Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 1 juillet 2019

AFFAIRE N° 1 : Adoption du compte financier 2018 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe) AFFAIRE...


01/07/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 24 juin 2019

CONTRÔLE DE GESTION AFFAIRE N° 1 : Rapport d’activités/Rapport annuel de performance 2018. FINANCES AFFAIRE N° 2 : Adoption des comptes de gestion 2018...


26/06/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 15 Avril 2019

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GÉNÉRALES AFFAIRE N° 1 : Modification des modalités d’exercice de la Direction Générale de CYCLEA. AFFAIRE N°...


16/04/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2018

I. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale...


21/12/2018

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Conseil Communautaire – Séance du 17 septembre 2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GENERALES AFFAIRE N° 1 : Election du 10e Vice-président. AFFAIRE N° 2 : Délégations au Bureau communautaire. AFFAIRE...


17/09/2018

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