Publicité des actes du TCO


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Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 37 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 35 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 34 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 13 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 00 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 15 h 53 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023

Publié le 2 mai 2024 à 15 h 48 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques

Publié le 19 avril 2024 à 10 h 01 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 8 avril 2024

Publié le 18 avril 2024 à 12 h 39 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 08 04 2024

Publié le 15 avril 2024 à 10 h 05 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 mars 2024

Publié le 10 avril 2024 à 10 h 18 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_038 Délégation de signature à Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-présidente

Publié le 10 avril 2024 à 8 h 53 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_034 Arrêté de délégation à M. José-Gabriel FONTAINE, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 15 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_033 Arrêté de délégation à M. Boris VIGNE, Directeur des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération du TCO

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 15 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2024_032 Arrêté de délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable du Service Stratégie et Administration de la Direction de l’Eau de la Communauté d’Agglomération TCO

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 14 min