Publicité des actes du TCO


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Décisions du Président

DP2023_114 du 28/11/2023 fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 6 000 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de l’Eau Potable

Publié le 30 janvier 2024 à 17 h 35 min
Décisions du Président

DP2023_113 Fixant les conditions du prêt et autorisant la signature de l’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts pour un montant de 3 500 000 € pour le financement des investissements d’Infrastructure du budget annexe de la GEMAPI

Publié le 30 janvier 2024 à 17 h 30 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_005 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques

Publié le 26 janvier 2024 à 11 h 16 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_003 Délégation de signature à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Responsable du Service Transports Urbains et Scolaires de la Direction de la Mobilité et des Transports

Publié le 24 janvier 2024 à 9 h 46 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_121 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services à compter du 15/01/2024 au 28/01/2024.

Publié le 23 janvier 2024 à 9 h 23 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_002 Délégation de signature de Madame CAMBRONNE PAYET Claude-Anne Emeline Directrice de la Mobilité et des Transports

Publié le 18 janvier 2024 à 8 h 59 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023

Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 12 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023

Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 01 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_120 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 03 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_110 Délégation de signature à Huguette BELLO, 1ère Vice-Présidente du TCO concernant la convention de coopération tripartie ONF/TCO/Commune de Saint Paul

Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 01 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 12 2023

Publié le 12 décembre 2023 à 15 h 57 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 04 12 2023

Publié le 12 décembre 2023 à 13 h 51 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 novembre 2023

Publié le 12 décembre 2023 à 11 h 00 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 11 2023

Publié le 6 décembre 2023 à 15 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_119 Désignation de Mme Reine Clarice LAI-YEN-KANG en qualité de remplaçant du Directeur de la Régie des Ports de Plaisance

Publié le 4 décembre 2023 à 11 h 53 min