Publicité des actes du TCO

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2024_063_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024	456,00 Ko	Télécharger
2024_064_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_075_BC_5 portant sur la validation de la candidature et la conclusi	717,39 Ko	Télécharger
2024_065_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 6 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commun	1,14 Mo	Télécharger
2024_066_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 135 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC–	1,13 Mo	Télécharger
2024_067_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 187 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC–	1,19 Mo	Télécharger
2024_068_BC_6 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 176 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC–	1,12 Mo	Télécharger
2024_069_BC_7A Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société SURGEL’REUNION sur le Lot 21, parcelles AI 8	1,52 Mo	Télécharger
2024_070_BC_8 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) au titre de l'année	777,50 Ko	Télécharger
2024_071_BC_9 Économie Sociale et Solidaire_Appel à Manifestation d'Intérêt pour le soutien au Développement de Projets Structurants et à impact	1,62 Mo	Télécharger
2024_072_BC_10 Avenant à la Convention d’attribution d’un fond de concours à la Mairie de Le Port pour la construction des locaux de l'École Nat	1 008,62 Ko	Télécharger
2024_073_BC_11 Convention de partenariat avec les communes membres, relative à la mise en œuvre de la clause sociale	821,44 Ko	Télécharger
2024_074_BC_12 Plan local Insertion Emploi (PLIE) - Clause Sociale _Convention de partenariat entre le Territoire de l'Ouest (TO) et les bailleu	742,31 Ko	Télécharger
2024_075_BC_13 Lancement de l'appel à projets relatifs aux ateliers chantiers d’insertion (ACI) dans le cadre de la programmation du PLIE au tit	2,89 Mo	Télécharger
2024_076_BC_14 Validation de la démarche de soutien aux porteurs de projets de valorisation du patrimoine culturel – année 2024	994,56 Ko	Télécharger
2024_077_BC_15 Avenant à la Convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire	907,60 Ko	Télécharger
2024_078_BC_16 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Samarinda - 32 LLTS sur la Commune de Le Port	866,04 Ko	Télécharger
2024_079_BC_17 Demande de garantie d'emprunts de la SEMADER pour la réhabilitation de l'opération Rico Carpaye - 97 LLS sur la Commune de Le Por	1,92 Mo	Télécharger
2024_080_BC_18 Modification de la demande de subvention Fonds Régional d'Aménagement Foncier et Urbain (FRAFU) dans le cadre de la déclinaison o	904,01 Ko	Télécharger
2024_081_BC_19 Zone d’Activités Économiques Henri Cornu Approbation de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP)	871,10 Ko	Télécharger
2024_082_BC_20 Zone d’activités Économiques Henri Cornu – Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP)	880,92 Ko	Télécharger
2024_083_BC_21 Attribution d'une subvention à l'OMS de Le Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2024	780,47 Ko	Télécharger
2024_084_BC_22 Attribution d'une subvention à l'association Allons Vers Les Hauts dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Paul pour l'a	803,93 Ko	Télécharger
2024_085_BC_23 Attribution d'une subvention à l'association Piton Saint-Leu Lève La Tête dans le cadre de la lutte antivectorielle sur St-Leu po	702,47 Ko	Télécharger
2024_086_BC_24 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de développement des équipements dédiés à la collecte des déchet	828,84 Ko	Télécharger
2024_087_BC_25 Approbation du plan de financement prévisionnel pour l’opération de promotion du compostage individuel et collectif sur le Territ	719,60 Ko	Télécharger
2024_088_BC_26 Appel à projets 2024 associations de protection animale – Attribution de subvention	1,26 Mo	Télécharger
2024_089_BC_27 Validation du plan de financement relatif à la poursuite de la phase 2 du PAPI de l'Hermitage_Réalisation du canal de dérivation	1,21 Mo	Télécharger
2024_090_BC_28 Validation du plan de financement pour la sécurisation électrique des ouvrages d'alimentation en eau potable sur les communes de	1,68 Mo	Télécharger
2024_091_BC_29 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle AB 369 située à Cambaie	1,45 Mo	Télécharger
2024_092_BC_30 Projet de déchèterie sur le secteur de La Saline Les Bains - Acquisition des parcelles HK 403 et HK 404 - Commune de Saint-Paul	796,67 Ko	Télécharger

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 08 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 11 juillet 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2024_061_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024	635,16 Ko	Télécharger
2024_062_CC_2 Affectation des résultats 2023	1,24 Mo	Télécharger
2024_063_CC_3 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget principal	1,38 Mo	Télécharger
2024_064_CC_4 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	1,44 Mo	Télécharger
2024_065_CC_5 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de la GEMAPI	1,11 Mo	Télécharger
2024_066_CC_6 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de l'Eau Potable	1,18 Mo	Télécharger
2024_067_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2024_Budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	1,20 Mo	Télécharger
2024_068_CC_8 Autorisation d’octroyer une avance sur compte courant d’associé à la Société Publique Locale Grand Ouest	1,16 Mo	Télécharger
2024_069_CC_9 Rapport de performance 2023	636,61 Ko	Télécharger
2024_070_CC_10 Zone de Transit Cambaie_Lancement des études de Maîtrise d’Œuvre	1,76 Mo	Télécharger
2024_071_CC_11 Lancement du projet de modernisation de la zone d’activités de Cambaie sur la Commune de Saint-Paul	855,68 Ko	Télécharger
2024_072_CC_12 ZA Saline _Lancement du concours relatif aux études de MOE	1,27 Mo	Télécharger
2024_073_CC_13 Construction d'ateliers de taille moyenne sur la ZAE Montvert à Trois Bassins	971,41 Ko	Télécharger
2024_074_CC_14 Validation d'un avenant 8 relatif à la prolongation du contrat de délégation de service public 2016-2024	906,52 Ko	Télécharger
2024_075_CC_15 Présentation de l’état d’avancement du projet de candidature au label « Pays d’art et d’histoire » du Territoire de l’Ouest	2,45 Mo	Télécharger
2024_076_CC_16 Désignation des représentants du Territoire de l'Ouest au sein du Conseil d’Administration de l’association AIVS	702,71 Ko	Télécharger
2024_077_CC_17 Signature du Contrat de Convergence et de Transformation 2024-2027	1,48 Mo	Télécharger
2024_078_CC_18 Approbation de la participation financière du Territoire de la Côte Ouest au GIP Ecocité La Réunion pour l'année 2024	983,92 Ko	Télécharger
2024_079_CC_19 TERH GAL DE L'OUEST _Convention relative à la mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 et désignation des représentants	1,42 Mo	Télécharger
2024_080_CC_20 Augmentation de la contribution du Territoire de l’Ouest au GIP-RNMR pour l’année 2024	1,14 Mo	Télécharger
2024_081_CC_21 Signature d'une convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le Territoire de l'Ouest et la Co	1,48 Mo	Télécharger
2024_082_CC_22A Ecocité - Aménagement de la plaine de Cambaie (état d’avancement)	3,48 Mo	Télécharger
2024_083_CC_23 Création d'un emploi non permanent de Chargé(e) de mission - Pays d'art et d'histoire (contrat de projet)	1,37 Mo	Télécharger
2024_084_CC_24 Modification du tableau des emplois et des effectifs par créations et suppressions de postes	4,15 Mo	Télécharger
2024_085_CC_25 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de CYCLEA	780,97 Ko	Télécharger
2024_086_CC_26 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	592,50 Ko	Télécharger

Publié le 23 juillet 2024 à 17 h 04 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 11 juillet 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du CC du 11 juillet 2024	122,72 Ko		Télécharger

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 20 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 11 juillet 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du BC du 11 juillet 2024	147,10 Ko		Télécharger

Publié le 17 juillet 2024 à 15 h 17 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP 2024_068 Délégation à Mme Claudie Daly, DGA DT. Intérim de la direction générale des services du 15 juillet 2024 inclus au 04 aout inclus	761,83 Ko		Télécharger

Publié le 12 juillet 2024 à 15 h 52 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 03 juin 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2024_036_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 mars 2024	593,04 Ko	Télécharger
2024_037_CC_2 Election du 9e Vice-Président du Territoire de l'Ouest	1 004,46 Ko	Télécharger
2024_038_CC_3 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein des commissions thématiques du TCO	813,16 Ko	Télécharger
2024_039_CC_4 Désignations des représentants du TCO dans les organismes extérieurs	1,35 Mo	Télécharger
2024_040_CC_5 Vote des comptes financiers uniques 2023 Budget principal, Budget annexe Ports de plaisance Ouest, Budget annexe de la GEMAPI, Budget annexe de l'Eau Potab	1,18 Mo	Télécharger
2024_041_CC_6 Désignation d'un ou d'une représentant (e) du Territoire de l’Ouest au Conseil d’Administration de l’EPIC Comité réunionnais du Tourisme	823,47 Ko	Télécharger
2024_042_CC_7 Demande de dénomination de « commune touristique » pour la commune de Trois-Bassins	1,07 Mo	Télécharger
2024_043_CC_8 Validation d'un avenant 7 au contrat de Délégation de Service Public 2016-2024 de gestion du camping de l'Hermitage relatif à la modification de la grille	1,48 Mo	Télécharger
2024_044_CC_9 Programme Local de l’Habitat – Convention cadre entre l’Etablissement Public Foncier de La Réunion et le Territoire de l'Ouest	1,50 Mo	Télécharger
2024_045_CC_10 Approbation de l’accord de partenariat dans le cadre de l’appel à projet « France 2030 » du futur pôle territorial des Industries Créatives de l’Image et d	1 021,35 Ko	Télécharger
2024_046_CC_11 Modernisation de la Zone Artisanale de Le Port approbation du bilan de la concertation préalable	2,34 Mo	Télécharger
2024_047_CC_12 Projet de modernisation et d'optimisation de la Zone Artisanale de Le Port - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalables à la Déclaratio	3,15 Mo	Télécharger
2024_048_CC_13 Convention cadre relative au déploiement et à la collecte des déchets ménagers en bornes d'apport volontaire	1,19 Mo	Télécharger
2024_049_CC_14 Modification de la grille d'éligibilité relative au dispositif de la stérilisation animale	1,05 Mo	Télécharger
2024_050_CC_15 Avenant 6 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains	1,21 Mo	Télécharger
2024_051_CC_16 Autorisation de lancer la procédure de passation d'une Délégation de Service Public pour les services de mobilité et de transports urbains de voyageurs	962,27 Ko	Télécharger
2024_052_CC_17 Modification des statuts du Syndicat Mixte Ile De la Réunion Mobilité (IDRM)	924,58 Ko	Télécharger
2024_053_CC_18 Renouvellement de l'adhésion à l'association France-Digues	887,59 Ko	Télécharger
2024_054_CC_19 Modification délibération de l’affaire 2024_032_CC_17 du 25032024 – Tarification Port de plaisance	1,11 Mo	Télécharger
2024_055_CC_20 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO)	709,64 Ko	Télécharger
2024_056_CC_21 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès du Groupement d'Intérêt Public (GIP)_Ecocité de La Réunion	708,16 Ko	Télécharger
2024_057_CC_22 Information relative à une demande de protection fonctionnelle	717,44 Ko	Télécharger
2024_058_CC_23 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	617,58 Ko	Télécharger
2024_059_CC_24 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de Saint Paul au sein de la commission Mobilités et de la Commission Consultative des Services Pub	991,28 Ko	Télécharger
2024_060_CC_25 Désignation d'un représentant du TCO dans les organismes extérieurs	594,05 Ko	Télécharger

Publié le 21 juin 2024 à 16 h 33 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juin 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2024_029_BC_1 Approbation du PV du BC du 8 avril 2024	422,17 Ko	Télécharger
2024_030_BC_2 Convention pluriannuelle 2024-2025 avec la MIO pour son projet Attitudes pro la dosse attitude et attribution d'une subvention 2024	727,59 Ko	Télécharger
2024_031_BC_3 ESS_Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE pour le développement d'une monnaie locale sur le Territoire de l'Ouest	934,80 Ko	Télécharger
2024_032_BC_4 ESS_Attribution d'une subvention à l'association BWA DE SENTEUR pour le projet de Tiers lieu sur la commune de La Possession	788,81 Ko	Télécharger
2024_033_BC_5 Attribution d'une subvention à l'association Allons Déor pour le Dispositif Logement d'Urgence Intercommunal - Prorogation pour 2024-2025	1,04 Mo	Télécharger
2024_034_BC_6 Recherche de cofinancements et engagement du contrat de Recherche et de Développement avec l’institut pour la transition énergétique EFFICACITY	1,05 Mo	Télécharger
2024_035_BC_7 Plan de financement Appel à projet France 2030 du futur pôle territorial des Industries Créatives de l'Image et du Son porté par	841,26 Ko	Télécharger
2024_036_BC_8 Attribution d'une subvention à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (l'ADIE) pour l'année 2024	1,02 Mo	Télécharger
2024_037_BC_10 Attribution de la subvention du Territoire de l'Ouest pour l'organisation de La journée de la mer par le Cluster Maritime	853,73 Ko	Télécharger
2024_038_BC_9 Attribution d'une subvention à l’Association Initiative Réunion pour l'année 2024	1,05 Mo	Télécharger
2024_039_BC_11 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion pour la réalisation du projet Lisière, écotone, frange urbaine et coupure d'urbanisati	855,30 Ko	Télécharger
2024_040_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’École Artistique Intercommunale de l'Ouest (EAIO) au titre de l’exercice 2024	2,32 Mo	Télécharger
2024_041_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	1,80 Mo	Télécharger
2024_042_BC_14 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2024 - Dispositif de soutien aux festivals	2,97 Mo	Télécharger
2024_043_BC_15 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2024 « Dispositif Békali » – Axe Création	1,38 Mo	Télécharger
2024_044_BC_16 Octroi d’une subvention à l’association UNIS VERS CITE PEI dans le cadre d'un projet culturel avec RATANDA en AFRIQUE DU SUD	1,50 Mo	Télécharger
2024_045_BC_17 Validation plan de financement définitif_Elaboration du Plan opérationnel de Gestion des Sédiments (PGS) à l’échelle du littoral du Territoire de l'Ouest	979,65 Ko	Télécharger
2024_046_BC_18 Validation du plan de financement définitif pour le déploiement d’un outil de suivi participatif du trait de côte – COASTSNAP	1,17 Mo	Télécharger
2024_047_BC_19 Validation du plan de financement définitif concernant les travaux de modernisation des réseaux d'eaux usées de la RN1A sur la Commune de Saint-Leu	1,06 Mo	Télécharger
2024_048_BC_20 Validation plan de financement_Elaboration des Schémas Directeurs Intercommunaux de l'eau potable, de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales	1,20 Mo	Télécharger
2024_049_BC_21 Contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2022-2027	1,12 Mo	Télécharger
2024_050_BC_22 Contrat territorial pour les articles de jouets	1,09 Mo	Télécharger
2024_051_BC_23 Contrat relatif à la prise en charge des Déchets issus des Eléments d’Ameublement 2024-2029	1,08 Mo	Télécharger
2024_052_BC_24 Octroi d'une subvention à trois associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2024	1 004,49 Ko	Télécharger
2024_053_BC_25 Octroi d'une subvention à l'AGIDESU dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2024	725,47 Ko	Télécharger
2024_054_BC_26 Attribution d’une subvention à l’association Renyon Viv Ensamb Ek Zanimo - Collectif Réunionnais Assistance et de Protection des Animaux (REVEZ-CRAPA) pour	1,12 Mo	Télécharger
2024_055_BC_27 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Transport par câble	656,32 Ko	Télécharger
2024_056_BC_28 Plan de financement_Convention Agence Française du Développement - Restructuration réseaux	736,66 Ko	Télécharger
2024_057_BC_29 Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Grand Port Maritime De La Réunion et les Ports de Plaisance Ouest pour les travaux de raccor	1,48 Mo	Télécharger
2024_058_BC_30 Projet ZAC Ecocité Phaonce- Signature d'une promesse de vente portant sur des emprises des parcelles AB 506 - 567 - 568 appartenant à un propriétaire privé	1,79 Mo	Télécharger
2024_059_BC_31 Projet Ecocité Cambaie-Oméga - Signature de la 6ème convention opérationnelle avec l'EPFR en vue du portage foncier d'un terrain de Cambaie	1,62 Mo	Télécharger
2024_060_BC_32 Mise à disposition des véhicules de service pour l'année 2024	1,25 Mo	Télécharger
2024_061_BC_33 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS, pour l'année 2024	830,72 Ko	Télécharger
2024_062_BC_34 Mise en œuvre du dispositif pérenne de télétravail	1,28 Mo	Télécharger

Publié le 20 juin 2024 à 16 h 27 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2024_056 Modification de la délégation de M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services du TCO	707,11 Ko		Télécharger

Publié le 20 juin 2024 à 9 h 18 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 03 juin 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du CC du 03 juin 2024	121,21 Ko		Télécharger

Publié le 19 juin 2024 à 16 h 07 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03 juin 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du BC du 03 juin 2024	150,45 Ko		Télécharger

Publié le 17 juin 2024 à 15 h 57 min

Arrêtés du TCO

AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2024_055 Délégation à M. Christophe DAMBREVILLE, 9ème Vice-Président	715,18 Ko		Télécharger

Publié le 10 juin 2024 à 10 h 56 min

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
PV Election du VP-9 Christophe DAMBREVILLE	257,51 Ko		Télécharger

Publié le 4 juin 2024 à 17 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie de la Direction de la Mobilité et des Transports	707,43 Ko		Télécharger

Publié le 28 mai 2024 à 15 h 11 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 04 03 2024	1,84 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 17 h 01 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 18 décembre 2023	1,92 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 39 min