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Arrêtés de délégation de signature

AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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tampon_tdt_AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d'agglomération TCO	711,76 Ko		Télécharger

Publié le 13 juin 2025 à 11 h 11 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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Liste des délibérations du BC du 02 06 2025	155,97 Ko		Télécharger

Publié le 10 juin 2025 à 9 h 31 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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tampon_tdt_2025_050_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 mai 2025	94,77 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_051_BC_2 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2025	179,09 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_052_BC_3 Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l'entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La Possession	182,29 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_053_BC_4 Avenant n°2 à la convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire	105,75 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_054_BC_5A Programme ITI 20212027 Avis relatif à la création d'une aire de loisirs ludique et sportive à Bois de Nèfles (Trois-Bassins)	124,85 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_055_BC_6 Programme ITI 20212027 Avis relatif au projet d'aménagement du bourg du Plate	274,49 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_056_BC_7 Conclusion d'une convention de coopération avec l'ADIR pour le développement d'un modèle d'économie industrielle durable	131,20 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_057_BC_8A 2025_057_BC_8A Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_061_BC_4 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction	137,23 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_058_BC_9 Modification de la délibération n°2024-074-BC-12 Signature de la convention de partenariat avec la SEDRE dans le cadre de la mise en œuvre de la clause sociale	127,35 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_059_BC_10 Approbation d’une convention de partenariat avec la Société Publique Locale (SPL) GRAND OUEST pour la mise en œuvre des clauses sociales	128,16 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_060_BC_11 Validation d’un plan de financement prévisionnel pour la construction du skate-park sur le littoral Sud de Saint-Leu	157,47 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_061_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest au titre de l’exercice 2025	454,72 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_062_BC_14 Projet de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Avenue Rico Carpaye - Mise à disposition par la Commune de Le Port des parcelles communales nécessaires à la réalisation du projet	1,24 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_063_BC_15 Site de LENA - signature d'une convention co-maîtrise d'ouvrage avec le Parc National relative à la réhabilitation et à l'entretien de la voie d'accès	106,87 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_064_BC_16 BIT MAFATE- Avenant n 2 à la concession de l'ONF au profit du Territoire de l'Ouest	101,83 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_065_BC_17 Projet de zone d'activités Henri Cornu - Acquisition amiable complémentaire - parcelle AB 748 - Modification de la délibération n°2025-016-BC-16	739,60 Ko	Télécharger

Publié le 6 juin 2025 à 16 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique des Affaires générales

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AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l'intérim de la Direction Juridique des Affaires générales	715,17 Ko		Télécharger

Publié le 27 mai 2025 à 9 h 05 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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2025_035_BC_1 Approbation du procès-verbal du BC du 7 avril 2025	775,77 Ko	Télécharger
2025_036_BC_2 Attribution d'une subvention à l'Association pour le Droit à l'Initiative Économique (l'ADIE) pour l'accompagnement à la création	1,90 Mo	Télécharger
2025_037_BC_3 Attribution d'une subvention à l'Association Initiative Réunion pour l'accompagnement à la création d'activités	1,91 Mo	Télécharger
2025_038_BC_4 ESS_Adhésion du Territoire de l'Ouest à l'association NOUT MONE - Monnaie locale	1,90 Mo	Télécharger
2025_039_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 175 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC	2,92 Mo	Télécharger
2025_040_BC_6 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 177 – ZAC ENVIRONNEMENT – SECTEUR ECOPARC	3,11 Mo	Télécharger
2025_041_BC_7 Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2022_048_BC_2 portant validation de candidature et conclusion d'un bai	1,19 Mo	Télécharger
2025_042_BC_8 Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_083_BC_3	1,29 Mo	Télécharger
2025_043_BC_9 Zone d'activités de Cambaie – retrait de l'attribution de la parcelle HN 61 et remise en commercialisation de la parcelle	1,32 Mo	Télécharger
2025_044_BC_10 Attribution d’une subvention à l’association REVEZ-CRAPA pour le projet de stérilisation des animaux domestiques	2,20 Mo	Télécharger
2025_045_BC_11 Appel à projets 2025 associations de protection animale – Attribution de subvention	1,94 Mo	Télécharger
2025_046_BC_12 PAPI DE L'HERMITAGE phase 2 - acquisition foncière amiable parcelles situées sur la Commune de Saint-Paul	1,40 Mo	Télécharger
2025_047_BC_13 Commune de Trois-Bassins - Cession des parcelles cadastrées AE 240 et AE 243 au Conservatoire du littoral	2,45 Mo	Télécharger
2025_048_BC_14 Soutien au projet de voyage solidaire du T'COS à TULÉAR - Deuxième édition (2025)	1,28 Mo	Télécharger
2025_049_BC_15 Attribution d'une subvention au comité d’oeuvres sociales du Territoire de l'Ouest le TCOS pour l'année 2025	1,98 Mo	Télécharger

Publié le 9 mai 2025 à 11 h 27 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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Liste des délibérations du BC du 05 05 2025	115,32 Ko		Télécharger

Publié le 9 mai 2025 à 11 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_031 AR Portant délégation à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Directeur par intérim de la Mobilité des et des Transports

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tampon_tdt_AP2025_031 AR Portant délégation à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Directeur par intérim de la Mobilité des et des Transports	710,96 Ko		Télécharger

Publié le 6 mai 2025 à 12 h 05 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Les délibérations du Conseil Communautaire du 09 avril 2025

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2025_001_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024	101,76 Ko	Télécharger
2025_002_CC_2 Programme Local de l'Habitat - Intégration du Contrat de mixité sociale 2023-2025 de la commune de Saint Paul	111,13 Ko	Télécharger
2025_003_CC_3 Modernisation de la Zone d'Activités de Saint Paul modalites de la concertation publique	112,15 Ko	Télécharger
2025_004_CC_4 Validation du schéma d'aménagement de la Zone Industrialo-Portuaire	357,70 Ko	Télécharger
2025_005_CC_5 Augmentation de capital de la SPL Grand Ouest	147,81 Ko	Télécharger
2025_006_CC_6 Désignations de deux administrateurs - Augmentation de capital de la SPL Grand Ouest	141,54 Ko	Télécharger
2025_007_CC_7 Cession des titres de la Réunion developpement détenus dans la SASU CITEB à l'Institut Bleu	138,79 Ko	Télécharger
2025_008_CC_8 Modification des statuts de La Réunion Développement	179,07 Ko	Télécharger
2025_009_CC_9 Validation d'une convention avec l’Office de Tourisme Intercommunal pour la valorisation d’une partie du fonds Mafate	117,55 Ko	Télécharger
2025_010_CC_10 Participation du Territoire de l'Ouest au 1er Carrefour des gestions Outre-Mer de l'Eau et des Déchets les 6 et 7 novembre 2025	427,86 Ko	Télécharger
2025_011_CC_11 Contrat d'Objectifs et de Performance (COP) entre le Territoire de l'Ouest et la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	130,73 Ko	Télécharger
2025_012_CC_12 Approbation du principe de délégation comme mode de gestion du service public DSP	2,17 Mo	Télécharger
2025_013_CC_13 Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines à la commune de Le Port pour la période 2025-2026	148,72 Ko	Télécharger
2025_014_CC_14 Convention entre le Territoire de l’Ouest et le Syndicat Mixte du Parc Routier de la Réunion pour l’entretien et la mise en œuvre du batardeau de la route digue de Saint-Paul	229,11 Ko	Télécharger
2025_015_CC_15 PAPI DE L'HERMITAGE Phase 2 - Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - Ravine de l'Hermitage aval-1	680,50 Ko	Télécharger
2025_016_CC_16 Modification des statuts d'ILEVA	126,69 Ko	Télécharger
2025_017_CC_18 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Leu au titre de 2025	3,90 Mo	Télécharger
2025_018_CC_19 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de La Réunion (2)	1,34 Mo	Télécharger
2025_019_CC_20 Déontologie Désignation d’un référent « alerte éthique » et procédure de recueil et de signalement émis par les lanceurs d’alerte	1,39 Mo	Télécharger
2025_020_CC_21 Déontologie Désignation d'un référent déontologue pour les élus du Territoire de l’Ouest	136,88 Ko	Télécharger
2025_021_CC_22 Création d’un emploi non permanent de Chef(fe) de projet - Ingénierie de la filière aménagement et construction bioclimatique (Contrat de projet)	125,33 Ko	Télécharger
2025_022_CC_23 Modification du tableau des emplois et des effectifs	277,40 Ko	Télécharger
2025_023_CC_24A Désignation d'un représentant de l'EPCI au sein du Conseil d'Administration de la SEMOP Eaux de La Possession	105,15 Ko	Télécharger
2025_024_CC_25 Désignation des représentants au comité local pour l'emploi	199,59 Ko	Télécharger
2025_025_CC_26 Remplacement de deux représentants du collège des socio-professionnels au sein du comité de direction de l'Office de Tourisme Intercommunal de l'Ouest (OTI Ouest)	133,85 Ko	Télécharger

Publié le 16 avril 2025 à 16 h 40 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 09 avril 2025

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Liste des délibérations du CC du 09 04 2025	159,10 Ko		Télécharger

Publié le 16 avril 2025 à 15 h 50 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Les délibérations du Bureau Communautaire du 07 avril 2025

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2025_018_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 10 mars 2025	94,49 Ko	Télécharger
2025_019_BC_2 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2026 2027 - Subvention et plan de financement prévisionnel	138,63 Ko	Télécharger
2025_020_BC_3 Attribution d'une subvention à la Technopole	226,40 Ko	Télécharger
2025_021_BC_4 Attribution d'une subvention du Territoire de l'Ouest pour l'organisation de La Journée de la Mer par le Cluster Maritime	159,73 Ko	Télécharger
2025_022_BC_5 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2025 – Dispositif de soutien aux festivals	220,27 Ko	Télécharger
2025_023_BC_6 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2025 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	168,04 Ko	Télécharger
2025_024_BC_7 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2025- Dispositif Békali – Axe Création	209,32 Ko	Télécharger
2025_025_BC_8 Adhésion à l'ANETT Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques	105,98 Ko	Télécharger
2025_026_BC_9 Octroi d'une subvention à l'association 974 Action pour le projet Esprit Beach Océan Indien - édition 2025	155,13 Ko	Télécharger
2025_027_BC_10 Projet de coopération avec la Commune Urbaine de Sainte-Marie - Prolongation du partenariat entre le Territoire de l'Ouest et l’ONG LE GRET octroi d'une subvention sur la période 20	142,56 Ko	Télécharger
2025_028_BC_11 Octroi d'une subvention à l'Association des Hauts de l'Ouest Association DEO pour le projet d'échange culturel avec les Seychelles	131,57 Ko	Télécharger
2025_029_BC_12 Partenariat entre le Territoire de l’Ouest et l'École Supérieure d’Art de La Réunion signature d’une convention d’objectifs et de moyens au titre de l'année 2025	114,32 Ko	Télécharger
2025_030_BC_13 Convention pour l’observatoire départemental de la sécurité dans les transports publics et les espaces transports	141,24 Ko	Télécharger
2025_031_BC_14 Validation du contrat type pour le soutien à la collecte sélective des emballages ménagers et papiers graphiques avec CITEO et ADELPHE 2025 - 2029	236,10 Ko	Télécharger
2025_032_BC_15 Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Leu pour la mise en œuvre des travaux de sécurisation de la traversée du centre-ville de Piton Saint-Leu sur la RD 11	133,17 Ko	Télécharger
2025_033_BC_16 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l'opération Réalisation d'un schéma directeur intercommunal de l'eau potable pour le Territoire de l'Ouest	138,45 Ko	Télécharger
2025_034_BC_17 Programme ITI 2021-2027 Avis relatif au projet de réaménagement du parvis du Grand Marché de la Ville de Le Port	142,52 Ko	Télécharger

Publié le 14 avril 2025 à 15 h 19 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 07 avril 2025

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Liste des délibérations du BC du 07 04 2025	154,26 Ko		Télécharger

Publié le 14 avril 2025 à 10 h 01 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 10 mars 2025

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2025_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024	444,90 Ko	Télécharger
2025_002_BC_2 ESS - Lauréats de l'Appel à Manifestation d’Intérêt 2025-2026 ESS du Territoire de l’Ouest	1,13 Mo	Télécharger
2025_003_BC_3 Plan de financement du projet CAMELEON - 20 Auto réhabilitations Le Port	698,27 Ko	Télécharger
2025_004_BC_4 Attribution de subvention au bricobus rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2025	911,44 Ko	Télécharger
2025_005_BC_5 Attribution de subvention au projet d'Atelier Quartier Mobile porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2025	872,76 Ko	Télécharger
2025_006_BC_6 Programme Local de l’Habitat – Mise en œuvre de la convention cadre 2024-2025 en faveur du logement social du Territoire de l'Ouest - Parcelle HO	1,37 Mo	Télécharger
2025_007_BC_7 Programme Local de l’Habitat – Mise en œuvre de la convention cadre 2024-2025 en faveur du logement social du Territoire de l'Ouest - Parcelle AB	1,27 Mo	Télécharger
2025_008_BC_8 Annulation de la délibération du bureau communautaire 2022_119_BC_19 et 2023_063_BC_6 - ZAE pointe des châteaux SAINT LEU	703,31 Ko	Télécharger
2025_009_BC_9 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_128_BC_28 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à	795,81 Ko	Télécharger
2025_010_BC_10 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2023_060_BC_3 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à	661,10 Ko	Télécharger
2025_011_BC_11 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2023_062_BC_5 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un bail à	664,99 Ko	Télécharger
2025_012_BC_12 Attribution d’une subvention à l’association Hors Champs Réunion pour le financement du Festival International du Film de l’Océan Indien (FIFOI)	800,69 Ko	Télécharger
2025_013_BC_13 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Nout Z	738,64 Ko	Télécharger
2025_014_BC_14 Convention de co-maîtrise d'ouvrage multi-partenaires pour le désensablement et l’entretien des atterrissements du lit mineur des ravines de Gran	969,04 Ko	Télécharger
2025_015_BC_15 Création de pontons flottants dans le Port de plaisance de la Pointe des Galets – Validation du plan de financement	663,21 Ko	Télécharger
2025_016_BC_16 Acquisition des emprises nécessaires au projet de réalisation de la zone d'activités Henri Cornu - Commune de Saint-Paul	1,92 Mo	Télécharger
2025_017_BC_17 Transfert de compétence - Restitution de la plateforme de déchets végétaux de Cambaie par ILEVA à l'EPCI	993,06 Ko	Télécharger

Publié le 17 mars 2025 à 15 h 37 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 10 mars 2025

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Liste des délibérations du BC du 10 03 2025	119,37 Ko		Télécharger

Publié le 17 mars 2025 à 15 h 32 min

Décisions du Président

DP2025_024 Signature d’un avenant à la décision N°DP2023_113 portant signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts (Banque des Territoires) pour un montant de 3 500 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de la GEMAPI 0

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Publié le 17 mars 2025 à 14 h 24 min

Décisions du Président

DP2025_025 Signature d’un avenant à la décision N°DP2023_114 portant signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts (Banque des Territoires) pour un montant de 6 000 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de l’Eau Potable

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Publié le 17 mars 2025 à 14 h 23 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique des Affaires générales

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Délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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AP2025_031 AR Portant délégation à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Directeur par intérim de la Mobilité des et des Transports

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Les délibérations du Conseil Communautaire du 09 avril 2025

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 09 avril 2025

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Les délibérations du Bureau Communautaire du 07 avril 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 07 avril 2025

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Délibérations du Bureau Communautaire du 10 mars 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 10 mars 2025

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DP2025_024 Signature d’un avenant à la décision N°DP2023_113 portant signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts (Banque des Territoires) pour un montant de 3 500 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de la GEMAPI 0

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DP2025_025 Signature d’un avenant à la décision N°DP2023_114 portant signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts (Banque des Territoires) pour un montant de 6 000 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de l’Eau Potable

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