Publicité des actes

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_034 donnant délégation à Monsieur Salim NANA-IBRAHIM, 9ème Vice-président – Domaine: GEMAPI, PICS.

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_034-AR-1-1_1	192,83 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 47 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_033 donnant délégation à Madame Manon VINCELOT, 10ème Vice-présidente – Domaine : Transports et Mobilités

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_033-AR-1-1_1	204,46 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 44 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_032 donnant délégation à Monsieur Irchad OMARJEE, 11ème Vice-président – Domaine: Ecocité et Economie bleue

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_032-AR-1-1_1	193,76 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 44 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_031 donnant délégation à Madame Marina PONGERARD-SINGAÏNY, 12ème Vice-présidente – Domaine: Culture et veille sanitaire

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_031-AR-1-1_1	194,91 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 42 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_030 donnant délégation à Monsieur Freddy BOYER, 13ème Vice-président – Domaine: Eau et Assainissement.

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_030-AR-1-1_1	194,09 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 08 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_028 donnant délégation à Monsieur Eric RENÉ, 15ème Vice-président – Domaine: Tourisme et Coopération.

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
99_AR-974-249740101-20260413-AP2026_028-AR-1-1_1	190,82 Ko		Télécharger

Publié le 8 juin 2026 à 15 h 06 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_082 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme MOREL COIANIZ Mirelle 6ème Vice-présidente dans le domaine Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2026_082_Arrêté de délégation de fonction et de signature à M. MOREL COIANIZ	276,04 Ko		Télécharger

Publié le 2 juin 2026 à 11 h 14 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_050 Délégation de fonction à M. Karim JUHOOR, 4ème Vice-Président – Domaine: Gestion des déchets

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2026_050_VP4_Karim JUHOOR abroge la AP2026_039	707,51 Ko		Télécharger

Publié le 19 mai 2026 à 10 h 28 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_049 Délégation de fonction à M. Gabriel AUBERT, 14ème Vice-Président – Domaine: Aménagement

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2026_049_VP14_Gabriel AUBERT abroge la AP2026_029	706,90 Ko		Télécharger

Publié le 19 mai 2026 à 10 h 27 min

Arrêtés du TCO

AP2026_052: Donnant délégation à Madame Mireille Morel-Coïaniz, 6ème Vice-présidente dans le domaine : Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales.

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Arrêté de délégation à Madame Mireille Morel-Coïaniz, 6ème Vice-présidente dans le domaine Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales	180,15 Ko		Télécharger

Publié le 12 mai 2026 à 10 h 59 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2026

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2026_056_CC_1 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier du Territoire de l'Ouest	1,09 Mo	Télécharger
2026_057_CC_2 Vote du budget primitif 2026 du Budget Principal	2,69 Mo	Télécharger
2026_058_CC_3A Vote du budget primitif 2026 du budget annexe de la GEMAPI	2,69 Mo	Télécharger
2026_059_CC_4 Vote du budget primitif 2026 du BA Assainissement des Eaux Usées	271,92 Ko	Télécharger
2026_060_CC_5 Vote du budget primitif 2026 du BA de l'Eau Potable	278,32 Ko	Télécharger
2026_061_CC_6 Vote du budget primitif 2026 du BA des Ports de Plaisance Ouest	265,65 Ko	Télécharger
2026_062_CC_7 Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2026	128,66 Ko	Télécharger
2026_063_CC_8 Programme Démonstrateurs de la Ville Durable	20,70 Mo	Télécharger
2026_064_CC_9 Agence France Locale Octroi de la garantie à compter de 2026	2,79 Mo	Télécharger
2026_065_CC_10 Agence France Locale Désignation des deux représentants du Territoire de l'Ouest	130,77 Ko	Télécharger
2026_066_CC_11 Désignation complémentaire au sein des instances de la SEM CYCLEA	260,85 Ko	Télécharger
2026_067_CC_12A Désignation des représentants dans les instances du GPMDLR	129,21 Ko	Télécharger
2026_068_CC_13 Désignation des représentants au sein de l’ADIL	101,83 Ko	Télécharger
2026_069_CC_14 Désignation des représentants au sein de l’AGORAH	129,83 Ko	Télécharger
2026_070_CC_15 Désignation des élus représentant le Territoire de l’Ouest au sein de l’AIVS	101,32 Ko	Télécharger
2026_071_CC_16 Désignation de représentants à l'Assemblée Générale d'ATMO Réunion	132,22 Ko	Télécharger
2026_072_CC_17 Désignation des représentants au sein de la CCAPEX	103,39 Ko	Télécharger
2026_073_CC_18 Désignation des représentants au sein de la CDAC	131,09 Ko	Télécharger
2026_074_CC_19 Désignation des représentants au sein de la CESAR	133,54 Ko	Télécharger
2026_075_CC_20 Désignation des représentants au sein du CLIC relatif au dépôt d’explosif Bouygues TP au Cap La Houssaye	135,77 Ko	Télécharger
2026_076_CC_21 Désignation des représentants au sein du CLIC du Port du site SEVESO	134,58 Ko	Télécharger
2026_077_CC_22 Désignation du représentant délégué à l'Assemblée Générale du Conservatoire Botanique National de Mascarin	132,57 Ko	Télécharger
2026_078_CC_23 Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant pour siéger au COSST du GREC Réunion	138,24 Ko	Télécharger
2026_079_CC_24 Désignation d'un représentant au seinde l'ENSA Réunion	102,94 Ko	Télécharger
2026_080_CC_25 Désignation des représentants au sein de la Fédération Nationale des SCoT	104,45 Ko	Télécharger
2026_081_CC_26 Désignation des représentants à la Conférence Régionale de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des Sols	107,30 Ko	Télécharger
2026_082_CC_27 Désignation des représentants au sein du consortium Écosystème Case Rurale de Trois-Bassins	115,10 Ko	Télécharger
2026_083_CC_28 TeRH GAL de l'Ouest désignation des représentants au comité de programmation	1,19 Mo	Télécharger
2026_084_CC_29 Modifications statutaires de la SEM La Réunion Développement	1,36 Mo	Télécharger
2026_085_CC_30 Modifications statutaires de la SPL Energies Réunion	3,92 Mo	Télécharger
2026_086_CC_31 Désignation du représentant au sein de l’ARI	143,27 Ko	Télécharger
2026_087_CC_32 Désignation des représentants au Comité Local pour l'Emploi (CLE)	122,66 Ko	Télécharger
2026_088_CC_33 Désignation des représentants au sein de la commission consultative paritaire du SIDELEC REUNION	134,12 Ko	Télécharger
2026_089_CC_34 Désignation d’un représentant au sein de l’ANETT	102,90 Ko	Télécharger
2026_090_CC_35 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la CDESI	124,52 Ko	Télécharger
2026_091_CC_36 Désignation d’un représentant au Comité Régional des Professions du Spectacle vivant	123,92 Ko	Télécharger
2026_092_CC_37 Désignation d'un représentant au sein du Comité Réunionnais du Tourisme (CRT)	145,64 Ko	Télécharger
2026_093_CC_38 Désignation d'un représentant au sein de l'Ile de La Réunion Tourisme (IRT)	125,07 Ko	Télécharger
2026_094_CC_39 Désignation du collège des socio-professionnels au sein de l'Office de Tourisme Intercommunal de l'Ouest	158,35 Ko	Télécharger
2026_095_CC_40 Désignation d’un représentant au sein du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Centre de Sécurité Requin	124,49 Ko	Télécharger
2026_096_CC_41 Désignation du représentant au sein du Cluster Maritime de La Réunion	122,92 Ko	Télécharger
2026_097_CC_42 Désignation du représentant au sein de l’association AGIR le transport public indépendant	127,73 Ko	Télécharger
2026_098_CC_43 Désignation d'un élu titulaire et d'un élu suppléant comme représentant au sein du CVTCM	134,16 Ko	Télécharger
2026_099_CC_44 Désignation des représentants de l'établissement au sein de l’association AMORCE	130,76 Ko	Télécharger
2026_100_CC_45 Désignation d’un élu représentant à la Commission Consultative de l’Élaboration et du Suivi du PLPDMA	136,64 Ko	Télécharger
2026_101_CC_46 Désignation du représentant de l'intercommunalité à la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi du PRPGD	132,88 Ko	Télécharger
2026_102_CC_47 Désignation de représentant au sein du conseil d’administration du GIP Lutte Antivectorielle	142,80 Ko	Télécharger
2026_103_CC_48 Désignation d’un représentant au sein du Comité de l’Eau et de la Biodiversité de La Réunion	124,52 Ko	Télécharger
2026_104_CC_49 Désignation des représentants au sein de l’Agence Régionale de la Biodiversité de La Réunion	132,14 Ko	Télécharger
2026_105_CC_50 Désignation des représentants au sein de l’Assemblée Générale de l’association France Digues	131,02 Ko	Télécharger
2026_106_CC_51 Désignation du représentant à la Commission ad hoc règlement de voiries de la commune de Le Port	128,51 Ko	Télécharger
2026_107_CC_52 Création de la CIAPH et désignation des élus	141,96 Ko	Télécharger
2026_108_CC_53 Désignation des représentants aux conseils d’administration des établissements scolaires du second degré	364,96 Ko	Télécharger
2026_109_CC_54 Désignation d’un représentant du Territoire de l'Ouest au CEREMA	108,05 Ko	Télécharger
2026_110_CC_55 Désignation d'un délégué représentant l'EPCI au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS)	132,53 Ko	Télécharger
2026_111_CC_56 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès de l’EAIO	716,96 Ko	Télécharger

Publié le 6 mai 2026 à 14 h 34 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2026

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations_CC 27 04 2026	237,78 Ko		Télécharger

Publié le 6 mai 2026 à 14 h 26 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du CC du 13 04 2026	230,41 Ko		Télécharger

Publié le 17 avril 2026 à 15 h 16 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Téléchargement
2026_005_CC_1 Délégations au Bureau Communautaire	112,16 Ko	Télécharger
2026_006_CC_2 Délégations au Président	109,21 Ko	Télécharger
2026_007_CC_3 Fixation des taux d'indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents	265,04 Ko	Télécharger
2026_008_CC_4 Fixation du taux d'indemnités de fonction des Conseillers communautaire	272,25 Ko	Télécharger
2026_009_CC_5 Modulation des indemnités des élus communautaires	117,10 Ko	Télécharger
2026_010_CC_6 Création de la Conférence Des Maires	116,12 Ko	Télécharger
2026_011_CC_7 Création des commissions thématiques	144,18 Ko	Télécharger
2026_012_CC_8 Désignation des membres de la Commission Affaires Générales	149,56 Ko	Télécharger
2026_013_CC_9 Désignation des membres de la Commission Eau, Assainissement et GeMAPI	149,13 Ko	Télécharger
2026_014_CC_10 Désignation des membres de la Commission Aménagement et Logement	145,49 Ko	Télécharger
2026_015_CC_11 Désignation des membres de la Commission Mobilités	156,53 Ko	Télécharger
2026_016_CC_12 Désignation des membres de la Commission Economie, Tourisme, Culture	171,41 Ko	Télécharger
2026_017_CC_13 Désignation des membres de la Commission Environnement	135,90 Ko	Télécharger
2026_018_CC_14 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres	156,13 Ko	Télécharger
2026_019_CC_16 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la Commission de Concession et de Délégation de Service Public	152,85 Ko	Télécharger
2026_020_CC_18 Modalités de fonctionnement des groupes d'élus	129,44 Ko	Télécharger
2026_021_CC_19 Remboursement de frais pour l'exercice du mandat communautaire	789,92 Ko	Télécharger
2026_022_CC_20 Remboursement de frais pour l’exécution de mandats spéciaux	1,14 Mo	Télécharger
2026_023_CC_21 Droit à la formation des élus	144,73 Ko	Télécharger
2026_024_CC_22 Adoption du Rapport de Développement Durable 2025	126,03 Ko	Télécharger
2026_025_CC_23 Adoption du Rapport de Développement Durable 2025	99,99 Ko	Télécharger
2026_026_CC_24 Présentation des Orientations Budgétaires 2026	98,24 Ko	Télécharger
2026_027_CC_25A 2026_027_CC_25A Désignation des membres du Conseil d’administration de la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	1,36 Mo	Télécharger
2026_028_CC_26A Désignation des représentants et des personnalités qualifiées au sein de la régie École Artistique Intercommunale de l'Ouest EAIO	1,12 Mo	Télécharger
2026_029_CC_27A Désignation des représentants au sein du conseil d'exploitation de la régie des Ports de Plaisance Ouest PPO	1,75 Mo	Télécharger
2026_030_CC_28 Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale du Groupement d'Intérêt Public GIP Ecocité	125,47 Ko	Télécharger
2026_031_CC_29 Groupement d'Intérêt Public de Mafate - Désignation des représentants de la Communauté d'agglomération	128,90 Ko	Télécharger
2026_032_CC_30 Désignation des représentants au sein du comité de direction de l'OTI OUEST Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest	128,51 Ko	Télécharger
2026_033_CC_31 Désignation des représentants au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale de l'Etang Saint-Pau	178,08 Ko	Télécharger
2026_034_CC_32 Désignation des représentants au sein des instances de la Réserve Naturelle Marine de La Réunion	127,17 Ko	Télécharger
2026_035_CC_33 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte ILEVA	132,51 Ko	Télécharger
2026_036_CC_34 Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte Île de La Réunion Mobilités	133,99 Ko	Télécharger
2026_037_CC_35 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SPL Grand Ouest	157,53 Ko	Télécharger
2026_038_CC_36 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SPL Tamarun	135,21 Ko	Télécharger
2026_039_CC_37 Désignation des représentants au sein des instances de la SPL Maraïna	151,39 Ko	Télécharger
2026_040_CC_38 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SPL Énergies Réunion	120,92 Ko	Télécharger
2026_042_CC_40 Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale de la SEMTO	134,07 Ko	Télécharger
2026_043_CC_41 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SEMOP Eaux de La Possession	142,49 Ko	Télécharger
2026_044_CC_42 Désignation d'un censeur au Conseil d'Administration de la SEMADER	137,49 Ko	Télécharger
2026_045_CC_43 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SHLMR	139,79 Ko	Télécharger
2026_046_CC_44 Désignation des représentants au sein du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SEM La Réunion Développement	124,97 Ko	Télécharger
2026_047_CC_45 Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale de la SHLMR	202,86 Ko	Télécharger
2026_048_CC_46 Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Parc National de la Réunion et à la Commission du Cœur Habité	127,03 Ko	Télécharger
2026_049_CC_47 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein des Commissions d’Attribution de Logements Sociaux CAL des bailleurs	107,26 Ko	Télécharger
2026_050_CC_48 Désignation du suppléant du Président à la Conférence Intercommunale du Logement CIL	108,63 Ko	Télécharger
2026_052_CC_50 Désignation des représentants auprès de l’Établissement Public Foncier de La Réunion EPFR	124,23 Ko	Télécharger
2026_053_CC_51A Désignation des représentants du Territoire de l'Ouest au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Ouest Réunion CHOR et de l’Établissement Public de Santé Mentale EPSMR	138,39 Ko	Télécharger
2026_054_CC_52 Désignation d'un représentant au sein de l'instance territoriale de concertation en santé	118,13 Ko	Télécharger
2026_055_CC_53 Désignation des candidats à la représentation des groupements de communes au sein de la Conférence Régionale de Santé et de l'Autonomie	126,19 Ko	Télécharger

Publié le 17 avril 2026 à 15 h 05 min

Non défini

Procès-verbal – Election des membres de la Commission Concession et de Délégation de Service Public

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
PV_ELECTION_DSP	1,27 Mo		Télécharger

Publié le 15 avril 2026 à 15 h 19 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2026_034 donnant délégation à Monsieur Salim NANA-IBRAHIM, 9ème Vice-président – Domaine: GEMAPI, PICS.

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_033 donnant délégation à Madame Manon VINCELOT, 10ème Vice-présidente – Domaine : Transports et Mobilités

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_032 donnant délégation à Monsieur Irchad OMARJEE, 11ème Vice-président – Domaine: Ecocité et Economie bleue

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_031 donnant délégation à Madame Marina PONGERARD-SINGAÏNY, 12ème Vice-présidente – Domaine: Culture et veille sanitaire

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_030 donnant délégation à Monsieur Freddy BOYER, 13ème Vice-président – Domaine: Eau et Assainissement.

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_028 donnant délégation à Monsieur Eric RENÉ, 15ème Vice-président – Domaine: Tourisme et Coopération.

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_082 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Mme MOREL COIANIZ Mirelle 6ème Vice-présidente dans le domaine Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_050 Délégation de fonction à M. Karim JUHOOR, 4ème Vice-Président – Domaine: Gestion des déchets

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_049 Délégation de fonction à M. Gabriel AUBERT, 14ème Vice-Président – Domaine: Aménagement

Document(s) téléchargeable(s)

AP2026_052: Donnant délégation à Madame Mireille Morel-Coïaniz, 6ème Vice-présidente dans le domaine : Finances, Ressources Humaines, Affaires Générales.

Document(s) téléchargeable(s)

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2026

Document(s) téléchargeable(s)

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27 avril 2026

Document(s) téléchargeable(s)

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

Document(s) téléchargeable(s)

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 avril 2026

Document(s) téléchargeable(s)

Procès-verbal – Election des membres de la Commission Concession et de Délégation de Service Public

Document(s) téléchargeable(s)