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Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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Liste des délibérations du BC du 01 06 2026 225,28 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 11 juin 2026 à 10 h 05 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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tampon_tdt_2026_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 décembre 2025 138,33 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_002_BC_2 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Zambaville - 31 LLTS sur la Possession 835,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_003_BC_3 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l'Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2026 285,22 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_004_BC_4 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion - pour l'organisation de la Bie 1,70 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_005_BC_5 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de logement social sur Saint-Leu et Trois Bassins 203,55 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_006_BC_6 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réu 191,59 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_007_BC_7 Programme FEDER ITI Urbain Réhabilitation et extension de la salle socio-culturelle du Séchoir 1,56 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_008_BC_8 Programme FEDER ITI Urbain Projet de création d’un espace public au niveau du secteur des Hibiscus 1,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_009_BC_9 Programme FEDER ITI Urbain Construction d'un foot 5 et street basket à Plateau Caillou 1,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_010_BC_10 ZAC Environnement secteur ECOPARC - Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction 1,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_012_BC_12 Cofinancement du Territoire de l’Ouest pour l’organisation de « La journée de la mer » par le Cluster 174,40 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_013_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l'année 2026 -Dispositif de soutien aux festivals 1,68 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_014_BC_14 Plan de financement relatif au programme de renouvellement du réseau d’eau potable du chemin de La 196,92 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_015_BC_15 Plan de financement relatif aux travaux de confortements renforcés des épis 5, 4 et berge interméd 207,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_016_BC_16 Aménagement d’une voie de Transport en Commun en Site Propre (TCSP) sur l’Avenue Rico CARPAYE 224,15 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_017_BC_17 PAPI de La Saline Les Bains Hermitage Les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_018_BC_18 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_019_BC_19 PAPI de La Saline les Bains l'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_020_BC_20 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_021_BC_21 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_022_BC_22 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_023_BC_23 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Ac 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_024_BC_24 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,19 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_025_BC_25 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_026_BC_26 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_027_BC_27 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS 1,31 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_028_BC_28 Instances paritaires modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation 233,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 10 juin 2026 à 15 h 39 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_042 donnant délégation à Madame Huguette BELLO, 1ere Vice-présidente – Domaine: Habitat/Logement

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Publié le 8 juin 2026 à 16 h 05 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_041 donnant délégation à Monsieur Olivier HOARAU, 2ème Vice-président – Domaine: Développement économique

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Publié le 8 juin 2026 à 16 h 04 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_040 donnant délégation à Monsieur Erick FONTAINE, 3ème Vice-président – Domaine: Innovation et énergies renouvelables.

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Publié le 8 juin 2026 à 16 h 03 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_038 donnant délégation à Monsieur Daniel PAUSE, 5ème Vice-président – Domaine: Développement des hauts.

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 50 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_036 donnant délégation à Monsieur Henry HIPPOLYTE, 7ème Vice-président – Domaine: Économie Sociale et Solidaire / Errance Animale

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 49 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_035 donnant délégation à Madame Denise DELAVANNE, 8ème Vice-présidente – Domaine: Politique de la ville et démocratie participative

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 48 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_034 donnant délégation à Monsieur Salim NANA-IBRAHIM, 9ème Vice-président – Domaine: GEMAPI, PICS.

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 47 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_033 donnant délégation à Madame Manon VINCELOT, 10ème Vice-présidente – Domaine : Transports et Mobilités

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 44 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_032 donnant délégation à Monsieur Irchad OMARJEE, 11ème Vice-président – Domaine: Ecocité et Economie bleue

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 44 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_031 donnant délégation à Madame Marina PONGERARD-SINGAÏNY, 12ème Vice-présidente – Domaine: Culture et veille sanitaire

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 42 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_030 donnant délégation à Monsieur Freddy BOYER, 13ème Vice-président – Domaine: Eau et Assainissement.

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 08 min
Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_028 donnant délégation à Monsieur Eric RENÉ, 15ème Vice-président – Domaine: Tourisme et Coopération.

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Publié le 8 juin 2026 à 15 h 06 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2026_082 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme MOREL COIANIZ Mirelle 6ème Vice-présidente dans le domaine Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales

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AP2026_082_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. MOREL COIANIZ 276,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 2 juin 2026 à 11 h 14 min
Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
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