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Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

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Liste des délibérations du CC du 13 04 2026	230,41 Ko		Télécharger

Publié le 17 avril 2026 à 15 h 16 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

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2026_005_CC_1 Délégations au Bureau Communautaire	112,16 Ko	Télécharger
2026_006_CC_2 Délégations au Président	109,21 Ko	Télécharger
2026_007_CC_3 Fixation des taux d'indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents	265,04 Ko	Télécharger
2026_008_CC_4 Fixation du taux d'indemnités de fonction des Conseillers communautaire	272,25 Ko	Télécharger
2026_009_CC_5 Modulation des indemnités des élus communautaires	117,10 Ko	Télécharger
2026_010_CC_6 Création de la Conférence Des Maires	116,12 Ko	Télécharger
2026_011_CC_7 Création des commissions thématiques	144,18 Ko	Télécharger
2026_012_CC_8 Désignation des membres de la Commission Affaires Générales	149,56 Ko	Télécharger
2026_013_CC_9 Désignation des membres de la Commission Eau, Assainissement et GeMAPI	149,13 Ko	Télécharger
2026_014_CC_10 Désignation des membres de la Commission Aménagement et Logement	145,49 Ko	Télécharger
2026_015_CC_11 Désignation des membres de la Commission Mobilités	156,53 Ko	Télécharger
2026_016_CC_12 Désignation des membres de la Commission Economie, Tourisme, Culture	171,41 Ko	Télécharger
2026_017_CC_13 Désignation des membres de la Commission Environnement	135,90 Ko	Télécharger
2026_018_CC_14 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres	156,13 Ko	Télécharger
2026_019_CC_16 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission de Concession et de Délégation de Service Public	152,85 Ko	Télécharger
2026_020_CC_18 Modalités de fonctionnement des groupes d'élus	129,44 Ko	Télécharger
2026_021_CC_19 Remboursement de frais pour l'exercice du mandat communautaire	789,92 Ko	Télécharger
2026_022_CC_20 Remboursement de frais pour l’exécution de mandats spéciaux	1,14 Mo	Télécharger
2026_023_CC_21 Droit à la formation des élus	144,73 Ko	Télécharger
2026_024_CC_22 Adoption du Rapport de Développement Durable 2025	126,03 Ko	Télécharger
2026_025_CC_23 Adoption du Rapport de Développement Durable 2025	99,99 Ko	Télécharger
2026_026_CC_24 Présentation des Orientations Budgétaires 2026	98,24 Ko	Télécharger
2026_027_CC_25A 2026_027_CC_25A Désignation des membres du Conseil d’administration de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	1,36 Mo	Télécharger
2026_028_CC_26A Désignation des représentants et des personnalités qualifiées au sein de la régie École Artistique Intercommunale de l'Ouest EAIO	1,12 Mo	Télécharger
2026_029_CC_27A Désignation des représentants au sein du conseil d'exploitation de la régie des Ports de Plaisance Ouest PPO	1,75 Mo	Télécharger
2026_030_CC_28 Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale du Groupement d'Intérêt Public GIP Ecocité	125,47 Ko	Télécharger
2026_031_CC_29 Groupement d'Intérêt Public de Mafate - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération	128,90 Ko	Télécharger
2026_032_CC_30 Désignation des représentants au sein du comité de direction de l'OTI OUEST Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest	128,51 Ko	Télécharger
2026_033_CC_31 Désignation des représentants au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint-Pau	178,08 Ko	Télécharger
2026_034_CC_32 Désignation des représentants au sein des instances de la Réserve Naturelle Marine de La Réunion	127,17 Ko	Télécharger
2026_035_CC_33 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte ILEVA	132,51 Ko	Télécharger
2026_036_CC_34 Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte Île de La Réunion Mobilités	133,99 Ko	Télécharger
2026_037_CC_35 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SPL Grand Ouest	157,53 Ko	Télécharger
2026_038_CC_36 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SPL Tamarun	135,21 Ko	Télécharger
2026_039_CC_37 Désignation des représentants au sein des instances de la SPL Maraïna	151,39 Ko	Télécharger
2026_040_CC_38 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SPL Énergies Réunion	120,92 Ko	Télécharger
2026_042_CC_40 Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale de la SEMTO	134,07 Ko	Télécharger
2026_043_CC_41 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SEMOP Eaux de La Possession	142,49 Ko	Télécharger
2026_044_CC_42 Désignation d'un censeur au Conseil d'Administration de la SEMADER	137,49 Ko	Télécharger
2026_045_CC_43 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SHLMR	139,79 Ko	Télécharger
2026_046_CC_44 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SEM La Réunion Développement	124,97 Ko	Télécharger
2026_047_CC_45 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SHLMR	202,86 Ko	Télécharger
2026_048_CC_46 Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Parc National de la Réunion et à la Commission du Cœur Habité	127,03 Ko	Télécharger
2026_049_CC_47 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein des Commissions d’Attribution de Logements Sociaux CAL des bailleurs	107,26 Ko	Télécharger
2026_050_CC_48 Désignation du suppléant du Président à la Conférence Intercommunale du Logement CIL	108,63 Ko	Télécharger
2026_052_CC_50 Désignation des représentants auprès de l’Établissement Public Foncier de La Réunion EPFR	124,23 Ko	Télécharger
2026_053_CC_51A Désignation des représentants du Territoire de l'Ouest au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Ouest Réunion CHOR et de l’Établissement Public de Santé Mentale EPSMR	138,39 Ko	Télécharger
2026_054_CC_52 Désignation d'un représentant au sein de l'instance territoriale de concertation en santé	118,13 Ko	Télécharger
2026_055_CC_53 Désignation des candidats à la représentation des groupements de communes au sein de la Conférence Régionale de Santé et de l'Autonomie	126,19 Ko	Télécharger

Publié le 17 avril 2026 à 15 h 05 min

Non défini

Procès-verbal – Election des membres de la Commission Concession et de Délégation de Service Public

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Publié le 15 avril 2026 à 15 h 19 min

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Procès-verbal – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

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Publié le 15 avril 2026 à 15 h 16 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_025 Délégation de signature à Monsieur Joël Hoareau, Directeur Général Des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2026-025 délégation signature DGS	5,50 Mo		Télécharger

Publié le 14 avril 2026 à 15 h 39 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_024 Délégation de signature à Monsieur Joël Hoareau, Directeur Général Des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2026_024 Délégation de signature à Monsieur Joël Hoareau, Directeur Général Des Services de la Communauté d’Agglomération TCO,	397,70 Ko		Télécharger

Publié le 10 avril 2026 à 11 h 04 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 07 avril 2026

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