Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 17 septembre 2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GENERALES AFFAIRE N° 1 : Election du 10e Vice-président. AFFAIRE N° 2 : Délégations au Bureau communautaire. AFFAIRE...


17/09/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 26 juin 2018

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 26/06/2018 I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Création des Autorisations de Programme...


27/06/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018

Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES...


18/06/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE N° 1 :...


28/05/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 5 février 2018

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention...


05/02/2018

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