Délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2025


Publié le 8 octobre 2025 à 16 h 45 min



Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
2025_085_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2025 99,84 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_086_CC_2 Prorogation du Programme Local de l'Habitat 2019-2025 103,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_087_CC_3 Avenant n°1 aux conventions de gestion en flux 2024-2026 – Actualisation des taux de réservation 2025 234,51 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_088_CC_4 Obligations SRU 2026-2028 proposition d'exemption de la commande de Trois Bassins AR 164,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_089_CC_5 ZAC ECOCITE PHAONCE – Mandat d’étude SPL - Approbation du compte rendu financier arrêté au 30 12 2024 304,99 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_090_CC_6 Secteur Henri Cornu - mandat de travaux de requalification des VRD - approbation du compte rendu financier arr 255,12 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_091_CC_7 Délibération cadre fixant les principes du financement des réseaux humides dans le cadre de projets communaux 243,74 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_092_CC_8 Approbation de la participation financière du Territoire de la Côte Ouest au GIP Ecocité La Réunion pour l'a 132,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_093_CC_9 Adhésion du Territoire de l'Ouest au Groupe Régional d'Expertise sur le Climat (GREC) de La Réunion 134,82 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
025_094_CC_10 Désignation d'un représentant titulaire et suppléant pour siéger au Comité d’Orientation Stratégique, Scientif 137,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_095_CC_11 Modernisation de la ZA “Victorine TAÏLOU” Bilan de la concertation préalable 176,85 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_096_CC_12 Proposition de dénomination de la Zone Artisanale de Le Port en ZA Ivan Hoareau 462,20 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_097_CC_13 Validation du Compte-rendu financier de la modernisation de la Zone d'Activités Victorine TAÏLOU 142,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_098_CC_14 Validation du Compte-rendu financier 2024 de la construction d'ateliers sur la ZA de Bras Montvert à 3B 136,94 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_099_CC_15 TERH GAL DE L'OUEST projet d'animation territoriale pour les hauts de l'Ouest 162,66 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_100_CC_16 LEADER 2023-2027 Dispositions transitoires de paiement pour le démarrage de la programmation - Avances de 154,29 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_101_CC_17 Validation d’un avenant n°10 relatif à une prolongation réduite du contrat de DSP de gestion du Camping de l 121,09 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_102_CC_18 Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du camping de l’Hermitage dans le cadre d’une déléga 421,89 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_103_CC_19 Présentation du rapport annuel relatif à l’exploitation du Four à Chaux dans le cadre d’une délégation de s 208,90 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_104_CC_20 Exonération de cotisation foncière des entreprises CFE- pour les librairies labellisées LIR (librairie indép 139,86 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_105_CC_21 Rapport de la CRC sur l'évaluation de politique publique territoriale relative à la prévention et à la gestio 119,13 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_106_CC_22 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASP 126,26 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_107_CC_23 Premier bilan du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) commun ILEVA, CASU 218,42 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_108_CC_24 Rapport 2024 des représentants de la communauté d'agglomération au sein du Conseil d'Administration de CYCLEA 461,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_110_CC_26 Signature d’un avenant de prolongation de délai pour le Programme d’Action et de Prévention des Inondations 1,29 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_111_CC_27 Pacte d'avenir Post Garance - Prise en charge des travaux d'urgence en ravine 300,68 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_112_CC_28 Avenant n°1 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public GIP Réserve Naturelle Nationale Mar 483,20 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_114_CC_30 Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la SAPHIR (Société d’Aménagement des Périmètres Hydro 143,55 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_115_CC_31 Présentation du rapport annuel des élus mandataires de la SAPHIR (Société d’Aménagement des Périmètres Hydro- 366,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_116_CC_32 Rapport des élus mandataires Agence France Locale 2024 222,57 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_117_CC_33 Attribution de fonds de concours à la Commune de Le Port (tranche n°2). 129,58 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_118_CC_34 Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour 2024 954,76 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_119_CC_35 Renonciation à l'incorporation de biens sans maître situés sur la Commune de Saint-Paul 871,89 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_120_CC_36 Désignation d’un représentant du Territoire de l’Ouest au sein de l’Association Nationale des élus des Territoires Touristiques 126,53 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_121_CC_37 Remplacement d'un conseiller communautaire de la commune de La Possession au sein des commissions Mobilités, Aménagement et Logement et Economie, Tourisme, Culture et Politique de la Ville 131,17 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2025_122_CC_38 Remplacement d'un représentant du TCO au sein de l'Office du Tourisme Intercommunal de l'Ouest (OTI Ouest) et au sein de l'Etablissement Public Foncier de La Réunion (EPFR) 104,10 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
Gestion des traceurs

Ce site utilise des cookies pour fonctionner et améliorer la qualité de votre navigation. Il fait également usage de traceurs tiers en provenance de nos partenaires permettant d'analyser et comprendre comment vous utiliser ce site. En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.