Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2023_080 Délégation de signature à M. Nicolas ROUCHECOUSTE Assurant l’intérim de la Direction Mobilité et des Transports
Publié le 21 août 2023 à 15 h 18 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023-085 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 17 août 2023 à 14 h 53 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juillet 2023
Publié le 17 juillet 2023 à 16 h 20 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 juin 2023
Publié le 10 juillet 2023 à 16 h 35 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 07 2023
Publié le 10 juillet 2023 à 11 h 30 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2023
Publié le 7 juillet 2023 à 12 h 26 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 05 06 2023
Publié le 6 juillet 2023 à 16 h 55 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 26 06 2023
Publié le 5 juillet 2023 à 16 h 59 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 26 06 2023
Publié le 3 juillet 2023 à 11 h 17 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_071 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial, assurant l’intérim du DGS DU 17 07 2023 AU 06 08 2023
Publié le 26 juin 2023 à 13 h 09 min
Arrêtés du TCO
AP2023_072 Délégation de fonction à Irchad OMARJEE 13E VP du TCO dans le domaine suivant: Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2023_054 du 22/03/2023.
Publié le 23 juin 2023 à 13 h 58 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 06 2023
Publié le 12 juin 2023 à 14 h 47 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023
Publié le 6 juin 2023 à 21 h 58 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 22/05/2023
Publié le 31 mai 2023 à 16 h 51 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22 05 2023
Publié le 30 mai 2023 à 16 h 19 min