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Arrêtés de délégation de signature

AP2025_017 Délégation de signature à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO

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Arrêté portant délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la communauté d'agglomération TCO	255,41 Ko		Télécharger

Publié le 11 mars 2025 à 13 h 32 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_019 Délégation de signature à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la communauté d’agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge les arrêtés N° AP2023_114 et AP2024_096.

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Arrêté portant délégation à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la communauté d'agglomération TCO	300,37 Ko		Télécharger

Publié le 11 mars 2025 à 13 h 31 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

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2024_153_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024	606,54 Ko	Télécharger
2024_154_CC_2 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2023	644,43 Ko	Télécharger
2024_155_CC_3 Vote du budget primitif 2025 du budget principal	1,01 Mo	Télécharger
2024_156_CC_4 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe de l'Eau Potable	1 005,60 Ko	Télécharger
2024_157_CC_5 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	1,04 Mo	Télécharger
2024_158_CC_6 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe de la GEMAPI	1,03 Mo	Télécharger
2024_159_CC_7 Vote du budget primitif 2025 du budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	934,34 Ko	Télécharger
2024_160_CC_8 Vote des taux de la fiscalité directe locale au titre de 2025	838,79 Ko	Télécharger
2024_161_CC_9 Modification et création des Autorisations de Programme (AP) et Autorisations d’Engagement (AE) au titre de 2025	1,64 Mo	Télécharger
2024_162_CC_10 Instruction comptable M 57 - Modification de la méthode des amortissements comptables sur le Budget Principal	1,58 Mo	Télécharger
2024_163_CC_11 Instruction comptable M 57 - Modification de la méthode des amortissements comptables sur le Budget annexe GEMAPI	1,39 Mo	Télécharger
2024_164_CC_12 Mise à la réforme des biens meubles corporels inscrits à l’actif du Budget Principal	971,96 Ko	Télécharger
2024_165_CC_13 Régularisation des dépenses effectuées pour le compte des communes pour la période 2017 à 2020, suite au transfert de la compétence économique (zone d’activités)	1,03 Mo	Télécharger
2024_166_CC_14 Création d'un Organisme de Foncier Solidaire sous forme de Groupement d'Intérêt Public	1,55 Mo	Télécharger
2024_167_CC_15 Désignation des représentants du Territoire de l'Ouest au sein de l'Organisme de Foncier Solidaire (forme de Groupement d'Intérêt Public)	1,52 Mo	Télécharger
2024_168_CC_16 Évaluation à mi-parcours du Programme Local de l’Habitat 2019–2025 du Territoire de l’Ouest	1,58 Mo	Télécharger
2024_169_CC_17 Délibération de principe de mise en œuvre du Service Public de la Rénovation de l'Habitat - SPRH	1,76 Mo	Télécharger
2024_170_CC_18 Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équilibre social de l'habitat - hébergement d'urgence	1,31 Mo	Télécharger
2024_171_CC_19 Validation du règlement de fonctionnement des salles de répétition et d’enregistrement de L’Espace Numérique et Artistique de Trois Bassins	1,09 Mo	Télécharger
2024_172_CC_20 Communication du rapport annuel des élus administrateurs représentant le Territoire de l’Ouest au sein de la SPL TAMARUN au titre de l’année 2023	1,99 Mo	Télécharger
2024_173_CC_21 Rapport 2022 des mandataires - SPL Maraina repésentants du TCO	1,65 Mo	Télécharger
2024_174_CC_22 Rapport 2023 des mandataires - SPL Maraina représentants du TCO	1,68 Mo	Télécharger
2024_175_CC_23 Modification du règlement des transports scolaires du Territoire de l'Ouest	768,59 Ko	Télécharger
2024_176_CC_24 Avenant 7 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des transports urbains	981,67 Ko	Télécharger
2024_177_CC_25 Approbation du rapport 2023 du délégataire relatif à la DSP de transport urbain de voyageurs du réseau Kar'Ouest	2,10 Mo	Télécharger
2024_178_CC_26 Office de l'Eau - Fixation des nouvelles redevances d'usage de l'eau pour la tarification des services publics	1,80 Mo	Télécharger
2024_179_CC_27 Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2023	734,31 Ko	Télécharger
2024_180_CC_28 Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines à la commune de La Possession pour la période 2024-2026	1,01 Mo	Télécharger
2024_181_CC_29 Tarification domaniale pour les Ports de Plaisance Ouest	1,81 Mo	Télécharger
2024_182_CC_30 Tarification plan d’eau 2025 des Ports de Plaisance Ouest	1,82 Mo	Télécharger
2024_183_CC_31 Modification du règlement d'Exploitation des Ports de Plaisance Ouest	1,24 Mo	Télécharger
2024_184_CC_32 Convention de déport et d’exploitation des images du dispositif de vidéoprotection du port de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains	849,01 Ko	Télécharger
2024_185_CC_33 Mise en place d’une prime pour les salariés des Ports de Plaisance Ouest travaillant le dimanche	752,33 Ko	Télécharger
2024_186_CC_34 Modification des effectifs de Ports de Plaisance Ouest - Création de postes	2,12 Mo	Télécharger
2024_187_CC_35 Modification de la nomenclature permettant la computation des seuils des marchés	760,29 Ko	Télécharger
2024_188_CC_36 Projet de zone d'activités économiques Henri Cornu à Saint-Paul - Demande d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes préalables à la DUP	2,65 Mo	Télécharger
2024_189_CC_37 Projet d'itinéraires privilégiés Avenue Rico Carpaye - Demande d'ouvertures d'enquêtes publiques conjointes préalables à la DUP	2,13 Mo	Télécharger
2024_190_CC_38 Protection Sociale Complémentaire – Convention de participation au risque Prévoyance	1,35 Mo	Télécharger
2024_191_CC_39 Autorisation de prolongation du contrat de projet Démonstrateur de la Ville Durable - Habiter la ville de Demain (insulaire, tropicale et créole)	1,15 Mo	Télécharger
2024_192_CC_40 Adaptation du tableau des emplois et des effectifs	4,19 Mo	Télécharger
2024_194_CC_42 Désignation d'un élu titulaire et d'un élu suppléant comme représentant du Territoire de l'Ouest au sein du Club des villes et territoires cyclables et marchable	717,02 Ko	Télécharger
2024_195_CC_43 Désignations de représentants dans les organismes extérieurs - CLIC Cap Lahoussaye et AGORAH	1,07 Mo	Télécharger
2024_196_CC_44 Remplacement d'un élu de la Commune de Saint Paul au sein de la Commission Affaires Générales et au sein de la Commission Environnement	836,42 Ko	Télécharger
2024_197_CC_45 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	596,63 Ko	Télécharger

Publié le 3 janvier 2025 à 15 h 05 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

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Liste des délibérations du CC du 16 décembre 2024	135,22 Ko		Télécharger

Publié le 3 janvier 2025 à 9 h 29 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_098 Portant délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 06/01/2025 au 12/01/2025 inclus

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AP2024_098 portant délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques de la communauté d’agglomération TCO - intérim DGS du 06012025 au 12012025 inclus AR	588,99 Ko		Télécharger

Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 50 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_099 Portant délégation à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 30 12 2024 au 05 01 2025 (inclus)

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AP2024_099 Portant délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, DGA DT de la communauté d'agglomération TCO - intérim DGS du 30 12 2024 au 05 01 2025 (inclus)AR	286,65 Ko		Télécharger

Publié le 24 décembre 2024 à 10 h 41 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024

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2024_144_BC_1 Aide d'urgence à la Croix Rouge Française - PIROI suite au cyclone CHIDO	102,04 Ko	Télécharger
2024_145_BC_2 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024	94,24 Ko	Télécharger
2024_146_BC_3 Écocité Phaonce – Validation du principe de la mise en place d’une AMO pour la mise en œuvre opérationnelle	106,00 Ko	Télécharger
2024_147_BC_4 Avenant 1 à la convention de financement France 2030 Démonstrateurs de la Ville Durable	126,11 Ko	Télécharger
2024_148_BC_5 Avenant à la convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la RDG	127,29 Ko	Télécharger
2024_149_BC_6 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Cotoca-Sucre - 58 LLTS à Saint-Paul	659,65 Ko	Télécharger
2024_150_BC_7 Demande de garantie d'emprunts de la SIDR pour l'opération Bresson 2 - 25 LLTS sur la commune de Saint-Paul	573,16 Ko	Télécharger
2024_151_BC_8 Attribution d'une cotisation à l'association Cluster GREEN,	102,91 Ko	Télécharger
2024_152_BC_9 Attribution d'une subvention à l'association Echobat pour le développement de la filière bambou dans le secteur	144,47 Ko	Télécharger
2024_153_BC_10 Validation d'une convention d'objectifs et de moyens entre le Territoire de l'Ouest et l'Office de Tourisme Inter	124,43 Ko	Télécharger
2024_154_BC_11 Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et Marchables	127,68 Ko	Télécharger
2024_155_BC_12 Sécurisation électrique des ouvrages de pompage AEP sur le périmètre d'intervention de la Régie Communautaire - Validation du plan de financement	313,12 Ko	Télécharger
2024_156_BC_13 Attribution d'une subvention à l'association Pulsation Patrimoine dans le cadre de la lutte antivectorielle	132,03 Ko	Télécharger
2024_157_BC_14 Convention de partenariat avec l’Association de Traitement des Batteries de La Réunion (ATBR) pour la collecte	121,35 Ko	Télécharger
2024_158_BC_15 Convention relative à la récupération de lunettes en déchèterie avec l’association Once Again Reunion	105,72 Ko	Télécharger
2024_159_BC_16 Acompte sur subventions aux organismes pour 2025	159,80 Ko	Télécharger
2024_160_BC_17 Observatoire fiscal renouvellement de la convention de mutualisation en matière de fiscalité	117,16 Ko	Télécharger
2024_161_BC_18 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au budget annexe de l'Eau Potable	120,15 Ko	Télécharger
2024_162_BC_19 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	121,14 Ko	Télécharger
2024_163_BC_20 Constitution d'une avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe des Ports de Plaisance Ouest	117,72 Ko	Télécharger
2024_164_BC_21 Mise à jour du règlement relatif à l’attribution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétion	124,68 Ko	Télécharger
2024_165_BC_22 Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant de la fi	139,77 Ko	Télécharger
2024_166_BC_23 Avance au T’COS pour la gestion des titres-restaurant pour 2025	143,98 Ko	Télécharger
2024_167_BC_24 Ferme photovoltaïque Décharge Cambaie_Avenant 1	263,86 Ko	Télécharger
2024_168_BC_25 Acquisition des terrains d'assiette des déchèteries situées sur la Commune de Saint-Paul	898,51 Ko	Télécharger

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 24 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibération du BC du 16/12/2024

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Liste des délibérations du BC du 16 décembre 2024	150,13 Ko		Télécharger

Publié le 23 décembre 2024 à 14 h 20 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024

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2024_106_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 septembre 2024	991,39 Ko	Télécharger
2024_107_CC_2 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au Conseil d’Administration de l'ENSA - La Réunion	1,13 Mo	Télécharger
2024_108_CC_3 Désignation d'un représentant du Territoire de l'Ouest au sein de l'instance territoriale de concertation en santé	1,41 Mo	Télécharger
2024_109_CC_4 ECOCITE PHAONCE - Pointe Sud-Est Cambaie Lancement des études de Maîtrise d’Œuvre	2,81 Mo	Télécharger
2024_110_CC_5 ZAC Environnement Secteur Ecoparc Approbation du CRAC 2023	2,46 Mo	Télécharger
2024_111_CC_6 Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2023	2,16 Mo	Télécharger
2024_112_CC_7 Arrêt du projet de Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest	2,97 Mo	Télécharger
2024_113_CC_8 Programme Local de l'Habitat validation du bilan 2023	2,13 Mo	Télécharger
2024_114_CC_9 Convention cadre de partenariat entre les Compagnons Bâtisseurs et le Territoire de l'Ouest	1,44 Mo	Télécharger
2024_115_CC_10 Contrat territorial d’Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) FEDER 2021-2027	5,03 Mo	Télécharger
2024_116_CC_11 Contractualisation d’un crédit de trésorerie avec l’Agence France Locale pour un montant de 10 000 000 €	1,73 Mo	Télécharger
2024_117_CC_12 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la reconstruction de l'Ecole de Grand Fond	1,30 Mo	Télécharger
2024_118_CC_13 Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Paul pour la réalisation d’une médiathèque à Vue-Belle	1,26 Mo	Télécharger
2024_119_CC_14 Convention pour la gestion des ouvrages des eaux pluviales urbaines avec la Commune de Trois-Bassins pour la période 2024 - 2026	2,83 Mo	Télécharger
2024_121_CC_16 Fixation des tarifs 2025 de la redevance spéciale	2,53 Mo	Télécharger
2024_122_CC_17 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD)	2,15 Mo	Télécharger
2024_123_CC_18 SEMTO - communication du rapport des élus administrateurs au titre de l'année 2023	2,93 Mo	Télécharger
2024_124_CC_19 Rapport d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour les années 2021 à 2023	1,48 Mo	Télécharger
2024_125_CC_20 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	975,00 Ko	Télécharger
2024_126_CC_21 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	924,07 Ko	Télécharger

Publié le 6 décembre 2024 à 14 h 17 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024

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Liste des délibérations du CC 25 11 2024 Anonymisées	128,11 Ko		Télécharger

Publié le 6 décembre 2024 à 12 h 46 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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2024_130_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 octobre 2024	773,05 Ko	Télécharger
2024_131_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_122_BC_22 bail à construction sur la parcelle CA 248 lot 5...	1,37 Mo	Télécharger
2024_132_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_125_BC_25 bail à construction sur la parcelle CA 252 lot 9	1,39 Mo	Télécharger
2024_133_BC_4 Plan local Insertion pour l'Emploi Avenant ACI 2024 - Modification de la date de démarrage pour le projet ACI Numérique porté par Webcup	950,78 Ko	Télécharger
2024_135_BC_6 Economie Sociale et Solidaire Convention de partenariat avec Met Zot An Ler	1,72 Mo	Télécharger
2024_136_BC_7 Economie Sociale et Solidaire - Avenant Appel à Manifestation d'Intérêt ESS 2023 création de WEBCUP	1 012,68 Ko	Télécharger
2024_137_BC_8 Plan de financement Chef de projet Ingénierie de la filière Aménagement et Construction Bioclimatique	1,19 Mo	Télécharger
2024_138_BC_9 Convention de partenariat avec l' ADIL - Mise en œuvre de l'observatoire des loyers privés (données 2024)	1,41 Mo	Télécharger
2024_139_BC_10 Mission d’observation et de suivi des indicateurs du Programme Local Habitat avec AGORAH	1,45 Mo	Télécharger

Publié le 27 novembre 2024 à 17 h 13 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024

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Procès-verbal BC du 02 09 24	1,15 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 49 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Bureau Communautaire du 03 06 24	5,40 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 47 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal Conseil Communautaire du 03 06 24	3,11 Mo		Télécharger

Publié le 15 novembre 2024 à 10 h 44 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du BC du 04 11 2024 Anonymisées	120,36 Ko		Télécharger

Publié le 12 novembre 2024 à 10 h 51 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2025_017 Délégation de signature à Mme Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_019 Délégation de signature à M. Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la communauté d’agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge les arrêtés N° AP2023_114 et AP2024_096.

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Délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16 décembre 2024

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AP2024_098 Portant délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 06/01/2025 au 12/01/2025 inclus

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AP2024_099 Portant délégation à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe Développement Territorial de la communauté d’agglomération TCO – intérim DGS du 30 12 2024 au 05 01 2025 (inclus)

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Délibérations du Bureau Communautaire du 16 décembre 2024

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Liste des délibération du BC du 16/12/2024

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Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 4 novembre 2024

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024

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Délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 2 septembre 2024

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Procès-verbal du Bureau Communautaire du 3 juin 2024

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Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2024

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 4 novembre 2024

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