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Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal Election QUATRIEME VICE-PRESIDENT

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PV éxécutoire_Election VP 4	484,40 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 10 h 25 min

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal Election TROISIEME VICE-PRESIDENT

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PV éxécutoire_Election VP 3	486,46 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 10 h 18 min

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal Election DEUXIEME VICE-PRESIDENT

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PV éxécutoire_Election VP 2	484,15 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 10 h 17 min

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal Election PREMIER VICE-PRESIDENT

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PV éxécutoire_Election VP 1	482,75 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 10 h 10 min

Procès-verbal Election Président

Procès-verbal Election Président du TCO

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PV éxécutoire_Election du Président	567,51 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 10 h 08 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 07 avril 2026

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Liste des délibérations_CC 07 04 2026	171,60 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2026 à 9 h 45 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_011 Délégation de signature à Mme Caroline LAW-LONG, Coordinatrice du Programme LEADER de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2026-011_Délégation signature Caroline LAW LONG Coordinatrice Programme LEADER du TCO	630,53 Ko		Télécharger

Publié le 16 février 2026 à 11 h 26 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_010 Délégation de signature à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial assurant l’intérim de la Direction de l’Economie et de l’Innovation de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2026-010_Délégation de signature Claudie DALY-ERAYA	1,51 Mo		Télécharger

Publié le 16 février 2026 à 11 h 23 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_003 Délégation à M. Joel FRUTEAU DE LACLOS, Directeur des Moyens Généraux de la Communauté d’Agglomération du TCO.

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Délégation à M. Joel FRUTEAU DE LACLOS, Directeur des Moyens Généraux de la Communauté d'Agglomération du TCO.	379,06 Ko		Télécharger

Publié le 27 janvier 2026 à 15 h 35 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_004 Délégation à M. José Gabriel FONTAINE Directeur de l’Eau de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2024_034.

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Délégation à M. José Gabriel FONTAINE Directeur de l'Eau de la Communauté d'Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l'AP2024_034.	299,98 Ko		Télécharger

Publié le 27 janvier 2026 à 15 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_005 : Délégation à M. Boris VIGNE, Directeur des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2024_033.

Publié le 27 janvier 2026 à 15 h 32 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 08 décembre 2025

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Liste des délibérations du CC du 08 12 2025	151,68 Ko		Télécharger

Publié le 17 décembre 2025 à 10 h 43 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 08 décembre 2025

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2025_136_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 octobre 2025	99,30 Ko		Télécharger
2025_137_CC_2 Vote de la décision modificative n°1 au Budget Principal	143,27 Ko		Télécharger
2025_138_CC_3 Vote de la décision modificative n°1 au budget annexe de l'Eau Potable	138,99 Ko		Télécharger
2025_139_CC_4 Vote de la décision modificative n°1 au budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	139,01 Ko		Télécharger
2025_140_CC_5 Dispositions budgétaires jusqu’à l’adoption du Budget Primitif 2026	147,58 Ko		Télécharger
2025_141_CC_6 Admission en non-valeur et créances éteintes 2025 du Budget Principal et du Budget Annexe des Ports de Plaisa	577,39 Ko		Télécharger
2025_142_CC_7 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – Amortissements des frais d’études, des annonces et insertion	131,76 Ko		Télécharger
2025_143_CC_8 Fonds de concours - ajustement des attributions sur la commune de Saint-Leu	662,53 Ko		Télécharger
2025_144_CC_9 Attribution de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation des services de mobilité et d	310,35 Ko		Télécharger
2025_145_CC_10 Adhésion au principe de création de la Société Réunionnaise des Grands Projets	138,02 Ko		Télécharger
2025_146_CC_11 SEMTO - Communication du rapport des élus administrateurs au titre de l'année 2024	253,37 Ko		Télécharger
2025_147_CC_12 Procédure d'encadrement des loyers - Autorisation donnée au Président pour engager la démarche	131,92 Ko		Télécharger
2025_148_CC_13 Appel à projets en vue de la création d’un Centre d’Hébergement d’Urgence sur le périmètre de la ZAC Ecocité-	197,22 Ko		Télécharger
2025_149_CC_14 Groupement d'Intérêt Public de Mafate - Modification de la convention constitutive et désignation des représe	139,35 Ko		Télécharger
2025_150_CC_15 Renouvellement rural des Hauts de l’Ouest, expérimentation et déclinaison pré-opérationnelle en plans-guides pour les quartiers des Hauts	4,37 Mo		Télécharger
2025_151_CC_16 TERH GAL DE L'OUEST proposition d'adhésion au consortium « Case Rurale » de Trois-Bassins	141,88 Ko		Télécharger
2025_152_CC_17 Délibération cadre relative au financement et à la maitrise d’ouvrage des réseaux humides rendus nécessaires	153,99 Ko		Télécharger
2025_153_CC_18 Approbation de l’avenant n°1 à la convention cadre entre l’Établissement Public Foncier de La Réunion EPF R	133,47 Ko		Télécharger
2025_154_CC_19 SPL Grand Ouest - rapport annuel du mandataire exercice 2024	184,30 Ko		Télécharger
2025_155_CC_20 ZAC ECOCITE PHAONCE ex Cambaie Oméga - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC	2,21 Mo		Télécharger
2025_156_CC_21 ZAC ECOCITE PHAONCE (ex Cambaie-Omega) - Approbation du Programme des équipements publics	805,29 Ko		Télécharger
2025_157_CC_22 ZAC Cambaie Oméga dite Ecocité Phaonce - Contrat de concession entre la SPL Grand Ouest et la Communauté d'A	925,95 Ko		Télécharger
2025_158_CC_23 Zone d'Opération d'Aménagement Programmée (OAP) - Portes de l'Océan - Mise en place d'une convention de reversement entre la Ville de le Port et le Territoire de l'Ouest	1,77 Mo		Télécharger
2025_159_CC_24 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Approbation du CRAC 2024	156,34 Ko		Télécharger
2025_160_CC_25 Convention cadre relative à la coordination des actions entre le Grand Port Maritime De La Réunion et le Ter	118,13 Ko		Télécharger
2025_161_CC_26 Signature d’une convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d’une académie de formation aux métiers de la maintenance industrielle	139,41 Ko		Télécharger
2025_162_CC_27 Convention de partenariat avec la Cellule de Veille Hydrologique (CVH) des services de l'Etat pour le suivi d	137,40 Ko		Télécharger
2025_163_CC_28 Modification des statuts de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	145,41 Ko		Télécharger
2025_183_CC_29 Office de l'Eau - Fixation des redevances d'usage de l'eau pour la tarification des services publics de l'ea	136,54 Ko		Télécharger
2025_164_CC_30 PAPI de la Saline Les Bains L'Hermitage Les Bains – PHASE 2 - Ravine Hermitage aval - Lancement de la procé	143,25 Ko		Télécharger
2025_163_CC_28 Modification des statuts de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	145,41 Ko		Télécharger
2025_183_CC_29 Office de l'Eau - Fixation des redevances d'usage de l'eau pour la tarification des services publics de l'ea	136,54 Ko		Télécharger
2025_164_CC_30 PAPI de la Saline Les Bains L'Hermitage Les Bains – PHASE 2 - Ravine Hermitage aval - Lancement de la procé	143,25 Ko		Télécharger
2025_165_CC_31 Projet de modernisation et d'optimisation de la zone d'activités économiques Victorine Taïlou à Saint-Paul	676,38 Ko		Télécharger
2025_166_CC_32 Communication du rapport annuel des élus administrateurs représentant le Territoire de l’Ouest à SPL TAMARUN	265,61 Ko		Télécharger
2025_167_CC_33 Présentation du rapport annuel 2024 relatif à l'exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu par la SPL	228,43 Ko		Télécharger
2025_168_CC_34 Présentation du rapport annuel 2024 relatif à l’exploitation du camping de l’Hermitage	521,32 Ko		Télécharger
2025_169_CC_35 Reprise en régie directe du service public d’exploitation du camping communautaire à l’issue de la délégation	133,56 Ko		Télécharger
2025_171_CC_37 Tarification des Ports de Plaisance Ouest 2026	545,73 Ko		Télécharger
2025_170_CC_36 Mise à jour des statuts des Ports de Plaisance Ouest (2)	138,12 Ko		Télécharger
2025_172_CC_38 Exonération exceptionnelle de redevance au-delà de la durée prévue dans les AOT Bâtiments de la régie des Ports	129,87 Ko		Télécharger
2025_173_CC_39 Mise en place d’une prime spécifique pour les Ports de Plaisance Ouest	134,96 Ko		Télécharger
2025_174_CC_40 Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes	270,58 Ko		Télécharger
2025_175_CC_41 Avenant n° 1 à la convention triennale (2023-2025) conclue avec le FIPHFP portant prolongation de sa durée	142,43 Ko		Télécharger
2025_176_CC_42 Renouvellement de l'adhésion à la mission « Inspection en matière de Santé et de Sécurité au Travail » du Cen	111,44 Ko		Télécharger
2025_177_CC_43 Renouvellement de l'adhésion à la mission « Hygiène et Sécurité au travail » du Centre de Gestion de la Réuni	129,22 Ko		Télécharger
2025_178_CC_44 Renouvellement de l'adhésion à la mission “Médecine Préventive” du Centre de Gestion de la Réunion (CDG)	114,79 Ko		Télécharger
2025_179_CC_45 Modalités de participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) - volet SANTE	481,82 Ko		Télécharger
2025_180_CC_46 Rapport Social Unique 2024 (2)	134,05 Ko		Télécharger
2025_181_CC_47 Compte rendu des décisions prises par le Bureau communautaire dans le cadre des délégations	2,08 Mo		Télécharger
2025_182_CC_48 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	550,29 Ko		Télécharger

Publié le 17 décembre 2025 à 10 h 29 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 08 décembre 2025

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2025_132_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 novembre 2025	738,62 Ko		Télécharger
2025_133_BC_2 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe de l'Eau Potable	924,30 Ko		Télécharger
2025_134_BC_3 Constitution d’une avance de trésorerie du BP au Budget Annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	941,77 Ko		Télécharger
2025_135_BC_4 Constitution d'une avance de trésorerie du BP au Budget Annexe des Ports de Plaisance Ouest	893,94 Ko		Télécharger
2025_136_BC_5 Acompte sur subventions aux organismes pour 2026	2,52 Mo		Télécharger
2025_137_BC_6 Dde garantie d'emprunts_SEMADER_Réhabilitation opération Camélia - 26 LLS - Saint-Leu	2,64 Mo		Télécharger
2025_138_BC_7 Dde garantie d'emprunts_SHLMR_Réhabilitation opération les Arcades - 260 lgmts - Saint-Paul	3,47 Mo		Télécharger
2025_139_BC_8 Conventions de partenariat avec l’ADIL concernant la mise en œuvre de l’observatoire des loyers privés	1,69 Mo		Télécharger
2025_140_BC_9 Renouvellement de la convention PILHI 2025-2028-Validation du plan de financement de l’ingénierie PILHI	3,17 Mo		Télécharger
2025_141_BC_10 Convention de Coopération transitoire GIP Mafate - Territoire de l’Ouest - Commune de La Possession	2,14 Mo		Télécharger
2025_142_BC_11 ZAC ECOCITE-PHAONCE - Approbation de la convention d'avance de trésorerie	1,21 Mo		Télécharger
2025_143_BC_12 ZAE extension Pte des Châtx – Validation candidature et conclusion bail à construction - parcelle CA 247-lot n°4	3,77 Mo		Télécharger
2025_144_BC_13 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 249 (lot n°6)	1,21 Mo		Télécharger
2025_145_BC_14 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelles CA 244 (lot n°1)	1,31 Mo		Télécharger
2025_146_BC_15 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelles CA 245 (lot n°2)	1,27 Mo		Télécharger
2025_147_BC_16 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelles CA 242, CA 259 et CD 733 (lot n°18)	1,33 Mo		Télécharger
2025_148_BC_17 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 251 (lot n°8)	1,29 Mo		Télécharger
2025_149_BC_18 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 252 (lot n°9)	1,25 Mo		Télécharger
2025_150_BC_19 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelles CA 257 et CA 729 (lot n°14)	1,31 Mo		Télécharger
2025_151_BC_20 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 246 (lot n°3)	1,22 Mo		Télécharger
2025_152_BC_21 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelles CA 256 et CA 728 (lot n°13)	1,23 Mo		Télécharger
2025_153_BC_22 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 254 (lot n°11)	1,37 Mo		Télécharger
2025_154_BC_23 EXTENSION ZAE - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle CA 253 (lot n°10)	1,49 Mo		Télécharger
2025_155_BC_24 ZAC ENVIRONNEMENT - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle BK 232	1,36 Mo		Télécharger
2025_156_BC_25 ZA BRAS MONTVERT - Prorogation promesse de bail à construction - parcelle AI 876 (lot n°14)	1,16 Mo		Télécharger
2025_157_BC_26 ZAE Victorine TAÏLOU- Validation candidature et conclusion bail à construction - parcelle HN 53	3,16 Mo		Télécharger
2025_158_BC_27 ZAE Pointe des Châteaux - Validation candidature et conclusion bail à construction - parcelle CA 142	2,61 Mo		Télécharger
2025_159_BC_28 ZAC Environnement - Prorogation promesse bail à construction - parcelle BK 231	1,34 Mo		Télécharger
2025_160_BC_29 Validation plan de cofinancement_Réalisation de portions de Sentier Littoral Ouest sur Trois Bassins et Saint-Leu	3,11 Mo		Télécharger
2025_161_BC_30 Prolongation du projet de coopération “Esprit Beach” porté par l’association 974 Action	1,20 Mo		Télécharger
2025_162_BC_31 Convention de co-maitrise d’ouvrage avec Le Port_Réalisation de l’opération Portes de l’Océan	3,40 Mo		Télécharger
2025_163_BC_32 Convention de co-maitrise d’ouvrage avec le GIP RNNESP	3,40 Mo		Télécharger
2025_164_BC_33 Signature du contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques	2,15 Mo		Télécharger
2025_165_BC_34 Convention de partenariat sur le projet d’optimisation des déchets au sein du cirque de Mafate	1,64 Mo		Télécharger
2025_166_BC_35 Attribution subvention à l’OCCE_Financement écoles lauréates de l’appel à projets 2025-2026	1,47 Mo		Télécharger
2025_167_BC_36 Signature d’une convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le TCO et La Créole	2,79 Mo		Télécharger
2025_168_BC_37 Renouvellement de l’accord de coopération avec l’Association des Ports de Plaisance de Bretagne	1,19 Mo		Télécharger
2025_169_BC_38 ZAE Victorine Taïlou - Droit de préemption urbain sur délégation de Saint-Paul - HN 194	1,94 Mo		Télécharger
2025_170_BC_39 ZAE Victorine Taïlou - Droit de préemption urbain sur délégation Saint-Paul - HN 54 et HN 55	1,74 Mo		Télécharger
2025_171_BC_40 Projet Ecocité Marthe Bacquet - Exercice du droit de préemption urbain sur délégation - Parcelle AB 414	1,55 Mo		Télécharger
2025_172_BC_41 Acquisition de la parcelle AB 752p - Commune de Saint-Paul	1,33 Mo		Télécharger
2025_173_BC_42 ZAC Phaonce - ECOCITE - Cession des emprises concernées par le projet de prolongement de l'axe mixte à la Région Réunion	1,19 Mo		Télécharger
2025_174_BC_43 PAPI de la Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Acquisition amiable de la parcelle DI439	1,14 Mo		Télécharger
2025_175_BC_44 ZAC Portail - Rétrocessions foncières entre CBO Territoria et le Territoire de l'Ouest	1,07 Mo		Télécharger
2025_176_BC_45 Mise à jour du Règlement Intérieur Général (Première partie - Gestion du Temps)	1,32 Mo		Télécharger
2025_177_BC_46A Mise à jour du règlement des astreintes et des permanences	1,80 Mo		Télécharger
2025_178_BC_47 Avance au T'COS pour la gestion des titres restaurants 2026	1,39 Mo		Télécharger

Publié le 16 décembre 2025 à 9 h 21 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 08 décembre 2025

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Liste des délibérations_BC 08 12 2025	146,91 Ko		Télécharger

Publié le 16 décembre 2025 à 9 h 08 min