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Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06/03/2023

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Liste des délibérations du BC 06 03 2023 128,88 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 13 mars 2023 à 16 h 12 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022 11,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 10 mars 2023 à 14 h 13 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale du TCO

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AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale 145,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 8 mars 2023 à 15 h 58 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU du TCO

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AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l'EAU 133,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 8 mars 2023 à 15 h 57 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_049 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023_049 Délégation signature Joel HOAREAU_DGS 744,50 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 27 février 2023 à 14 h 34 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_044 Délégation de signature à Monsieur Jean Louis LEBON, Directeur de l’Eau, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques

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AP2023_044 Délégation de signature de JL LEBON DGA ST INTERIM 341,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 59 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_043 Délégation de signature à Madame NADÈGE LEGENDRE-TEZA Directrice Générale Adjointe des Ressources

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AP2023_043 Délégation de signature de NADEGE TEZA LEGENDRE DGA.R 418,86 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 56 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_042 Délégation de signature à Madame DELPHINE LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général

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AP2023_042 Délégation de signature à DELPHINE LENGAGNE DGA SG 404,53 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 54 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_041 Délégation de signature à Madame Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial

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AP2023_041 Délégation de signature à CLAUDIE DALY ERAYA DGA DT 400,37 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 53 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_040 Délégation de signature à Monsieur JOEL HOAREAU Directeur Général des Services par INTÉRIM

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AP2023_040 Délégation de signature à M. JOEL HOAREAU DGS par INTERIM 432,42 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 51 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022 3,32 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 13 février 2023 à 11 h 54 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_037 Délégation de signature à Hélène CHEYNET Directrice de l’Information et de la Communication du TCO.

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AP2023_037 Délégation de signature à Madame Hélène CHEYNET Directrice de l'Information et de la Communication du TCO. 387,17 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 janvier 2023 à 11 h 04 min
Arrêtés de délégation de signature

Délégation de signature de Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale des Services par INTERIM

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AP2023_002 Délégation de signature de Claudie DALY ERAYA DGS par INTERIM 776,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 24 janvier 2023 à 11 h 43 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_005 Délégation de signature de Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU assurant l’INTERIM de la Direction Générale Adjoint des Services Techniques

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AP2023_005 Délégation de signature de Jean Louis LEBON Direction de l'EAU assurant l'INTERIM de la DGA ST 316,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 24 janvier 2023 à 11 h 42 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_033 Délégation de signature de Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU

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AP2023_033 Délégation de signature de Jean Louis LEBON Direction de l'EAU 414,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 24 janvier 2023 à 11 h 41 min