Les délibérations du Conseil Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Conseil Communautaire – Séance du 15 Avril 2019

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GÉNÉRALES AFFAIRE N° 1 : Modification des modalités d’exercice de la Direction Générale de CYCLEA. AFFAIRE N°...


16/04/2019

Consulter

Conseil Communautaire – Séance du 21 décembre 2018

I. AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale...


21/12/2018

Consulter

Conseil Communautaire – Séance du 17 septembre 2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GENERALES AFFAIRE N° 1 : Election du 10e Vice-président. AFFAIRE N° 2 : Délégations au Bureau communautaire. AFFAIRE...


17/09/2018

Consulter

Conseil Communautaire – Séance du 26 juin 2018

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 26/06/2018 I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Création des Autorisations de Programme...


27/06/2018

Consulter

Conseil Communautaire – Séance du 18 juin 2018

Pour faute de quorum, uniquement les 4 premières affaires ont été délibérées lors de ce conseil. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE I. FINANCES...


18/06/2018

Consulter

Application Mobile TCO Agglo

Lettre d’information

Restez au plus près de l’actualité du Territoire de la Côte Ouest.


Abonnement SMS

Recevez par SMS les informations importantes du TCO relevant de ses domaines de compétences