Affichage des actes réglementaires du TCO

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Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

Publié le 29 juillet 2022 à 9 h 20 min
Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

Publié le 24 juillet 2022 à 12 h 23 min
Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022

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Publié le 5 juillet 2022 à 14 h 26 min
Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 04 juillet 2022

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Publié le 4 juillet 2022 à 13 h 26 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022.

Publié le 1 juillet 2022 à 11 h 25 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d’Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l’AP2022_007 du 10/01/2022.

Publié le 1 juillet 2022 à 9 h 25 min
Arrêté du TCO

Procès-verbal de l’élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO

Publié le 30 juin 2022 à 9 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus.

Publié le 30 juin 2022 à 9 h 30 min
Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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Publié le 8 juin 2022 à 8 h 59 min
Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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Publié le 7 juin 2022 à 15 h 56 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_031 François HAZARD

Publié le 27 mai 2022 à 9 h 28 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_032 ML BOUTILLON Absence ou d’empêchement du directeur de la RPP

Publié le 27 mai 2022 à 9 h 26 min
Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022

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Publié le 10 mai 2022 à 13 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_29 du 07/05/2022 : Délégation de signature à Madame Mireille MOREL COIANIZ 12ème Vice-présidente du TCO de signer les ordres de mission correspondants aux frais de mission et de déplacement du Président du TCO.

Publié le 10 mai 2022 à 9 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_027 du 14/04/2022 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services du TCO en son absence du 14 avril 2022 au 19 avril 2022 inclus.

Publié le 14 avril 2022 à 10 h 36 min