Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2026_132 portant délégation à M. François HAZARD, Directeur de la Régie Des Ports de Plaisance Ouest de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 17 novembre 2026 à 11 h 32 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 09 novembre 2026
Publié le 16 novembre 2026 à 11 h 15 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 09 novembre 2026
Publié le 16 novembre 2026 à 11 h 12 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 05 octobre 2026
Publié le 14 octobre 2026 à 10 h 51 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 octobre 2026
Publié le 14 octobre 2026 à 9 h 17 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2026
Publié le 7 octobre 2026 à 11 h 40 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2026
Publié le 6 octobre 2026 à 14 h 27 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2026_122 Modifiant l’arrêté N°AP2026-072A/TCO portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 21 septembre 2026 à 14 h 55 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2026_123 Modifiant l’arrêté n° AP 2026-073A/TCO portant délégation à Madame Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 21 septembre 2026 à 14 h 54 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 septembre 2026
Publié le 18 septembre 2026 à 10 h 17 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 07 septembre 2026
Publié le 14 septembre 2026 à 14 h 12 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026
Publié le 10 juillet 2026 à 11 h 22 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026
Publié le 10 juillet 2026 à 10 h 29 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026
Publié le 8 juillet 2026 à 14 h 27 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026
Publié le 8 juillet 2026 à 14 h 23 min
