Délibérations du Bureau Communautaire du 05 octobre 2026


Publié le 14 octobre 2026 à 10 h 51 min



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2026_066_BC_1_Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 07 septembre 2026 752,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_068_BC_3_Attribution d'une subvention à Atmo Réunion dans le cadre de la mise en oeuvre du PCAET 2025-2031 2,39 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_069_BC_4_Avenant n°3 à la convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire 1,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_070_BC_5_Approbation du plan de financement pour la création d'ateliers de taille moyenne sur la ZA Bras-Montvert à Trois-Bassins 1,68 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_071_BC_6_Création d'Activité_Attribution de subventions pour 2026 à l’Association pour l’ADIE et Initiative Réunion 2,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_072_BC_7_Attribution d’une subvention à l’association Technopole pour l’exercice 2026 3,01 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_073_BC_8_Attribution d'une subvention à la FRBTP dans le cadre du développement des filières de l’aménagement et de la construction durable 2,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_074_BC_9_Engagement de principe relatif au financement annuel d’un Réseau pour Éviter le Gaspillage Alimentaire à La Réunion 2,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_075_BC_10_Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’École OCCE 1,65 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_076_BC_11_Plan prévisionnel de financement_Opération de géoréférencement des réseaux d’assainissement 1,42 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_077_BC_12_EXTENSION ZAE POINTE DES CHÂTEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction 1,66 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_078_BC_13_ZAE VICTORINE TAILOU - Conclusion d'un bail commercial au profit de l'attributaire du Lot Atelier 10 1,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_079_BC_14_Projet de modernisation et d'optimisation de la ZA Ivan Hoareau - Commune de Le Port 1,27 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_080_BC_15_Projet de modernisation et d'optimisation de la ZA Ivan Hoareau - Commune de Le Port 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_081_BC_16_Projet de modernisation et d'optimisation de la ZA Ivan Hoareau - Commune de Le Port 1,24 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2026_082_BC_17_Élaboration du PICS_Approbation et signature de la convention de mutualisation de moyens 1,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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