Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 04 Mars 2019

I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 1 : Modification du tableau des effectifs par création de postes. II. SERVICES TECHNIQUES...


05/03/2019

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Bureau Communautaire – Séance du 11 février 2019

I. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : ÉCOCITÉ – CAMBAIE OMEGA – PROJET URBAIN PARTENARIAL – Conclusion d’un avenant...


12/02/2019

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Bureau Communautaire – Séance du 10 décembre 2018

I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Acomptes sur subventions aux organismes. FINANCES AFFAIRE N° 2 : Avenant n°2 relatif au...


10/12/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 1 octobre 2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GENERALES AFFAIRE N° 1 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques du TCO...


01/10/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 3 septembre 2018

Ordre du jour – Bureau Communautaire du 03/09/2018 I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE AFFAIRE N° 1 : Cession d’actions...


04/09/2018

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