Délibérations du Bureau Communautaire du 09 novembre 2026


Publié le 16 novembre 2026 à 11 h 15 min



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tampon_tdt_2026_083_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 octobre 20261 138,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_084_BC_2 Zone d’Activités Économiques Henri Cornu – Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) a 178,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_085_BC_3 Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement relative à la mise en œuvre des actions 205,19 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_086_BC_4 Validation du projet de convention cadre OGRAL multisites Velio-Montvert et du plan de financement 190,52 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_087_BC_5 Validation de l'expérimentation d’un dispositif immersif de valorisation du patrimoine culturel imm 657,20 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_088_BC_6 Économie Sociale et Solidaire - Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE pour le déve 218,56 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_089_BC_7 Attribution d'une subvention à l’ADIR pour la mise en œuvre de la convention de coopération pour le 192,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_090_BC_8 Mobilité des bénéficiaires du PLIE – Avenant au plan de financement dans le cadre de la Contractual 191,88 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_091_BC_9 ZAE Vue Belle -Régularisation d'une occupation au sein de l'atelier n7 et conclusion d'un bail commercial 1,07 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_092_BC_10 Validation d'une candidature et conclusion d'un bail à construction sur la parcelle BK135 – ZAC ENVIRONNEMENT - Secteur ECOPARC – Commune de Le Port 2,59 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_093_BC_11 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK178 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC– Commune de Le Port 1,62 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_094_BC_12 EXTENSION ZAE POINTE DES CHÂTEAUX - Conclusion d'une promesse de bail dans le cadre de l'attribution de la parcelle CA 252 (lot n9) 1,16 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_095_BC_13 EXTENSION ZAE POINTE DES CHÂTEAUX - Conclusion d'une promesse de bail dans le cadre de l'attribution de la parcelle CA 252 (lot n9) 1,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_096_BC_14 Autorisation de sortie de véhicule de l'actif du Territoire de L'Ouest au vu de la mise aux enchèr 258,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_097_BC_15 Validation du plan de financement prévisionnel relatif aux Schémas Directeurs Intercommunaux des E 204,27 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_098_BC_16 Plan de financement prévisionnel de l'usine de potabilisation intercommunale Port-Possession 288,60 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2026_099_BC_17 Participation du Territoire de l'Ouest au financement d'une étude sur l’érosion des bassins-versan 2,97 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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