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Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025

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tampon_tdt_2025_085_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 30 juin 2025	95,22 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_086_BC_2 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération ZUP 1 - 227 LLS sur la Commune du Port	654,36 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_087_BC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération ZUP 2 - 196 LLS sur la Commune du Port	660,01 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_088_BC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Paille en Queue - 58 LLS sur la Commune de La Possession	647,77 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_089_BC_5 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Emile Zola - 82 LLS sur la commune de la Possession	681,57 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_090_BC_6 Demande de la SODEGIS pour la modification de la périodicité des contrats de prêts garantis par le Territoire de l'Ouest, pour les opérations Fanfan, Tamariniers, Plaine Saint-Paul	683,23 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_091_BC_7 Attribution d'une subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (l'Agence Soleil) pour l'année 2025	133,71 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_092_BC_8 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de la demande de logement social sur Saint-Leu et Trois Bassins	135,99 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_093_BC_9 Attribution d'une subvention à Atmo Réunion dans le cadre de la mise en oeuvre du PCAET 2025-2031 - Année 2025	110,57 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_094_BC_10 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2025	112,94 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_095_BC_13 TERH GAL DE L'OUEST plan de financement prévisionnel pour le fonctionnement 2024 - 2028	276,62 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_096_BC_14 Programme FEDER - ITI avis sur le projet de réhabilitation du complexe sportif de Bois Rouge	237,43 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_097_BC_15 Subvention à l'Association LE CLAN pour développer un projet d'énergie citoyenne sur le TO	288,45 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_098_BC_16 ECOPARC ZAC ENVIRONNEMENT - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle BK 200	130,65 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_099_BC_17 ECOPARC ZAC ENVIRONNEMENT - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle BK 134	129,82 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_100_BC_18 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la commune de Le Port pour la réalisation des travaux de la RHI Rivière des Galets	146,39 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_101_BC_19 Usine de potabilisation intercommunale Port-Possession - Validation du plan de financement provisoire	153,90 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_102_BC_20 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O « Réduisons nos déchets organiques »	1,35 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_103_BC_21 Attribution d'une subvention à l'association Pulsation Patrimoine dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2025	1,05 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_104_BC_22 Octroi d'une subvention à deux associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2025	2,05 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_106_BC_24 Construction du centre animalier_Approbation de la convention n0162025 de SIDELEC concernant l’alimentation électrique	151,35 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_107_BC_25 Signature de la convention avec CYCLEVIA pour la prise en charge des huiles usagées	146,74 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_108_BC_26 Nouveau contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2024-2027	117,93 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_109_BC_27 Réhabilitation de la rotonde sur le Port de Saint-Gilles-Les-Bains	131,35 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_110_BC_28 Adhésion du Territoire de l’Ouest à l’Association des Villes et Collectivités de l’Océan Indien (AVCOI)	101,52 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_111_BC_29 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2025 Dispositif Territoire Volontaire – TEVO	109,31 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_112_BC_30 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2025 Dispositif Volontariat à la Solidarité Internationale - VSI	109,01 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_113_BC_31 ZAE Victorine TAÏLOU- Validation de la candidature et conclusion de bail HN21	4,00 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_114_BC_32 ZAE Victorine TAÏLOU- Validation de la candidature et conclusion de bail HN 61	3,95 Mo	Télécharger

Publié le 13 octobre 2025 à 16 h 16 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_079 portant délégation à Mme Caroline LAW-LONG, Responsable de la Cellule LEADER de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025-079_Délégation signature Caroline LAW LONG Responsable Cellule LEADER TCO	601,50 Ko		Télécharger

Publié le 13 octobre 2025 à 14 h 39 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025

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Liste des délibérations BC 06 10 2025	741,54 Ko		Télécharger

Publié le 10 octobre 2025 à 12 h 18 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025

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2025_085_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2025	99,84 Ko	Télécharger
2025_086_CC_2 Prorogation du Programme Local de l'Habitat 2019-2025	103,49 Ko	Télécharger
2025_087_CC_3 Avenant n°1 aux conventions de gestion en flux 2024-2026 – Actualisation des taux de réservation 2025	234,51 Ko	Télécharger
2025_088_CC_4 Obligations SRU 2026-2028 proposition d'exemption de la commande de Trois Bassins AR	164,31 Ko	Télécharger
2025_089_CC_5 ZAC ECOCITE PHAONCE – Mandat d’étude SPL - Approbation du compte rendu financier arrêté au 30 12 2024	304,99 Ko	Télécharger
2025_090_CC_6 Secteur Henri Cornu - mandat de travaux de requalification des VRD - approbation du compte rendu financier arr	255,12 Ko	Télécharger
2025_091_CC_7 Délibération cadre fixant les principes du financement des réseaux humides dans le cadre de projets communaux	243,74 Ko	Télécharger
2025_092_CC_8 Approbation de la participation financière du Territoire de la Côte Ouest au GIP Ecocité La Réunion pour l'a	132,10 Ko	Télécharger
2025_093_CC_9 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Groupe Régional d'Expertise sur le Climat (GREC) de La Réunion	134,82 Ko	Télécharger
025_094_CC_10 Désignation d'un représentant titulaire et suppléant pour siéger au Comité d’Orientation Stratégique, Scientif	137,75 Ko	Télécharger
2025_095_CC_11 Modernisation de la ZA “Victorine TAÏLOU” Bilan de la concertation préalable	176,85 Ko	Télécharger
2025_096_CC_12 Proposition de dénomination de la Zone Artisanale de Le Port en ZA Ivan Hoareau	462,20 Ko	Télécharger
2025_097_CC_13 Validation du Compte-rendu financier de la modernisation de la Zone d'Activités Victorine TAÏLOU	142,35 Ko	Télécharger
2025_098_CC_14 Validation du Compte-rendu financier 2024 de la construction d'ateliers sur la ZA de Bras Montvert à 3B	136,94 Ko	Télécharger
2025_099_CC_15 TERH GAL DE L'OUEST projet d'animation territoriale pour les hauts de l'Ouest	162,66 Ko	Télécharger
2025_100_CC_16 LEADER 2023-2027 Dispositions transitoires de paiement pour le démarrage de la programmation - Avances de	154,29 Ko	Télécharger
2025_101_CC_17 Validation d’un avenant n°10 relatif à une prolongation réduite du contrat de DSP de gestion du Camping de l	121,09 Ko	Télécharger
2025_102_CC_18 Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du camping de l’Hermitage dans le cadre d’une déléga	421,89 Ko	Télécharger
2025_103_CC_19 Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du Four à Chaux dans le cadre d’une délégation de s	208,90 Ko	Télécharger
2025_104_CC_20 Exonération de cotisation foncière des entreprises CFE- pour les librairies labellisées LIR (librairie indép	139,86 Ko	Télécharger
2025_105_CC_21 Rapport de la CRC sur l'évaluation de politique publique territoriale relative à la prévention et à la gestio	119,13 Ko	Télécharger
2025_106_CC_22 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASP	126,26 Ko	Télécharger
2025_107_CC_23 Premier bilan du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) commun ILEVA, CASU	218,42 Ko	Télécharger
2025_108_CC_24 Rapport 2024 des représentants de la communauté d'agglomération au sein du Conseil d'Administration de CYCLEA	461,75 Ko	Télécharger
2025_110_CC_26 Signature d’un avenant de prolongation de délai pour le Programme d’Action et de Prévention des Inondations	1,29 Mo	Télécharger
2025_111_CC_27 Pacte d'avenir Post Garance - Prise en charge des travaux d'urgence en ravine	300,68 Ko	Télécharger
2025_112_CC_28 Avenant n°1 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public GIP Réserve Naturelle Nationale Mar	483,20 Ko	Télécharger
2025_113_CC_29 Présentation du RPQS de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2024	182,47 Ko	Télécharger
2025_114_CC_30 Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la SAPHIR (Société d’Aménagement des Périmètres Hydro	143,55 Ko	Télécharger
2025_115_CC_31 Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la SAPHIR (Société d’Aménagement des Périmètres Hydro-	366,16 Ko	Télécharger
2025_116_CC_32 Rapport des élus mandataires Agence France Locale 2024	222,57 Ko	Télécharger
2025_117_CC_33 Attribution de fonds de concours à la Commune de Le Port (tranche n°2).	129,58 Ko	Télécharger
2025_118_CC_34 Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour 2024	954,76 Ko	Télécharger
2025_119_CC_35 Renonciation à l'incorporation de biens sans maître situés sur la Commune de Saint-Paul	871,89 Ko	Télécharger
2025_120_CC_36 Désignation d’un représentant du Territoire de l’Ouest au sein de l’Association Nationale des élus des Territoires Touristiques	126,53 Ko	Télécharger
2025_121_CC_37 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein des commissions Mobilités, Aménagement et Logement et Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville	131,17 Ko	Télécharger
2025_122_CC_38 Remplacement d'un représentant du TCO au sein de l'Office du Tourisme Intercommunal de l'Ouest (OTI Ouest) et au sein de l'Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR)	104,10 Ko	Télécharger

Publié le 8 octobre 2025 à 16 h 45 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025

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Liste des délibérations du CC du 29 09 2025	156,37 Ko		Télécharger

Publié le 8 octobre 2025 à 16 h 29 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_063 portant délégation de signature à M. Ludovic GRONDIN, Directeur par intérim de la Direction des Finances de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025-063_Délégation de signature Ludovic GRONDIN, Directeur des Finances par intérim	1,26 Mo		Télécharger

Publié le 12 septembre 2025 à 13 h 50 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_052 portant délégation à M. Steven GIGAN, responsable par intérim du Service Habitat de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_052 portant délégation à M. Steven GIGAN, responsable par intérim du Service Habitat de la Direction de l'Aménagement du Territoire, de la Planification et de l'Habitat de la communauté d'agglomération TCO	705,51 Ko		Télécharger

Publié le 11 août 2025 à 14 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMPAPI de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMAPI de la Dir	704,43 Ko		Télécharger

Publié le 25 juillet 2025 à 13 h 55 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d'agglomération TCO	514,92 Ko		Télécharger

Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d'agglomération TCO	504,42 Ko		Télécharger

Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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2025_066_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 02 juin 2025	752,52 Ko	Télécharger
2025_067_BC_2 Avenant n°2 à la convention cadre PILHI 2019-2025	2,86 Mo	Télécharger
2025_068_BC_3 Validation de la convention Pacte Territorial France Rénov qui permet le déploiement du SPRH et du plan de financement	3,23 Mo	Télécharger
2025_069_BC_4 Candidature à l'appel à projet national Plan Paysage 2025	2,00 Mo	Télécharger
2025_070_BC_5 Candidature à la phase de réalisation du programme Démonstrateurs de la Ville Durable	2,26 Mo	Télécharger
2025_071_BC_6 ZAC ECOCITE - PHAONCE - Avenant au protocole d'accord	1,59 Mo	Télécharger
2025_072_BC_7 Annulation de la délibération du BC N°2024_066_BC_4 du 11 juillet 2024	1,22 Mo	Télécharger
2025_073_BC_8 Programme ITI 2021-2027 - projet aire de loisirs à Saint-Gilles les Hauts	1,71 Mo	Télécharger
2025_074_BC_9 Programme ITI 2021-2027 - projet Réhabilitation numérique et durable de la zone artisanale de Le Port	1,94 Mo	Télécharger
2025_075_BC_10 Modernisation de la Zone Artisanale de Le Port – actualisation du plan de financement prévisionnel	1,55 Mo	Télécharger
2025_076_BC_11 Économie Sociale et Solidaire - Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE	2,03 Mo	Télécharger
2025_077_BC_12 Plan de financement de l'équipement Espace sportif et culturel de l'Ecocité Phaonce	2,37 Mo	Télécharger
2025_078_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2025 – Appel à projets	4,67 Mo	Télécharger
2025_079_BC_14 Signature d'une convention de groupement de commandes avec la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	2,40 Mo	Télécharger
2025_080_BC_15 Attribution d’une subvention à la Ligue Réunionnaise de Voile dans le cadre de sa participation au Tour de voile 2025	2,11 Mo	Télécharger
2025_081_BC_16 Adhésion à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)	1,51 Mo	Télécharger
2025_082_BC_17 Déchèterie de Plateau Caillou - Acquisition de la parcelle EY 2107 - Commune de Saint-Paul	1,45 Mo	Télécharger
2025_083_BC_18 Modification du règlement d'attribution de l'ISFE	1,38 Mo	Télécharger
2025_084_BC_19 Motion relative à l'entretien des ravines et à la sécurisation des personnes et des biens face aux risques d'inondation	1,63 Mo	Télécharger

Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 56 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Liste des délibérations du BC du 30 06 2025	119,47 Ko		Télécharger

Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 23 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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2025_026_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 09 avril 2025	971,36 Ko	Télécharger
2025_027_CC_2 Rapport de performance 2024	1 001,37 Ko	Télécharger
2025_028_CC_3 Vote des Comptes Financiers Uniques 2024	2,43 Mo	Télécharger
2025_029_CC_4 Affectation des résultats 2024	2,10 Mo	Télécharger
2025_030_CC_5 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - Budget principal	3,23 Mo	Télécharger
2025_031_CC_6 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de l'Eau Potable	2,59 Mo	Télécharger
2025_032_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	2,51 Mo	Télécharger
2025_033_CC_8 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de la GEMAPI	2,60 Mo	Télécharger
2025_034_CC_9 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	2,56 Mo	Télécharger
2025_035_CC_10 Attribution de fonds de concours à la Commune de Saint-Paul	1,43 Mo	Télécharger
2025_036_CC_11 Fonds de concours - Modification du plan de financement	1,52 Mo	Télécharger
2025_037_CC_12 Adoption d'une enveloppe de la dotation de solidarité communautaire au titre de 2025	1,72 Mo	Télécharger
2025_038_CC_13 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – Dépréciations et sorties des immobilisations financières	1,95 Mo	Télécharger
2025_039_CC_14 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la SEM CYCLEA	1,02 Mo	Télécharger
2025_040_CC_15 Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par la CRC concernant la régie La Créole	1,17 Mo	Télécharger
2025_041_CC_16 Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par la CRC concernant la SAPHIR	1,29 Mo	Télécharger
2025_042_CC_17 Transformation de la Société d'Economie Mixte SAPHIR en Société Publique Locale	1,95 Mo	Télécharger
2025_043_CC_18 Modification des statuts du TCO - nouvelles compétences en matière de services funéraires	2,18 Mo	Télécharger
2025_044_CC_19 Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest	3,61 Mo	Télécharger
2025_045_CC_20 Programme Local de l'Habitat - validation du bilan 2024	2,28 Mo	Télécharger
2025_046_CC_21 Lancement de la procédure d'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat du Territoire de l'Ouest	3,23 Mo	Télécharger
2025_047_CC_22 Motion relative à la construction d’un Centre d’Hébergement d’Urgence (CHU) sur la ZAC Ecocité Phaonce	1,47 Mo	Télécharger
2025_048_CC_23 Appel à projets en vue de la cession de terrains pour la construction de logements locatifs sociaux sur la commune de Trois-Bassins	1,94 Mo	Télécharger
2025_049_CC_24 PNRU des quartiers Ariste Bolon-SIDR Haute - Avenant n 2 à la convention globale	1,67 Mo	Télécharger
2025_050_CC_25 Avenant 2 à la convention ORT intercommunale de l’OUEST portant intégration de la COMMUNE de SAINT-LEU au dispositif	3,97 Mo	Télécharger
2025_051_CC_26 TERH GAL DE L'OUEST - avenant 1 à la convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Réunion	1,47 Mo	Télécharger
2025_052_CC_27 Politique Européenne de cohésion post 2027 - motion proposée par l'AFCCRE	1,64 Mo	Télécharger
2025_053_CC_28 Proposition de dénomination d'une ZAE de Saint-Paul en ZAE VICTORINE TAILOU	1,10 Mo	Télécharger
2025_054_CC_29 Signature d’un accord de consortium dans le cadre de l’appel à projet « France 2030 » pour la création du futur pôle territorial	2,00 Mo	Télécharger
2025_055_CC_30 Nouvelle stratégie de commercialisation des Zones d’Activités Economiques du territoire de l’Ouest	3,75 Mo	Télécharger
2025_056_CC_31 ZAE Henri Cornu – Approbation Convention de reversement de la contribution financière à la Régie communautaire	1,74 Mo	Télécharger
2025_057_CC_32 Extension ZA Pointe des Châteaux - Approbation du cahier des charges de lotissement	1,66 Mo	Télécharger
2025_058_CC_33 Dépôt officiel de la candidature du Territoire de l'Ouest au label national Ville et pays d'art et d'histoire	4,24 Mo	Télécharger
2025_059_CC_34 Avenant relatif à la prolongation du contrat de délégation de service public de gestion du camping de l'Hermitage	1,57 Mo	Télécharger
2025_060_CC_35 Demande de renouvellement de la dénomination de commune touristique de la ville de Saint Leu	2,53 Mo	Télécharger
2025_061_CC_36 Validation d’une convention entre le Territoire de l’Ouest et le Comité Réunionnais de Tourisme	2,50 Mo	Télécharger
2025_062_CC_37 Validation d’une convention d’objectifs pluriannuelle sur la période 2026-2028 dans le cadre du dispositif d’aide à la création BEKALI	3,71 Mo	Télécharger
2025_063_CC_38 Validation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le Territoire de l’Ouest et l’EAIO	3,14 Mo	Télécharger
2025_064_CC_39 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la CDESI	2,56 Mo	Télécharger
2025_065_CC_40 Avenant 8 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains	1,67 Mo	Télécharger
2025_066_CC_41 Évolutions du Comité des Partenaires à la Mobilité	2,36 Mo	Télécharger
2025_067_CC_42 Bilan de concertation du PDM	2,21 Mo	Télécharger
2025_068_CC_43 Mise en œuvre d’une expérimentation d’un titre à l’unité Réuni’Pass	1,81 Mo	Télécharger
2025_069_CC_44 Stratégie de mise en conformité du système de distribution d’eau	2,77 Mo	Télécharger
2025_070_CC_45 Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale	2,39 Mo	Télécharger
2025_071_CC_46 Tarification Associations, ligues, bases nautiques	1,84 Mo	Télécharger
2025_072_CC_47 Exonération de redevances de stationnement sur l’aire technique	1,49 Mo	Télécharger
2025_073_CC_48 Réaménagement des emplacements des forains du port de Saint-Leu et révision des loyers pendant les travaux	1,24 Mo	Télécharger
2025_074_CC_49 Modification du tableau des effectifs – création de poste pour les Ports de Plaisance Ouest	1,39 Mo	Télécharger
2025_075_CC_50 Adaptation du tableau des emplois et des effectifs	1,45 Mo	Télécharger
2025_076_CC_51 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du GIP Ecocité	1,16 Mo	Télécharger
2025_077_CC_52 Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)	1,88 Mo	Télécharger
2025_078_CC_53 Convention d'adhésion à des prestations ponctuelles d'intervenants en psychologie clinique et sociale	1,75 Mo	Télécharger
2025_079_CC_54 Remplacement d'un représentant du TCO à la Commission Locale de l'Eau et à l'Agence France Locale	1,75 Mo	Télécharger
2025_080_CC_55 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein de la CAG et de la CCSPL	1,80 Mo	Télécharger
2025_081_CC_56 Modification de la délibération n° 2025-023-CC-24 relative à la représentation au sein de la SEMOP Eaux de La Possession	1,21 Mo	Télécharger
2025_082_CC_57 Désignation des représentants du TCO au sein du conseil de surveillance du CHOR et de l’EPSMR	1,62 Mo	Télécharger
2025_083_CC_58 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	1 012,35 Ko	Télécharger
2025_084_CC_59 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	915,59 Ko	Télécharger

Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 49 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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Liste des délibérations du CC du 25 06 2025	539,40 Ko		Télécharger

Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 02 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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tampon_tdt_AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d'agglomération TCO	711,76 Ko		Télécharger

Publié le 13 juin 2025 à 11 h 11 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

Délibérations du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025

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AP2025_079 portant délégation à Mme Caroline LAW-LONG, Responsable de la Cellule LEADER de la communauté d’agglomération TCO

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025

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Délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025

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AP2025_063 portant délégation de signature à M. Ludovic GRONDIN, Directeur par intérim de la Direction des Finances de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_052 portant délégation à M. Steven GIGAN, responsable par intérim du Service Habitat de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMPAPI de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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Délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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