Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 1 octobre 2018

I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES AFFAIRES GENERALES AFFAIRE N° 1 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques du TCO...


01/10/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 3 septembre 2018

Ordre du jour – Bureau Communautaire du 03/09/2018 I. FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE AFFAIRE N° 1 : Cession d’actions...


04/09/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 6 août 2018

Ordre du jour – Bureau Communautaire du 06/08/2018 I. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AFFAIRE...


07/08/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 2 juillet 2018

Ordre du jour – Bureau Communautaire du 02/07/2018 I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE AFFAIRE N° 1 : Approbation du...


03/07/2018

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Bureau Communautaire – Séance du 4 juin 2018

Ordre du jour – Bureau Communautaire du 04/06/2018 I. SERVICES TECHNIQUES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Cession de l’ensemble immobilier...


05/06/2018

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