Délibérations du Bureau Communautaire du 06 octobre 2025


Publié le 13 octobre 2025 à 16 h 16 min



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tampon_tdt_2025_085_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 30 juin 2025 95,22 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_086_BC_2 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération ZUP 1 - 227 LLS sur la Commune du Port 654,36 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_087_BC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération ZUP 2 - 196 LLS sur la Commune du Port 660,01 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_088_BC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Paille en Queue - 58 LLS sur la Commune de La Possession 647,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_089_BC_5 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l'opération Emile Zola - 82 LLS sur la commune de la Possession 681,57 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_090_BC_6 Demande de la SODEGIS pour la modification de la périodicité des contrats de prêts garantis par le Territoire de l'Ouest, pour les opérations Fanfan, Tamariniers, Plaine Saint-Paul 683,23 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_091_BC_7 Attribution d'une subvention à l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (l'Agence Soleil) pour l'année 2025 133,71 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_092_BC_8 Attribution d'une subvention pour la poursuite des permanences d’information et d’enregistrement de la demande de logement social sur Saint-Leu et Trois Bassins 135,99 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_093_BC_9 Attribution d'une subvention à Atmo Réunion dans le cadre de la mise en oeuvre du PCAET 2025-2031 - Année 2025 110,57 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_094_BC_10 Convention d'adhésion annuelle avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de La Réunion - 2025 112,94 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_095_BC_13 TERH GAL DE L'OUEST plan de financement prévisionnel pour le fonctionnement 2024 - 2028 276,62 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_096_BC_14 Programme FEDER - ITI avis sur le projet de réhabilitation du complexe sportif de Bois Rouge 237,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_097_BC_15 Subvention à l'Association LE CLAN pour développer un projet d'énergie citoyenne sur le TO 288,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_098_BC_16 ECOPARC ZAC ENVIRONNEMENT - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle BK 200 130,65 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_099_BC_17 ECOPARC ZAC ENVIRONNEMENT - Prorogation de la promesse de bail à construction au profit de la société attributaire de la parcelle BK 134 129,82 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_100_BC_18 Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la commune de Le Port pour la réalisation des travaux de la RHI Rivière des Galets 146,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_101_BC_19 Usine de potabilisation intercommunale Port-Possession - Validation du plan de financement provisoire 153,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_102_BC_20 Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O « Réduisons nos déchets organiques » 1,35 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_103_BC_21 Attribution d'une subvention à l'association Pulsation Patrimoine dans le cadre de la lutte antivectorielle sur La Possession pour l'année 2025 1,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_104_BC_22 Octroi d'une subvention à deux associations dans le cadre de la lutte antivectorielle sur la commune de St-Paul pour l'année 2025 2,05 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_106_BC_24 Construction du centre animalier_Approbation de la convention n0162025 de SIDELEC concernant l’alimentation électrique 151,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_107_BC_25 Signature de la convention avec CYCLEVIA pour la prise en charge des huiles usagées 146,74 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_108_BC_26 Nouveau contrat territorial pour les Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) 2024-2027 117,93 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_109_BC_27 Réhabilitation de la rotonde sur le Port de Saint-Gilles-Les-Bains 131,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_110_BC_28 Adhésion du Territoire de l’Ouest à l’Association des Villes et Collectivités de l’Océan Indien (AVCOI) 101,52 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_111_BC_29 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2025 Dispositif Territoire Volontaire – TEVO 109,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_112_BC_30 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2025 Dispositif Volontariat à la Solidarité Internationale - VSI 109,01 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_113_BC_31 ZAE Victorine TAÏLOU- Validation de la candidature et conclusion de bail HN21 4,00 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_114_BC_32 ZAE Victorine TAÏLOU- Validation de la candidature et conclusion de bail HN 61 3,95 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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