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Arrêtés de délégation de signature

AP2026_122 Modifiant l’arrêté N°AP2026-072A/TCO portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO

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tampon_tdt_AP2026_122 Modifiant l'arrêté N°AP2026-072A portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d'Agglomération TCO	389,10 Ko		Télécharger

Publié le 21 septembre 2026 à 14 h 55 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_123 Modifiant l’arrêté n° AP 2026-073A/TCO portant délégation à Madame Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération TCO

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Publié le 21 septembre 2026 à 14 h 54 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 septembre 2026

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Liste des délibérations du BC du 07 09 2026	713,08 Ko		Télécharger

Publié le 18 septembre 2026 à 10 h 17 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 07 septembre 2026

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tampon_tdt_2026_041_BC_1B Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026	138,88 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_042_BC_2B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Carré Savane 1 - 43 LLTS sur la commune de Saint-Paul	961,64 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_043_BC_3B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Carré Savane 4 - 17 LLTS sur la Commune de Saint-Paul	833,55 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_044_BC_4B Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Zornia - 14 LLTS sur la Commune de Saint-Paul	904,95 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_045_BC_5B Validation du projet AQMO - Atelier de Quartier Mobile Ouest 2026	231,76 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_046_BC_6 Convention entre le Territoire de l’Ouest et l’ADIL RÉUNION dans le cadre du déploiement du SPRH sur territoire de l’ouest	250,54 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_047_BC_7B Convention entre le Territoire de l’Ouest et l'AIVS SOLEIL RÉUNION dans le cadre du déploiement du SPRH sur le territoire de l’ouest	1,06 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_048_BC_8B Plan de financement relatif au contrat de quasi-régie : mission d’information conseil personnalisé et orientation des usagers avec la SPL Energies Réunion dans le cadre du déploiement du SPRH du Territoire de l’Ouest.	196,13 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_049_BC_9B Convention cadre du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH) entre le Territoire de l'Ouest et les Communes membres	210,62 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_050_BC_10 Signature d'un accord de financement pour la participation du Territoire de l’Ouest à la réalisation du projet MOSAIC, dans le cadre du programme européen LIFE	267,16 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_051_BC_11 Mobilité des bénéficiaires du PLIE – Sollicitation du financement de l'Etat dans le cadre de la Contractualisation pour l'Insertion et l'Emploi (CIE) 2026-2027	180,35 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_052_BC_12 ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (ESS) - Renouvellement de la subvention pour 2026 dans la cadre de la convention 2025-2026 des lauréats de l'Appel à Manifestation d'intérêts ESS	219,16 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_053_BC_13 Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2026 « Dispositif Békali » – Axe Création	299,97 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_054_BC_14A Plan de financement prévisionnel des opérations de modernisation des réseaux humides 2026 sur le périmètre de la commune de Saint-Leu	235,60 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_055_BC_15A Plan de financement prévisionnel des opérations de modernisations des réseaux humides 2026 sur le périmètre de la commune de La Possession	213,75 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_056_BC_16B Projet LITOR’OI « littoraux, observation et résilience dans l’océan indien » - Participation du Territoire de l’Ouest et approbation de la convention de partenariat avec la ville de Mamoudzou dans le cadre de l’appel à projets « aménagement durable du littoral 2025 » du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères	1,04 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_057_BC_17B Coopération décentralisée avec la Commune Urbaine de Sainte-Marie (Madagascar) - projet «gestion des déchets et protection des ressources naturelles » - approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Territoire de l'Ouest et l’ONG GRET	366,29 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_058_BC_18B Accompagnement des enfants vulnérables à Tuléar (Madagascar) - Projet porté par l'Association Eau de Coco Réunion - Programme 2026-2027	1,27 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_059_BC_19 Partenariat avec France Volontaires – Dispositif Territoire Volontaire (TEVO) - Programme 2025 - Avenant n°1	2,53 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_060_BC_20B Partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art de la Réunion (ESAR) – Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens : période 2026-2027	613,92 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_061_BC_21 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Réseau Régional Multi-Acteurs de la Réunion « VELI – vivre les échanges et les liens avec l'international »	944,20 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_062_BC_22 Partenariat avec France Volontaires - Programme de Volontariat de Solidarité Internationale de réciprocité 2026	517,58 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_063_BC_23 EXTENSION ZAE POINTE DES CHATEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle CA 251 (lot n°8)	161,85 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_064_BC_24 EXTENSION ZAE POINTE DES CHATEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire des parcelles CA 242, CA 259 et CD 733 (lot n°18)	162,19 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_065_BC_25B EXTENSION ZAE POINTE DES CHÂTEAUX - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle CA 245 (lot n°2)	720,20 Ko	Télécharger

Publié le 14 septembre 2026 à 14 h 12 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026

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2026_029_BC_1_Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 01 juin 2026	738,34 Ko	Télécharger
2026_030_BC_2_Validation du projet d'accord cadre OGRAL multisites VelioMontvert et du plan de financement	2,08 Mo	Télécharger
2026_031_BC_3_Attribution d'une subvention aux Compagnons Bâtisseurs de La Réunion	133,23 Ko	Télécharger
2026_032_BC_4_Cofinancement et soutien de la filière des Industries Culturelles et Créatives	1,98 Mo	Télécharger
2026_033_BC_5_PLIE_Renouvellement 2026 de la participation financière des ateliers chantiers d’insertion	2,71 Mo	Télécharger
2026_034_BC_6_Octroi de la dotation annuelle à l’EAIO au titre de l’exercice 2026	6,64 Mo	Télécharger
2026_035_BC_7_Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2026 – Ssoutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	3,70 Mo	Télécharger
2026_036_BC_8_Octroi d’une subvention à l’ARDI dans le cadre de la lutte antivectorielle	1,57 Mo	Télécharger
2026_037_BC_9_Attribution d’une subvention a la Ligue Réunionnaise de Voile dans le cadre de sa participation au Tour de voile 2026	1,71 Mo	Télécharger
2026_038_BC_10_ZAE Pointe des Châteaux - Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Leu - Parcelle CA 263	2,87 Mo	Télécharger
2026_039_BC_11_Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026	2,84 Mo	Télécharger
2026_040_BC_12_Extension ZAE Pointe des châteaux - Prorogation du délai de signature du bail à construction - parcelle CA 255 (lot n°12)	1,78 Mo	Télécharger

Publié le 10 juillet 2026 à 11 h 22 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026

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Liste des délibérations_BC 06 07 2026	199,71 Ko		Télécharger

Publié le 10 juillet 2026 à 10 h 29 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026

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2026_112_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 08 décembre 2025	142,80 Ko	Télécharger
2026_113_CC_2 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 07 avril 2026	141,61 Ko	Télécharger
2026_114_CC_3 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 avril 2026	141,81 Ko	Télécharger
2026_115_CC_4 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 avril 2026	141,65 Ko	Télécharger
2026_116_CC_5 Vote des Comptes Financiers Uniques 2025	2,64 Mo	Télécharger
2026_117_CC_6 Affectation des résultats 2025	196,29 Ko	Télécharger
2026_118_CC_7 Vote du Budget Supplémentaire 2026 Budget Principal	349,60 Ko	Télécharger
2026_119_CC_8 Vote du Budget Supplémentaire 2026 budget annexe de la GEMAPI	303,83 Ko	Télécharger
2026_120_CC_9 Vote du Budget Supplémentaire 2026 budget annexe de l'Eau Potable	314,46 Ko	Télécharger
2026_121_CC_10 Vote du Budget Supplémentaire 2026 budget annexe de l'Assainissement des Eaux Usées	296,04 Ko	Télécharger
2026_122_CC_11 Vote du Budget Supplémentaire 2026 budget annexe des Ports de Plaisance Ouest	315,78 Ko	Télécharger
2026_123_CC_12 Résiliation de la convention fonds de concours et réaffectation des crédits	205,19 Ko	Télécharger
2026_124_CC_13 Rapport de performance	141,10 Ko	Télécharger
2026_125_CC_14 Validation du BEGES et du plan de transition du Territoire de l'Ouest	253,42 Ko	Télécharger
2026_126_CC_15 Demande de renouvellement de la dénomination de « commune touristique » de la ville de La Possession	192,22 Ko	Télécharger
2026_127_CC_16 Convention de lutte contre l’érosion des sols et la prévention des coulées de boues	166,90 Ko	Télécharger
2026_128_CC_17 ZI 2 et 3 Le PORT - régularisation d'une occupation sur la parcelle AV 223 - signature d'un protocole d'accord	2,19 Mo	Télécharger
2026_129_CC_18 ZI 2 et 3 Le PORT - régularisation d'une occupation sur la parcelle AV 156 - signature d'un protocole d'accord	3,11 Mo	Télécharger
2026_130_CC_19 PAPI DE L'HERMITAGE Phase 1 - Demande de reprise de l'enquête parcellaire dans le cadre de l'expropriation de la parcelle ET1482	1,08 Mo	Télécharger
2026_131_CC_20 Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux au sein de la CCSPL	2,23 Mo	Télécharger
2026_132_CC_21 Création d'un emploi non permanent de Chef (.fe) de projet - Ordonnancement, Planification et Coordination études (OPC)	208,92 Ko	Télécharger
2026_133_CC_22 Modification du tableau des emplois et des effectifs	420,90 Ko	Télécharger
2026_134_CC_23 Compte rendu des décisions prises par le Bureau communautaire dans le cadre des délégations	5,04 Mo	Télécharger
2026_135_CC_24 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	3,07 Mo	Télécharger

Publié le 8 juillet 2026 à 14 h 27 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026

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Liste des délibérations_CC 29 06 2026	212,80 Ko		Télécharger

Publié le 8 juillet 2026 à 14 h 23 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_090 Délégation de fonction et de signature à Mme Mireille Morel Coianiz, 6ème Vice-présidente du TCO

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AP2026_090 Délégation de fonction et de signature à Mme Morel Coianiz Présidence de la CCSPL tamponné	214,04 Ko		Télécharger

Publié le 7 juillet 2026 à 12 h 06 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2026_047 Délégation de signature à M. François HAZARD Directeur Régie des Ports de Plaisance Ouest du TCO

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AP2026-047 Arrêté de délégation de signature à M. François HAZARD Directeur Régie PPO.pdf	714,02 Ko		Télécharger

Publié le 7 juillet 2026 à 12 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

Arrêtés de délégation de signature des administratifs

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AP2026-056A Arrêté de délégation de Mme Vayana DOMINIQUE Directrice Adjointe de l'Eau	216,86 Ko	Télécharger
AP2026-057A Arrêté de délégation de M. Raymond LEBON Directeur par Intérim de la Direction Aménagement	215,85 Ko	Télécharger
AP2026-059A Arrêté de délégation de M. Ludovic GRONDIN Directeur par Intérim de la Direction des Finances	211,77 Ko	Télécharger
AP2026-060A Arrêté de délégation de signature à M. Jose Gabriel FONTAINE Directeur de l'Eau	206,09 Ko	Télécharger
AP2026-061A Arrêté de délégation de signature à Mme Delphine LENGAGNE Directrice par intérim de la Direction Juridique des Affaires Générales	276,30 Ko	Télécharger
AP2026-062A Arrêté de délégation de signature à M. Boris VIGNE Directeur de la Direction Travaux Patrimoine	229,63 Ko	Télécharger
AP2026-063A Arrêté de délégation de signature à M. Joël FRUTEAU DE LACLOS Directeur de la Direction des Moyens Généraux	209,05 Ko	Télécharger
AP2026-064A Arrêté de délégation de signature à Mme Claudie DALY-ERAYA intérim de la Direction Economie et Inovation	210,64 Ko	Télécharger
AP2026-065A Arrêté de délégation de signature à M. Walter VINGEDASSAMY-VIRASSAMY Directeur de la Commande Publique	216,16 Ko	Télécharger
AP2026-066A Arrêté de délégation de signature à M. Sébastien RAVIER Direction du Systhème d'Information et du Numérique	448,24 Ko	Télécharger
AP2026-067A Arrêté de délégation de signature à M. Nicolas GUERIN Directeur de la Direction de la Gestion des Déchets et de l'Errance Animale	471,41 Ko	Télécharger
AP2026-068A Arrêté de délégation de signature à Mme Marie HUART-PAYET Directrice des Ressources Humaines	452,90 Ko	Télécharger
AP2026-069A Arrêté de délégation de signature à Mme CAMBRONNE PAYET Claudie-Anne Emeline Directrice de la Mobilité et des Transports	435,18 Ko	Télécharger
AP2026-070A Arrêté de délégation de signature à Mme Carole LALLEMAND Directrice du Tourisme et de la Culture	206,57 Ko	Télécharger
AP2026-071A Arrêté de délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON Directeur Général Adjoint du Service Technique	271,69 Ko	Télécharger
AP2026-072A Arrêté de délégation de signature à Mme Delphine LENGAGNE Directrice Général Adjointe du Secrétariat Générale	562,48 Ko	Télécharger
AP2026-073A Arrêté de délégation de sginature à Mme Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial	275,63 Ko	Télécharger
AP2026-074A Arrêté de délégation de signature à M. Karim MERLO Responsable de la Brigade Intercommunale	374,54 Ko	Télécharger
AP2026-075A Arrêté de délégation de signature Mme Delphine BOYER Responsable Service Immobilier Foncier	163,04 Ko	Télécharger
AP2026-076A Arrêté de délégation de signature à Mme Geneviève JANICON Responsable documentation, archives, courriers	367,06 Ko	Télécharger
AP2026_077A Délégation de délégation à M. Steven Gigan, Responsable par Intérim du service Habitat	415,63 Ko	Télécharger
AP2026-078A Arrêté de délégation de signature à Mme Caroline LAW-LONG Responsable LEADER	210,35 Ko	Télécharger
AP2026-079A Arrêté de délégation de signature à M. François HAZARD Directeur Régie des Ports de Plaisance Ouest	460,68 Ko	Télécharger
AP2026-081A Arrêté de délégation de signature à Mme Hélène CHEYNET Directrice Communication et de l'Information	419,54 Ko	Télécharger
AP2026-088A Arrêté de délégation de signature à Mme Valérie LI-SUN-FUI Directrice des Finances	208,25 Ko	Télécharger
AP2026-089A Arrêté de délégation de signature à M. Joël HOAREAU Directeur Général des Services	385,60 Ko	Télécharger
AP2026_091 Délégation de signature et fonction à Mme Clarice Lai-Yen Kang Directrice Adjointe Régie des Ports de Plaisance Ouest	484,26 Ko	Télécharger

Publié le 6 juillet 2026 à 15 h 29 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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Liste des délibérations du BC du 01 06 2026	225,28 Ko		Télécharger

Publié le 11 juin 2026 à 10 h 05 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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tampon_tdt_2026_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 08 décembre 2025	138,33 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_002_BC_2 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Zambaville - 31 LLTS sur la Possession	835,16 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_003_BC_3 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l'Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2026	285,22 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_004_BC_4 Attribution d'une subvention à l'Ecole d'Architecture de La Réunion - pour l'organisation de la Bie	1,70 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_005_BC_5 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de logement social sur Saint-Leu et Trois Bassins	203,55 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_006_BC_6 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réu	191,59 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_007_BC_7 Programme FEDER ITI Urbain Réhabilitation et extension de la salle socio-culturelle du Séchoir	1,56 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_008_BC_8 Programme FEDER ITI Urbain Projet de création d’un espace public au niveau du secteur des Hibiscus	1,53 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_009_BC_9 Programme FEDER ITI Urbain Construction d'un foot 5 et street basket à Plateau Caillou	1,46 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_010_BC_10 ZAC Environnement secteur ECOPARC - Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction	1,50 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_012_BC_12 Cofinancement du Territoire de l’Ouest pour l’organisation de « La journée de la mer » par le Cluster	174,40 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_013_BC_13 Attribution des subventions culturelles au titre de l'année 2026 -Dispositif de soutien aux festivals	1,68 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_014_BC_14 Plan de financement relatif au programme de renouvellement du réseau d’eau potable du chemin de La	196,92 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_015_BC_15 Plan de financement relatif aux travaux de confortements renforcés des épis 5, 4 et berge interméd	207,10 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_016_BC_16 Aménagement d’une voie de Transport en Commun en Site Propre (TCSP) sur l’Avenue Rico CARPAYE	224,15 Ko	Télécharger
tampon_tdt_2026_017_BC_17 PAPI de La Saline Les Bains Hermitage Les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,20 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_018_BC_18 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,21 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_019_BC_19 PAPI de La Saline les Bains l'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,20 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_020_BC_20 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,20 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_021_BC_21 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,21 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_022_BC_22 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,20 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_023_BC_23 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Ac	1,21 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_024_BC_24 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,19 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_025_BC_25 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,20 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_026_BC_26 PAPI de La Saline les Bains L'Hermitage les Bains phase 2 Ravine l'Hermitage aval Acq	1,21 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_027_BC_27 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du Territoire de l'Ouest, le T'COS	1,31 Mo	Télécharger
tampon_tdt_2026_028_BC_28 Instances paritaires modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation	233,31 Ko	Télécharger

Publié le 10 juin 2026 à 15 h 39 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_042 donnant délégation à Madame Huguette BELLO, 1ere Vice-présidente – Domaine: Habitat/Logement

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Publié le 8 juin 2026 à 16 h 05 min

Arrêtés de délégation de fonction

AP2026_041 donnant délégation à Monsieur Olivier HOARAU, 2ème Vice-président – Domaine: Développement économique

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Publié le 8 juin 2026 à 16 h 04 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2026_122 Modifiant l’arrêté N°AP2026-072A/TCO portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO

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AP2026_123 Modifiant l’arrêté n° AP 2026-073A/TCO portant délégation à Madame Claudie DALY-ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération TCO

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Liste des délibérations du bureau communautaire du 07 septembre 2026

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Délibérations du Bureau Communautaire du 07 septembre 2026

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Délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 juillet 2026

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Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026

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Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2026

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AP2026_090 Délégation de fonction et de signature à Mme Mireille Morel Coianiz, 6ème Vice-présidente du TCO

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AP2026_047 Délégation de signature à M. François HAZARD Directeur Régie des Ports de Plaisance Ouest du TCO

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Arrêtés de délégation de signature des administratifs

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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Délibérations du Bureau Communautaire du 01/06/2026

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AP2026_042 donnant délégation à Madame Huguette BELLO, 1ere Vice-présidente – Domaine: Habitat/Logement

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AP2026_041 donnant délégation à Monsieur Olivier HOARAU, 2ème Vice-président – Domaine: Développement économique

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