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Arrêtés de délégation de signature

AP2022_063 Délégation de signature à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services à compter du 1er novembre 2022.

Publié le 28 octobre 2022 à 9 h 52 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_062 Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe de la Communauté d’Agglomération du TCO, dans le cadre des élections professionnelles, du 26/10/2022 (inclus) au 31/10/2022 (inclus)

Publié le 26 octobre 2022 à 16 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_061 Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe de la Communauté d’Agglomération du TCO, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 26/10/2022 (inclus) au 31/10/2022 (inclus)

Publié le 26 octobre 2022 à 16 h 28 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_060 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO dans le cadre des élections professionnelles

Publié le 26 octobre 2022 à 16 h 23 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_059 Délégation de signature à Monsieur Jean-François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

Publié le 21 octobre 2022 à 15 h 14 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau communautaire du 05/09/2022

Publié le 18 octobre 2022 à 15 h 12 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau communautaire – Séance du 03/10/2022

Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 38 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil communautaire – Séance du 03/10/2022

Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 09 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/10/2022

Publié le 10 octobre 2022 à 10 h 07 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 03/10/2022

Publié le 10 octobre 2022 à 10 h 05 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_058 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO dans le cadre des élections professionnelles du 08/12/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 37 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_054 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_037 du 09/09/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 36 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_053 Délégation de signature à Nicolas GUERIN, Directeur de la Gestion des Déchets et de l’Errance Animale de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_003 du 10/01/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 33 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_052 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_004 du 10/01/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 29 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_051 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, pour assurer l’intérim de la Direction de la Mobilité et des transports

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 25 min