Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2025_063 portant délégation de signature à M. Ludovic GRONDIN, Directeur par intérim de la Direction des Finances de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 12 septembre 2025 à 13 h 50 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_052 portant délégation à M. Steven GIGAN, responsable par intérim du Service Habitat de la Direction de l’Aménagement du Territoire, de la Planification et de l’Habitat de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 11 août 2025 à 14 h 01 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_024 portant délégation à M. Thomas ROGELJA, Responsable par intérim du service GEMPAPI de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 25 juillet 2025 à 13 h 55 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_044 portant délégation à M. Cédric LOTZ, Responsable par intérim du Service Stratégie, Prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_043 portant délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du service Transports Urbains et Scolaires de la direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 22 juillet 2025 à 9 h 51 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025
Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 56 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30 juin 2025
Publié le 7 juillet 2025 à 11 h 23 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025
Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 49 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2025
Publié le 4 juillet 2025 à 14 h 02 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_034 portant délégation à Madame Marie HUART-PAYET, Directrice des Ressources Humaines de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 13 juin 2025 à 11 h 11 min
Arrêtés du TCO
AP2025_040 donnant délégation à Mme Denise DELAVANNE, 8ème Vice-présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Publié le 10 juin 2025 à 15 h 55 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025
Publié le 10 juin 2025 à 9 h 31 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025
Publié le 6 juin 2025 à 16 h 01 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2025_035 AR portant délégation à Mme Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique des Affaires générales
Publié le 27 mai 2025 à 9 h 05 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire du 05 mai 2025
Publié le 9 mai 2025 à 11 h 27 min