Publicité des actes du TCO

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Arrêtés de délégation de signature

AP2022_050 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques.

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AP2022_050 JL LEBON Intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques 1,18 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 21 min
Arrêtés du TCO

AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE pour assurer la présidence du Comité Technique du 04-10-2022

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AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE au Comité Technique du 04-10-2022 513,57 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 28 septembre 2022 à 14 h 01 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_046 du 16 septembre 2022_Délégation de signature à Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

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AP2022_046 Délégation Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND DGST assurant l'intérim Direction Mobilités et Transports 383,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 20 septembre 2022 à 12 h 55 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 5 septembre 2022

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2022_071_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 juillet 2022 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_072_BC_2B Appel à projets ReMHOM 2021 Valorisation écologique et pédagogique de la zone humide de l'Hermitage-Les-Bains 1,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_073_BC_3 Signature d'une convention de recherche et développement avec le BRGM Mise en place d'une procédure de caractérisation des sédiments et des déblais... 1,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_074_BC_4 deliberation-modificative-a-laffaire-n2021_050_bc_17-du-28-mai-2021--signature-dun-traite-dadhesion-pour-lindemnisation-des-parcelles-appartenant.. 2,72 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_075_BC_5 ECOPARC – Conclusion d’un bail à construction 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_076_BC_6 Modernisation de pontons sur le Ports de Saint Gilles-Les-Bains - Plan de financement 1,20 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_077_BC_7 Validation d’un avenant 6 au contrat de quasi régie sous la forme d’une Délégation de Service Public pour la gestion du camping Hermitage... 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_078_BC_8 Attribution d'une subvention exceptionnelle globale à l'OTI OUEST pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d'actions.. 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_079_BC_9 Demande de subvention du Collectif Bouftang pour la réalisation d’une étude sur le secteur des professionnels de la filière du jeu vidéo... 1,22 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_080_BC_10 Demande de subvention pour l'exercice 2022 de l'association Technopole 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_081_BC_11 Attribution d'une subvention à l'ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) pour l'année 2022 1,94 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_082_BC_12 3ème année de la convention pluriannuelle avec France Active la Réunion (FAR) pour son projet ESS Pro et attribution d'une subvention au titre... 1,38 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_083_BC_13 4ème année de la convention pluriannuelle avec la Mission Intercommunale de l'Ouest (MIO) pour son projet Attitude pro la pépinière... 1,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 septembre 2022 à 16 h 34 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_037 du 09/09//2022 : Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_020 du 14.01.2022.

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AP2022_037 Délégation de signature du DGS abroge APN020.AR 482,91 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 12 septembre 2022 à 14 h 23 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022

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- Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022 741,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 21 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 05 09 2022

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Liste des délibérations du BC du 05 09 2022 100,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 19 min
Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

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AP 2022_045 du 22 juillet 2022 - Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus). 723,79 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 29 juillet 2022 à 9 h 20 min
Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

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AP 2022_044 du 21 juillet 2022 - Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet 490,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 24 juillet 2022 à 12 h 23 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022

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Publié le 5 juillet 2022 à 14 h 26 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 04 juillet 2022

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Publié le 4 juillet 2022 à 13 h 26 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022.

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N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d'Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022. 451,03 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 1 juillet 2022 à 11 h 25 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d’Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l’AP2022_007 du 10/01/2022.

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N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l'intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d'Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l'AP2022_007 du 10/01/2022. 706,18 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 1 juillet 2022 à 9 h 25 min
Arrêtés du TCO

Procès-verbal de l’élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO

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Procès-verbal de l'élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO 287,15 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 juin 2022 à 9 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus.

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N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d'agglomération du TCO, assurant l'intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus. 346,48 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 juin 2022 à 9 h 30 min