	Télécharger
2023_006_CC_6 Modification des statuts de l’OTI Ouest	828,72 Ko	Télécharger
2023_007_CC_7 Présentation du rapport CRC d’observations définitives cahiers 1 et 2 Gestion des déchets	993,47 Ko	Télécharger
2023_007_CC_7 RAPPORT RECOMMANDATIONS CRC_TCO	167,79 Ko	Télécharger
2023_008_CC_8 Présentation du rapport CRC d’observations définitives Mobilité-Transport	683,64 Ko	Télécharger
2023_008_CC_8 RAPPORT OBSERVATIONS CRC	3,11 Mo	Télécharger
2023_009_CC_9 Etat d'avancement à mi-parcours des actions du Plan de Déplacement Urbain 2017-2027	2,37 Mo	Télécharger
2023_010_CC_10 Conventions de Réception et traitement de matières externes par station de traitement des eaux usées de Le Port	846,89 Ko	Télécharger
2023_011_CC_11 Contrat de concession de service public de l'eau potable sur le périmètre de la commune de La Possession	989,81 Ko	Télécharger
2023_012_CC_12 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du centre animalier de l'Eperon	1,50 Mo	Télécharger
2023_013_CC_13 Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la Réunion PRPGD	2,98 Mo	Télécharger
2023_014_CC_14 Avenants de prolongation et de mise en conformité 2023 du contrat pour l’action et la performance CAP	1,38 Mo	Télécharger
2023_015_CC_15 Information sur les résultats du service de diagnostic gaspillage alimentaire pour la restauration scolaire des communes	1,23 Mo	Télécharger
2023_016_CC_16 Garantie d'emprunts de la SEMADER pour l'opération Amédée - 34 LLTS sur St-Paul	1,72 Mo	Télécharger
2023_017_CC_17 Avis sur demande d'autorisation ICPE - Demande de xxx sur la commune de Le Port	938,76 Ko	Télécharger
2023_018_CC_18 Convention de partenariat relative à la lutte contre l’érosion des sols et la prévention des coulées de boues	953,21 Ko	Télécharger
2023_019_CC_19 Avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire Intercommunale ORT	1,66 Mo	Télécharger
2023_020_CC_20 Dénomination de la voirie de l’extension ZA Pointe des Châteaux Saint-Leu	705,76 Ko	Télécharger
2023_021_CC_21 Modification du règlement d'Exploitation de la Régie des Ports de Plaisance du TCO	1,01 Mo	Télécharger
2023_022_CC_22 Retrait de la délibération N2022_015_CC_16 du 28 03 2022 Remise Gracieuse des redevances d’amodiation dues par l'association ADRA	1,05 Mo	Télécharger
2023_023_CC_23 Rapport Social Unique 2021	860,58 Ko	Télécharger
2023_023_CC_23 Synthese_RSU_2021	589,24 Ko	Télécharger
2023_024_CC_24 Désignation des représentants du TCO au Conseil d'administration de la régie communautaire La Créole	965,82 Ko	Télécharger
2023_025_CC_25 Adhésion du TCO au CEREMA	1,22 Mo	Télécharger
2023_026_CC_26 Remplacement d'un conseiller communautaire au sein de la Commission ETCP	768,55 Ko	Télécharger
2023_027_CC_27 Désignation des délégués et du correspondant du TCO au sein du Comité National d’Action Sociale CNAS	731,92 Ko	Télécharger
2023_028_CC_28 Désignation des représentants du TCO au conseil de développement du Grand Port Maritime de La Réunion	796,29 Ko	Télécharger
2023_029_CC_29 Désignation des représentants suppléants au Comité de Direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest	730,60 Ko	Télécharger
2023_030_CC_30 Désignation des représentants du TCO à l’AGORAH	753,42 Ko	Télécharger
2023_031_CC_31 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	606,42 Ko	Télécharger
2023_032_CC_32 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	571,66 Ko	Télécharger
2023_032_CC_32 Liste des décisions	1,95 Mo	Télécharger
2023_033_CC_33 Ajout d'une affaire supplémentaire à l'ordre du jour de la séance	658,02 Ko	Télécharger
2023_034_CC_34 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2023	890,04 Ko	Télécharger

Publié le 6 avril 2023 à 15 h 21 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27 03 2023

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Liste des délibérations du CC 27 03 2023-2	131,86 Ko		Télécharger

Publié le 3 avril 2023 à 12 h 09 min