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Arrêtés de délégation de signature

AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMPAPI de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMAPI de la Dir	704,43 Ko		Télécharger

Publié le 25 juillet 2025 à 13 h 55 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d'agglomération TCO	514,92 Ko		Télécharger

Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d'agglomération TCO	504,42 Ko		Télécharger

Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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2025_066_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 02 juin 2025	752,52 Ko	Télécharger
2025_067_BC_2 Avenant n°2 à la convention cadre PILHI 2019-2025	2,86 Mo	Télécharger
2025_068_BC_3 Validation de la convention Pacte Territorial France Rénov qui permet le déploiement du SPRH et du plan de financement	3,23 Mo	Télécharger
2025_069_BC_4 Candidature à l'appel à projet national Plan Paysage 2025	2,00 Mo	Télécharger
2025_070_BC_5 Candidature à la phase de réalisation du programme Démonstrateurs de la Ville Durable	2,26 Mo	Télécharger
2025_071_BC_6 ZAC ECOCITE - PHAONCE - Avenant au protocole d'accord	1,59 Mo	Télécharger
2025_072_BC_7 Annulation de la délibération du BC N°2024_066_BC_4 du 11 juillet 2024	1,22 Mo	Télécharger
2025_073_BC_8 Programme ITI 2021-2027 - projet aire de loisirs à Saint-Gilles les Hauts	1,71 Mo	Télécharger
2025_074_BC_9 Programme ITI 2021-2027 - projet Réhabilitation numérique et durable de la zone artisanale de Le Port	1,94 Mo	Télécharger
2025_075_BC_10 Modernisation de la Zone Artisanale de Le Port – actualisation du plan de financement prévisionnel	1,55 Mo	Télécharger
2025_076_BC_11 Économie Sociale et Solidaire - Attribution d'une subvention à l'association NOUT MONE	2,03 Mo	Télécharger
2025_077_BC_12 Plan de financement de l'équipement Espace sportif et culturel de l'Ecocité Phaonce	2,37 Mo	Télécharger
2025_078_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2025 – Appel à projets	4,67 Mo	Télécharger
2025_079_BC_14 Signature d'une convention de groupement de commandes avec la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole	2,40 Mo	Télécharger
2025_080_BC_15 Attribution d’une subvention à la Ligue Réunionnaise de Voile dans le cadre de sa participation au Tour de voile 2025	2,11 Mo	Télécharger
2025_081_BC_16 Adhésion à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)	1,51 Mo	Télécharger
2025_082_BC_17 Déchèterie de Plateau Caillou - Acquisition de la parcelle EY 2107 - Commune de Saint-Paul	1,45 Mo	Télécharger
2025_083_BC_18 Modification du règlement d'attribution de l'ISFE	1,38 Mo	Télécharger
2025_084_BC_19 Motion relative à l'entretien des ravines et à la sécurisation des personnes et des biens face aux risques d'inondation	1,63 Mo	Télécharger

Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 56 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Liste des délibérations du BC du 30 06 2025	119,47 Ko		Télécharger

Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 23 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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2025_026_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 09 avril 2025	971,36 Ko	Télécharger
2025_027_CC_2 Rapport de performance 2024	1 001,37 Ko	Télécharger
2025_028_CC_3 Vote des Comptes Financiers Uniques 2024	2,43 Mo	Télécharger
2025_029_CC_4 Affectation des résultats 2024	2,10 Mo	Télécharger
2025_030_CC_5 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - Budget principal	3,23 Mo	Télécharger
2025_031_CC_6 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de l'Eau Potable	2,59 Mo	Télécharger
2025_032_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	2,51 Mo	Télécharger
2025_033_CC_8 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe de la GEMAPI	2,60 Mo	Télécharger
2025_034_CC_9 Vote du Budget Supplémentaire 2025 - budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	2,56 Mo	Télécharger
2025_035_CC_10 Attribution de fonds de concours à la Commune de Saint-Paul	1,43 Mo	Télécharger
2025_036_CC_11 Fonds de concours - Modification du plan de financement	1,52 Mo	Télécharger
2025_037_CC_12 Adoption d'une enveloppe de la dotation de solidarité communautaire au titre de 2025	1,72 Mo	Télécharger
2025_038_CC_13 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs – Dépréciations et sorties des immobilisations financières	1,95 Mo	Télécharger
2025_039_CC_14 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la SEM CYCLEA	1,02 Mo	Télécharger
2025_040_CC_15 Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par la CRC concernant la régie La Créole	1,17 Mo	Télécharger
2025_041_CC_16 Présentation du rapport de suivi des recommandations formulées par la CRC concernant la SAPHIR	1,29 Mo	Télécharger
2025_042_CC_17 Transformation de la Société d'Economie Mixte SAPHIR en Société Publique Locale	1,95 Mo	Télécharger
2025_043_CC_18 Modification des statuts du TCO - nouvelles compétences en matière de services funéraires	2,18 Mo	Télécharger
2025_044_CC_19 Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial du Territoire de l'Ouest	3,61 Mo	Télécharger
2025_045_CC_20 Programme Local de l'Habitat - validation du bilan 2024	2,28 Mo	Télécharger
2025_046_CC_21 Lancement de la procédure d'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat du Territoire de l'Ouest	3,23 Mo	Télécharger
2025_047_CC_22 Motion relative à la construction d’un Centre d’Hébergement d’Urgence (CHU) sur la ZAC Ecocité Phaonce	1,47 Mo	Télécharger
2025_048_CC_23 Appel à projets en vue de la cession de terrains pour la construction de logements locatifs sociaux sur la commune de Trois-Bassins	1,94 Mo	Télécharger
2025_049_CC_24 PNRU des quartiers Ariste Bolon-SIDR Haute - Avenant n 2 à la convention globale	1,67 Mo	Télécharger
2025_050_CC_25 Avenant 2 à la convention ORT intercommunale de l’OUEST portant intégration de la COMMUNE de SAINT-LEU au dispositif	3,97 Mo	Télécharger
2025_051_CC_26 TERH GAL DE L'OUEST - avenant 1 à la convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Réunion	1,47 Mo	Télécharger
2025_052_CC_27 Politique Européenne de cohésion post 2027 - motion proposée par l'AFCCRE	1,64 Mo	Télécharger
2025_053_CC_28 Proposition de dénomination d'une ZAE de Saint-Paul en ZAE VICTORINE TAILOU	1,10 Mo	Télécharger
2025_054_CC_29 Signature d’un accord de consortium dans le cadre de l’appel à projet « France 2030 » pour la création du futur pôle territorial	2,00 Mo	Télécharger
2025_055_CC_30 Nouvelle stratégie de commercialisation des Zones d’Activités Economiques du territoire de l’Ouest	3,75 Mo	Télécharger
2025_056_CC_31 ZAE Henri Cornu – Approbation Convention de reversement de la contribution financière à la Régie communautaire	1,74 Mo	Télécharger
2025_057_CC_32 Extension ZA Pointe des Châteaux - Approbation du cahier des charges de lotissement	1,66 Mo	Télécharger
2025_058_CC_33 Dépôt officiel de la candidature du Territoire de l'Ouest au label national Ville et pays d'art et d'histoire	4,24 Mo	Télécharger
2025_059_CC_34 Avenant relatif à la prolongation du contrat de délégation de service public de gestion du camping de l'Hermitage	1,57 Mo	Télécharger
2025_060_CC_35 Demande de renouvellement de la dénomination de commune touristique de la ville de Saint Leu	2,53 Mo	Télécharger
2025_061_CC_36 Validation d’une convention entre le Territoire de l’Ouest et le Comité Réunionnais de Tourisme	2,50 Mo	Télécharger
2025_062_CC_37 Validation d’une convention d’objectifs pluriannuelle sur la période 2026-2028 dans le cadre du dispositif d’aide à la création BEKALI	3,71 Mo	Télécharger
2025_063_CC_38 Validation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre le Territoire de l’Ouest et l’EAIO	3,14 Mo	Télécharger
2025_064_CC_39 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein de la CDESI	2,56 Mo	Télécharger
2025_065_CC_40 Avenant 8 au contrat de Délégation de Service Public relative à l'exploitation des Transports Urbains	1,67 Mo	Télécharger
2025_066_CC_41 Évolutions du Comité des Partenaires à la Mobilité	2,36 Mo	Télécharger
2025_067_CC_42 Bilan de concertation du PDM	2,21 Mo	Télécharger
2025_068_CC_43 Mise en œuvre d’une expérimentation d’un titre à l’unité Réuni’Pass	1,81 Mo	Télécharger
2025_069_CC_44 Stratégie de mise en conformité du système de distribution d’eau	2,77 Mo	Télécharger
2025_070_CC_45 Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale	2,39 Mo	Télécharger
2025_071_CC_46 Tarification Associations, ligues, bases nautiques	1,84 Mo	Télécharger
2025_072_CC_47 Exonération de redevances de stationnement sur l’aire technique	1,49 Mo	Télécharger
2025_073_CC_48 Réaménagement des emplacements des forains du port de Saint-Leu et révision des loyers pendant les travaux	1,24 Mo	Télécharger
2025_074_CC_49 Modification du tableau des effectifs – création de poste pour les Ports de Plaisance Ouest	1,39 Mo	Télécharger
2025_075_CC_50 Adaptation du tableau des emplois et des effectifs	1,45 Mo	Télécharger
2025_076_CC_51 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès du GIP Ecocité	1,16 Mo	Télécharger
2025_077_CC_52 Approbation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)	1,88 Mo	Télécharger
2025_078_CC_53 Convention d'adhésion à des prestations ponctuelles d'intervenants en psychologie clinique et sociale	1,75 Mo	Télécharger
2025_079_CC_54 Remplacement d'un représentant du TCO à la Commission Locale de l'Eau et à l'Agence France Locale	1,75 Mo	Télécharger
2025_080_CC_55 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein de la CAG et de la CCSPL	1,80 Mo	Télécharger
2025_081_CC_56 Modification de la délibération n° 2025-023-CC-24 relative à la représentation au sein de la SEMOP Eaux de La Possession	1,21 Mo	Télécharger
2025_082_CC_57 Désignation des représentants du TCO au sein du conseil de surveillance du CHOR et de l’EPSMR	1,62 Mo	Télécharger
2025_083_CC_58 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	1 012,35 Ko	Télécharger
2025_084_CC_59 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	915,59 Ko	Télécharger

Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 49 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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Liste des délibérations du CC du 25 06 2025	539,40 Ko		Télécharger

Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 02 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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tampon_tdt_AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d'agglomération TCO	711,76 Ko		Télécharger

Publié le 13 juin 2025 à 11 h 11 min

Arrêtés du TCO

AP2025_040 donnant délégation à Mme Denise DELAVANNE, 8ème Vice-présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

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tampon_tdt_ AP2025_040 donnant délégation à Mme Denise DELAVANNE, 8ème Vice-présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)	702,88 Ko		Télécharger

Publié le 10 juin 2025 à 15 h 55 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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Liste des délibérations du BC du 02 06 2025	155,97 Ko		Télécharger

Publié le 10 juin 2025 à 9 h 31 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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tampon_tdt_2025_050_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 mai 2025	94,77 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_051_BC_2 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2025	179,09 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_052_BC_3 Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l'entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La Possession	182,29 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_053_BC_4 Avenant n°2 à la convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire	105,75 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_054_BC_5A Programme ITI 20212027 Avis relatif à la création d'une aire de loisirs ludique et sportive à Bois de Nèfles (Trois-Bassins)	124,85 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_055_BC_6 Programme ITI 20212027 Avis relatif au projet d'aménagement du bourg du Plate	274,49 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_056_BC_7 Conclusion d'une convention de coopération avec l'ADIR pour le développement d'un modèle d'économie industrielle durable	131,20 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_057_BC_8A 2025_057_BC_8A Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_061_BC_4 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction	137,23 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_058_BC_9 Modification de la délibération n°2024-074-BC-12 Signature de la convention de partenariat avec la SEDRE dans le cadre de la mise en œuvre de la clause sociale	127,35 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_059_BC_10 Approbation d’une convention de partenariat avec la Société Publique Locale (SPL) GRAND OUEST pour la mise en œuvre des clauses sociales	128,16 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_060_BC_11A Validation d’un plan de financement prévisionnel pour la construction du skate-park sur le littoral Sud de Saint-Leu	526,44 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_061_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest au titre de l’exercice 2025	454,72 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_062_BC_14 Projet de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Avenue Rico Carpaye - Mise à disposition par la Commune de Le Port des parcelles communales nécessaires à la réalisation du projet	1,24 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2025_063_BC_15 Site de LENA - signature d'une convention co-maîtrise d'ouvrage avec le Parc National relative à la réhabilitation et à l'entretien de la voie d'accès	106,87 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_064_BC_16 BIT MAFATE- Avenant n 2 à la concession de l'ONF au profit du Territoire de l'Ouest	101,83 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2025_065_BC_17 Projet de zone d'activités Henri Cornu - Acquisition amiable complémentaire - parcelle AB 748 - Modification de la délibération n°2025-016-BC-16	739,60 Ko	Télécharger

Publié le 6 juin 2025 à 16 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique des Affaires générales

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AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l'intérim de la Direction Juridique des Affaires générales	715,17 Ko		Télécharger

Publié le 27 mai 2025 à 9 h 05 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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2025_035_BC_1 Approbation du procès-verbal du BC du 7 avril 2025	775,77 Ko	Télécharger
2025_036_BC_2 Attribution d'une subvention à l'Association pour le Droit à l'Initiative Économique (l'ADIE) pour l'accompagnement à la création	1,90 Mo	Télécharger
2025_037_BC_3 Attribution d'une subvention à l'Association Initiative Réunion pour l'accompagnement à la création d'activités	1,91 Mo	Télécharger
2025_038_BC_4 ESS_Adhésion du Territoire de l'Ouest à l'association NOUT MONE - Monnaie locale	1,90 Mo	Télécharger
2025_039_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 175 – ZAC ENVIRONNEMENT - SECTEUR ECOPARC	2,92 Mo	Télécharger
2025_040_BC_6 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle BK 177 – ZAC ENVIRONNEMENT – SECTEUR ECOPARC	3,11 Mo	Télécharger
2025_041_BC_7 Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2022_048_BC_2 portant validation de candidature et conclusion d'un bai	1,19 Mo	Télécharger
2025_042_BC_8 Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_083_BC_3	1,29 Mo	Télécharger
2025_043_BC_9 Zone d'activités de Cambaie – retrait de l'attribution de la parcelle HN 61 et remise en commercialisation de la parcelle	1,32 Mo	Télécharger
2025_044_BC_10 Attribution d’une subvention à l’association REVEZ-CRAPA pour le projet de stérilisation des animaux domestiques	2,20 Mo	Télécharger
2025_045_BC_11 Appel à projets 2025 associations de protection animale – Attribution de subvention	1,94 Mo	Télécharger
2025_046_BC_12 PAPI DE L'HERMITAGE phase 2 - acquisition foncière amiable parcelles situées sur la Commune de Saint-Paul	1,40 Mo	Télécharger
2025_047_BC_13 Commune de Trois-Bassins - Cession des parcelles cadastrées AE 240 et AE 243 au Conservatoire du littoral	2,45 Mo	Télécharger
2025_048_BC_14 Soutien au projet de voyage solidaire du T'COS à TULÉAR - Deuxième édition (2025)	1,28 Mo	Télécharger
2025_049_BC_15 Attribution d'une subvention au comité d’oeuvres sociales du Territoire de l'Ouest le TCOS pour l'année 2025	1,98 Mo	Télécharger

Publié le 9 mai 2025 à 11 h 27 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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Liste des délibérations du BC du 05 05 2025	115,32 Ko		Télécharger

Publié le 9 mai 2025 à 11 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2025_031 AR Portant délégation à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Directeur par intérim de la Mobilité des et des Transports

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Publié le 6 mai 2025 à 12 h 05 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMPAPI de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO

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Délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025

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Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025

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AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO

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AP2025_040 donnant délégation à Mme Denise DELAVANNE, 8ème Vice-présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025

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AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique des Affaires générales

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Délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025

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AP2025_031 AR Portant délégation à M. Nicolas ROCHECOUSTE, Directeur par intérim de la Mobilité des et des Transports

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