Publicité des actes du TCO


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Arrêtés de délégation de signature

AP2023_113 Délégation de signature à Mme Nadège LEGENDRE-TEZA, DGA des Ressources du TCO. Le présent arrêté abroge l’arrêté N° AP2023_043 du 14 02 2023.

Publié le 14 novembre 2023 à 16 h 00 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_114 Délégation de signature de Monsieur Joel HOAREAU Directeur Général des Services

Publié le 14 novembre 2023 à 13 h 54 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 11 2023

Publié le 13 novembre 2023 à 15 h 00 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire _ Séance du 07 09 2023

Publié le 13 novembre 2023 à 14 h 56 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire _ Séance du 26 06 2023

Publié le 13 novembre 2023 à 11 h 51 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023

Publié le 17 octobre 2023 à 15 h 58 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du bureau communautaire du 09 10 2023

Publié le 16 octobre 2023 à 13 h 51 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_108 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’Eau assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2023_044 du 14.02.2023.

Publié le 11 octobre 2023 à 14 h 00 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 04 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_106 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_017.

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 02 min
Arrêtés du TCO

AP2023_103 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 17/10/2023 et celle du 24/10/2023 en cas d’absence de quorum lors de la commission du 17 octobre 2023.

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 00 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juillet 2023

Publié le 10 octobre 2023 à 16 h 01 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 09 2023

Publié le 2 octobre 2023 à 14 h 40 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du conseil communautaire du 25/09/2023

Publié le 2 octobre 2023 à 13 h 07 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_087 Délégation de signature à M. Karim MERLO, Responsable de la Brigade Intercommunale Environnementale de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 26 septembre 2023 à 14 h 51 min