Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 16 décembre 2019

I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE EAU ET ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Entrée du TCO au capital de la SEMOP EAUX de la Possession...


17/12/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 28 octobre 2019

I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Budget principal de TCO: Décision Modificative n° 3 de 2019. AFFAIRE N° 2...


29/10/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 26 août 2019

I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GÉNÉRALES AFFAIRE N° 1 : Modification des statuts du TCO : actualisation des compétences. AFFAIRE N° 2...


27/08/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 1 juillet 2019

AFFAIRE N° 1 : Adoption du compte financier 2018 de la Régie des Ports de Plaisance du TCO et affectation du résultat (budget annexe) AFFAIRE...


01/07/2019

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Conseil Communautaire – Séance du 24 juin 2019

CONTRÔLE DE GESTION AFFAIRE N° 1 : Rapport d’activités/Rapport annuel de performance 2018. FINANCES AFFAIRE N° 2 : Adoption des comptes de gestion 2018...


26/06/2019

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