Publicité des actes du TCO

Arrêtés du TCO

AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE, 13ème Vice-président du TCO dans le domaine suivant : Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2020_040 du 12/08/2020.

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AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE 13E VP du TCO - Domaine Démocratie participative	194,85 Ko		Télécharger

Publié le 23 mars 2023 à 11 h 44 min

Arrêtés du TCO

AP2023_048 Autorisant l’exercice de la pêche au sein du Port de Saint-Leu

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AP2023_048 Autorisant l'exercice de la pêche au sein du Port de Saint Leu	504,27 Ko		Télécharger

Publié le 23 mars 2023 à 8 h 59 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 06/03/2023

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2023_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 5 décembre 2022	99,62 Ko	Télécharger
Annexe 2023_001_BC_1 Procès-verbal du BC du 05 12 2022	1,07 Mo	Télécharger
2023_002_BC_2 Convention de recherche et développement relative à la valorisation du potentiel de géothermie de surface sur le périmètre du TCO	122,51 Ko	Télécharger
Annexe 2023_002_BC_2 Projet de convention	512,32 Ko	Télécharger
2023_003_BC_3 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	144,80 Ko	Télécharger
2023_003_BC_3 Projet Convention Salle	307,26 Ko	Télécharger
2023_004_BC_4 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 - Dispositif de soutien aux festivals	369,78 Ko	Télécharger
Annexe 2023_004_BC_4 Projet Convention Festivals 2023	358,97 Ko	Télécharger
2023_005_BC_5 Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO	133,97 Ko	Télécharger
Annexe 2023_005_BC_5 Projet de convention AFD-TCO	547,31 Ko	Télécharger
2023_006_BC_6 Avenant à la convention liant la Ville du Port, le TCO et Action Logement dans le cadre du dispositif Action Coeur de Ville	684,43 Ko	Télécharger
Annexe1_2023_006_BC_6 CV AL Le Port TCO 2020	4,46 Mo	Télécharger
Annexe2_2023_006_BC_6 Avenant_RC_Le Port_AL-TCO	316,55 Ko	Télécharger
2023_007_BC_7 Bilan intermédiaire du REACT-UE	158,08 Ko	Télécharger
2023_008_BC_8 Demande de subvention Fonds Outre-Mer ingénierie préalable à la réalisation d’une déchèterie inversée	138,30 Ko	Télécharger
Annexe 2023_008_BC_8 Projet Convention AFD-TCO CRE 1985 01 E	295,45 Ko	Télécharger
2023_009_BC_9 Plan de financement des forums grand public de la Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte	130,47 Ko	Télécharger
2023_010_BC_10 Réhabilitation de l’Espace Numérique et Artistique – Validation du plan de financement et demande de subvention au titre de la fiche action 10.2.9	165,96 Ko	Télécharger
2023_011_BC_11 Réhabilitation de l’ancienne décharge de Cambaie – signature d’un bail emphytéotique de 30 ans	120,95 Ko	Télécharger
2023_012_BC_12 Feuille de route relative à la coopération décentralisée du TCO	1,11 Mo	Télécharger
2023_013_BC_13 Octroi d’une subvention à l’association Eau de Coco Réunion pour soutenir le projet d’appui au développement personnel de jeunes du sud-ouest de Madagascar	268,04 Ko	Télécharger
Annexe1_2023_013_BC_13 Plan de financement Eau de Coco	194,05 Ko	Télécharger
Annexe2_2023_013_BC_13 Convention Eau de Coco	336,38 Ko	Télécharger
2023_014_BC_14 Subvention au T’COS _Voyage d’échange solidaire à Madagascar	129,37 Ko	Télécharger
Annexe 2023_014_BC_14 Projet Convention Tcos V2	892,62 Ko	Télécharger
2023_015_BC_15 Avance de trésorerie au TCO'S pour la gestion des titres-restaurant pour l'année 2023	126,34 Ko	Télécharger
2023_016_BC_16 Évolution de la politique d'action sociale de l'établissement	141,18 Ko	Télécharger
Annexe 2023_016_BC_16 CNAS 2023	645,43 Ko	Télécharger
2023_017_BC_17 Bilan final de l'expérimentation Télétravail	343,46 Ko	Télécharger
2023_018_BC_18 Aide d'urgence à Madagascar suite au Cyclone Freddy	103,93 Ko	Télécharger

Publié le 15 mars 2023 à 13 h 50 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06/03/2023

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Liste des délibérations du BC 06 03 2023	128,88 Ko		Télécharger

Publié le 13 mars 2023 à 16 h 12 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022	11,43 Mo		Télécharger

Publié le 10 mars 2023 à 14 h 13 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale du TCO

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AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale	145,00 Ko		Télécharger

Publié le 8 mars 2023 à 15 h 58 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU du TCO

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AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l'EAU	133,04 Ko		Télécharger

Publié le 8 mars 2023 à 15 h 57 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023-049 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2023_049 Délégation signature Joel HOAREAU_DGS	744,50 Ko		Télécharger

Publié le 27 février 2023 à 14 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_044 Délégation de signature à Monsieur Jean Louis LEBON, Directeur de l’Eau, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques

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AP2023_044 Délégation de signature de JL LEBON DGA ST INTERIM	341,46 Ko		Télécharger

Publié le 15 février 2023 à 10 h 59 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_043 Délégation de signature à Madame NADÈGE LEGENDRE-TEZA Directrice Générale Adjointe des Ressources

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Publié le 15 février 2023 à 10 h 56 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_042 Délégation de signature à Madame DELPHINE LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général

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AP2023_042 Délégation de signature à DELPHINE LENGAGNE DGA SG	404,53 Ko		Télécharger

Publié le 15 février 2023 à 10 h 54 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_041 Délégation de signature à Madame Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial

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AP2023_041 Délégation de signature à CLAUDIE DALY ERAYA DGA DT	400,37 Ko		Télécharger

Publié le 15 février 2023 à 10 h 53 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_040 Délégation de signature à Monsieur JOEL HOAREAU Directeur Général des Services par INTÉRIM

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AP2023_040 Délégation de signature à M. JOEL HOAREAU DGS par INTERIM	432,42 Ko		Télécharger

Publié le 15 février 2023 à 10 h 51 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022	3,32 Mo		Télécharger

Publié le 13 février 2023 à 11 h 54 min

Arrêtés de délégation de signature

Délégation de signature à Hélène CHEYNET Directrice de l’Information et de la Communication du TCO.

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AP2023_037 Délégation de signature à Madame Hélène CHEYNET Directrice de l'Information et de la Communication du TCO.	387,17 Ko		Télécharger

Publié le 30 janvier 2023 à 11 h 04 min