Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 3 février 2020

I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Avenant à la convention portant sur la réalisation de prestations...


04/02/2020

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Bureau Communautaire – Séance du 23 décembre 2019

I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES CONTRÔLE DE GESTION AFFAIRE N° 1 : Cession par le TCO de sa participation dans la SEMADER. II.SERVICES...


24/12/2019

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Bureau Communautaire – Séance du 2 décembre 2019

I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Acompte sur subventions aux organismes pour 2020. II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES...


07/12/2019

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Bureau Communautaire – Séance du 4 novembre 2019

I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES CELLULE EUROPE AFFAIRE N° 1 : Demande de subvention dans le cadre de l’animation du dispositif ITI –...


04/11/2019

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Bureau Communautaire – Séance du 7 octobre 2019

I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ETUDES AFFAIRE N° 1 : Marché de prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la préparation du POE 2021/2027....


08/10/2019

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