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Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023

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Procès-verbal du BC du 7 septembre 2023	1,73 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 15 h 48 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques

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AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques	714,77 Ko		Télécharger

Publié le 19 avril 2024 à 10 h 01 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 8 avril 2024

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2024_013_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 mars 2024	784,12 Ko	Télécharger
2024_014_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2021_106_BC_3 parcelle BK 178 de la ZAC Environnement secteur Ecoparc	1,56 Mo	Télécharger
2024_015_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_048_BC_2 parcelle BK 198 de la ZAC Environnement secteur Ecoparc	1,56 Mo	Télécharger
2024_016_BC_4 Adhésion au cluster TEMERGIE	1,17 Mo	Télécharger
2024_017_BC_5 Attribution d'une subvention à la TECHNOPOLE	2,32 Mo	Télécharger
2024_018_BC_6 Attribution d'une subvention à Synergie Péi OI	2,50 Mo	Télécharger
2024_019_BC_7 Adhésion à l'Association Internationale Villes et Ports	1,05 Mo	Télécharger
2024_020_BC_8 Attribution d’une subvention à la ligue Réunionnaise de voile dans le cadre du tour de voile 2024	2,07 Mo	Télécharger
2024_021_BC_9 Attribution d’une subvention à la ligue Réunionnaise de voile dans le cadre du tour de voile 2024	2,35 Mo	Télécharger
2024_022_BC_10 Avenant de co-maitrise d'ouvrage 2022 entre le TCO et la Commune de Le Port pour la réalisation de travaux de VRD	1,84 Mo	Télécharger
2024_023_BC_11 Plan de financement de l’Écomobilité pour les trajets domicile-travail	3,91 Mo	Télécharger
2024_024_BC_12 Plan de financement Mise en place d’une solution de Gestion Relation Citoyens et d’une application mobile pour le Territoire de l’Ouest	1,25 Mo	Télécharger
2024_025_BC_13 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2024 Volontariat à la Solidarité Internationale - VSI	2,20 Mo	Télécharger
2024_026_BC_14 Partenariat avec l’École Supérieure d'Art de La RÉUNION - ESA	2,11 Mo	Télécharger
2024_027_BC_15 Partenariat avec France Volontaires - Programme Territoire Volontaire - TEVO	2,00 Mo	Télécharger
2024_028_BC_16 Soutien au projet de voyage solidaire du T’COS à TULEAR - Deuxième édition 2024	1,48 Mo	Télécharger

Publié le 18 avril 2024 à 12 h 39 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 08 04 2024

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Liste des délibérations du BC 08 04 2024 Anonymisées	121,31 Ko		Télécharger

Publié le 15 avril 2024 à 10 h 05 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 mars 2024

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2024_016_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024	1 004,38 Ko	Télécharger
2024_017_CC_2 Remplacement d'un membre de la Commission Affaires Générales	1,16 Mo	Télécharger
2024_018_CC_3 Désignation d'un représentant de l'EPCI au sein du Conseil d'Administration de la SEMOP Eaux de La Possession	1,27 Mo	Télécharger
2024_019_CC_4 Votes des Budgets Primitifs 2024 Budget Principal, budget annexe Ports de Plaisance Ouest, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l'	9,38 Mo	Télécharger
2024_020_CC_5 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024	1,58 Mo	Télécharger
2024_021_CC_6 Modification et création des autorisations de programme et autorisations d’engagement au titre de 2024	3,16 Mo	Télécharger
2024_022_CC_7 Versement d'une dotation initiale complémentaire à la Régie Communautaire la Créole	1,99 Mo	Télécharger
2024_023_CC_8 Inventaire des Zones d'Activités Économiques (ZAE)	3,30 Mo	Télécharger
2024_024_CC_9 Contrat de concession Terres Fertiles - avenant suspensif	3,09 Mo	Télécharger
2024_025_CC_10 Dénomination de la ZAC Cambaie- Oméga	1,73 Mo	Télécharger
2024_026_CC_11 Validation du principe de délégation de service public pour la gestion du camping de l’Hermitage	3,10 Mo	Télécharger
2024_027_CC_12 Octroi d’une subvention à l'Espace Culturel Leconte de Lisle dans le cadre de l'organisation des rencontres internationales du réseau 7 So	1,93 Mo	Télécharger
2024_028_CC_13 Rapport sur les actions entreprises par le TCO dans le cadre des recommandations de la CRC au titre de la compétence Mobilité-Transports	3,38 Mo	Télécharger
2024_029_CC_14 Déclaration d'Intention du Plan De Mobilité (PDM)	2,57 Mo	Télécharger
2024_030_CC_15 Choix du mode de gestion services de mobilité et de transport urbain de voyageurs	2,17 Mo	Télécharger
2024_031_CC_16 Inscription de la commune de Le Port sur la liste des communes soumises aux aléas littoraux dans le cadre de la loi climat et résilience	2,02 Mo	Télécharger
2024_032_CC_17 Tarification Ports de Plaisance Ouest 2024	3,56 Mo	Télécharger
2024_033_CC_18 Modification du tableau des effectifs – création d'un poste pour les Ports de Plaisance Ouest	2,56 Mo	Télécharger
2024_034_CC_19 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Territoire d'industrie (contrat de projet)	2,54 Mo	Télécharger
2024_035_CC_20 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs	6,56 Mo	Télécharger

Publié le 10 avril 2024 à 10 h 18 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_038 Délégation de signature à Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-présidente

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AP2024_038 Délégation à Mireille MOREL-COIANIZ	358,01 Ko		Télécharger

Publié le 10 avril 2024 à 8 h 53 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_034 Arrêté de délégation à M. José-Gabriel FONTAINE, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2024_034 Arrêté de délégation à M. José-Gabriel FONTAINE, Directeur de l'EAU de la Communauté d'Agglomération TCO	714,36 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_033 Arrêté de délégation à M. Boris VIGNE, Directeur des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération du TCO

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AP2024_033 Arrêté de délégation à M. Boris VIGNE, Directeur des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du TCO	715,77 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_032 Arrêté de délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable du Service Stratégie et Administration de la Direction de l’Eau de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2024_032 Arrêté de délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable du Service Stratégie et Administration de la Direction de l'Eau de la Communauté d'Agglomération TCO	708,12 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 14 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_031 Arrêté de délégation à M. Vincent DELOOR, responsable du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l’Eau de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2024_031 Arrêté de délégation à M. Vincent DELOOR, responsable du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l'Eau de la Communauté d'Agglomération TCO	707,21 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 12 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_030 Arrêté de délégation à Mme Stéphanie FLECKINGER, Responsable du Service GEMAPI de la Direction de l’Eau de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2024_030 Arrêté de délégation à Mme Stéphanie FLECKINGER, Responsable du Service GEMAPI de la Direction de l'Eau de la Communauté d'Agglomération TCO	707,36 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 12 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_029 Arrêté de délégation à M. Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du Service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2024_029 Arrêté de délégation à M. Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du Service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO	708,11 Ko		Télécharger

Publié le 9 avril 2024 à 10 h 11 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 03 2024

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Liste des délibérations du CC 25 03 2024 Anonymisées	105,16 Ko		Télécharger

Publié le 2 avril 2024 à 10 h 52 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 04 03 2024

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2024_001_CC_1 Motion Crise du logement social	1,95 Mo	Télécharger
2024_002_CC_2 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023	1 013,09 Ko	Télécharger
2024_003_CC_3 Présentation des Orientations Budgétaires 2024	1,24 Mo	Télécharger
2024_004_CC_4 Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes - Hommes 2022 du Territoire de l'Ouest	948,50 Ko	Télécharger
2024_005_CC_5 Rapport annuel de développement durable 2023	1,49 Mo	Télécharger
2024_006_CC_6 Rapport CRC Observations définitives sur la gestion de la régie communautaire La Créole	1,12 Mo	Télécharger
2024_007_CC_7 Rapport CRC Observations définitives sur la gestion de la SAPHIR	1,11 Mo	Télécharger
2024_008_CC_8 Modification des statuts d'ILEVA	2,23 Mo	Télécharger
2024_009_CC_9 Avenant 3 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville de Le Port	1,90 Mo	Télécharger
2024_010_CC_10 Réforme des modalités de gestion et de réservation des logements locatifs sociaux Passage à la gestion en flux	2,65 Mo	Télécharger
2024_011_CC_11 Contrat de mixité sociale 2023-2025 de Saint Paul	2,92 Mo	Télécharger
2024_012_CC_12 Plan de servitudes aéronautiques de l'hélistation Ermitage	2,60 Mo	Télécharger
2024_013_CC_13 Plan de servitudes aéronautiques de l'hélistation de Mafate - La Nouvelle	2,54 Mo	Télécharger
2024_014_CC_14 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	987,16 Ko	Télécharger
2024_015_CC_15 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	913,48 Ko	Télécharger
Annexe 2024_003_CC_3 Les Orientations budgetaires 2024	3,20 Mo	Télécharger

Publié le 12 mars 2024 à 20 h 45 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 03 2024

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2024_001_BC_001 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023	767,46 Ko	Télécharger
2024_002_BC_2 Attribution d'une subvention à l'école d'architecture de La Réunion pour l'organisation d'un colloque international	2,13 Mo	Télécharger
2024_003_BC_3 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de la demande de logement social	2,04 Mo	Télécharger
2024_004_BC_4 Participation financière de la Fondation Abbé Pierre au Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat	1,33 Mo	Télécharger
2024_005_BC_5 Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Renouvellement 2024 de la participation financière des ateliers chantiers d’insertion	2,57 Mo	Télécharger
2024_006_BC_6 Projet de réalisation d'un Bureau d'Information Touristique à Mafate La Nouvelle - Avenant au contrat	1,18 Mo	Télécharger
2024_007_BC_007 Projet Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d'une convention d'éviction suite au départ d'un occupant économique sur la parcelle AB 573	2,15 Mo	Télécharger
2024_008_BC_008 Projet Ecocité Cambaie-Omega - Signature d'une convention d'éviction suite au départ d'un occupant économique sur la parcelle AB 492	1,38 Mo	Télécharger
2024_009_BC_9 Adhésion à AMORCE (association des collectivités territoriale et des professionnels pour les déchets, l’énergie et les réseaux de chaleurs)	1,42 Mo	Télécharger
2024_010_BC_10 Adhésion au cercle national du recyclage pour 2024	1,36 Mo	Télécharger
2024_011_BC_11 Convention de mise à disposition de matériels aux communes pour la lutte contre la divagation animale	1,47 Mo	Télécharger
2024_012_BC_12 Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes DECLALOC CERFA	1,40 Mo	Télécharger

Publié le 12 mars 2024 à 20 h 28 min