Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

Accueil
Le TCO
Fonctionnement
Publicité des actes du TCO

Procès-verbal Election Vice-président

Procès-verbal de l’élection du 9ème Vice-président du Bureau communautaire

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
PV Election du VP-9 Christophe DAMBREVILLE	257,51 Ko		Télécharger

Publié le 4 juin 2024 à 17 h 15 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie, prospective et Projets de la Direction de la Mobilité et des Transports de la communauté d_Agglomération TCO

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2024_048 Délégation à M. Cédric LOTZ, responsable du Service Stratégie de la Direction de la Mobilité et des Transports	707,43 Ko		Télécharger

Publié le 28 mai 2024 à 15 h 11 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 04 03 2024	1,84 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 17 h 01 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 18 décembre 2023	1,92 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 39 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 novembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 29 novembre 2023	7,43 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 37 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 septembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 25 septembre 2023	5,05 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 35 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du CC du 26 juin 2023	3,44 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 34 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du BC du 09 octobre 2023	2,35 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 13 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 6 novembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal BC du 06 Novembre 2023	975,17 Ko		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 16 h 00 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 décembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du BC du 04 décembre 2023	1,96 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 15 h 53 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Procès-verbal du BC du 7 septembre 2023	1,73 Mo		Télécharger

Publié le 2 mai 2024 à 15 h 48 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
AP2024_039 Délégation à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services techniques	714,77 Ko		Télécharger

Publié le 19 avril 2024 à 10 h 01 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 8 avril 2024

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
2024_013_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 mars 2024	784,12 Ko		Télécharger
2024_014_BC_2 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2021_106_BC_3 parcelle BK 178 de la ZAC Environnement secteur Ecoparc	1,56 Mo		Télécharger
2024_015_BC_3 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_048_BC_2 parcelle BK 198 de la ZAC Environnement secteur Ecoparc	1,56 Mo		Télécharger
2024_016_BC_4 Adhésion au cluster TEMERGIE	1,17 Mo		Télécharger
2024_017_BC_5 Attribution d'une subvention à la TECHNOPOLE	2,32 Mo		Télécharger
2024_018_BC_6 Attribution d'une subvention à Synergie Péi OI	2,50 Mo		Télécharger
2024_019_BC_7 Adhésion à l'Association Internationale Villes et Ports	1,05 Mo		Télécharger
2024_020_BC_8 Attribution d’une subvention à la ligue Réunionnaise de voile dans le cadre du tour de voile 2024	2,07 Mo		Télécharger
2024_021_BC_9 Attribution d’une subvention à la ligue Réunionnaise de voile dans le cadre du tour de voile 2024	2,35 Mo		Télécharger
2024_022_BC_10 Avenant de co-maitrise d'ouvrage 2022 entre le TCO et la Commune de Le Port pour la réalisation de travaux de VRD	1,84 Mo		Télécharger
2024_023_BC_11 Plan de financement de l’Écomobilité pour les trajets domicile-travail	3,91 Mo		Télécharger
2024_024_BC_12 Plan de financement Mise en place d’une solution de Gestion Relation Citoyens et d’une application mobile pour le Territoire de l’Ouest	1,25 Mo		Télécharger
2024_025_BC_13 Partenariat avec France Volontaires - Programme 2024 Volontariat à la Solidarité Internationale - VSI	2,20 Mo		Télécharger
2024_026_BC_14 Partenariat avec l’École Supérieure d'Art de La RÉUNION - ESA	2,11 Mo		Télécharger
2024_027_BC_15 Partenariat avec France Volontaires - Programme Territoire Volontaire - TEVO	2,00 Mo		Télécharger
2024_028_BC_16 Soutien au projet de voyage solidaire du T’COS à TULEAR - Deuxième édition 2024	1,48 Mo		Télécharger

Publié le 18 avril 2024 à 12 h 39 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 08 04 2024

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
Liste des délibérations du BC 08 04 2024 Anonymisées	121,31 Ko		Télécharger

Publié le 15 avril 2024 à 10 h 05 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 25 mars 2024

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier	Poids	Type	Téléchargement
2024_016_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 mars 2024	1 004,38 Ko		Télécharger
2024_017_CC_2 Remplacement d'un membre de la Commission Affaires Générales	1,16 Mo		Télécharger
2024_018_CC_3 Désignation d'un représentant de l'EPCI au sein du Conseil d'Administration de la SEMOP Eaux de La Possession	1,27 Mo		Télécharger
2024_019_CC_4 Votes des Budgets Primitifs 2024 Budget Principal, budget annexe Ports de Plaisance Ouest, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l'	9,38 Mo		Télécharger
2024_020_CC_5 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024	1,58 Mo		Télécharger
2024_021_CC_6 Modification et création des autorisations de programme et autorisations d’engagement au titre de 2024	3,16 Mo		Télécharger
2024_022_CC_7 Versement d'une dotation initiale complémentaire à la Régie Communautaire la Créole	1,99 Mo		Télécharger
2024_023_CC_8 Inventaire des Zones d'Activités Économiques (ZAE)	3,30 Mo		Télécharger
2024_024_CC_9 Contrat de concession Terres Fertiles - avenant suspensif	3,09 Mo		Télécharger
2024_025_CC_10 Dénomination de la ZAC Cambaie- Oméga	1,73 Mo		Télécharger
2024_026_CC_11 Validation du principe de délégation de service public pour la gestion du camping de l’Hermitage	3,10 Mo		Télécharger
2024_027_CC_12 Octroi d’une subvention à l'Espace Culturel Leconte de Lisle dans le cadre de l'organisation des rencontres internationales du réseau 7 So	1,93 Mo		Télécharger
2024_028_CC_13 Rapport sur les actions entreprises par le TCO dans le cadre des recommandations de la CRC au titre de la compétence Mobilité-Transports	3,38 Mo		Télécharger
2024_029_CC_14 Déclaration d'Intention du Plan De Mobilité (PDM)	2,57 Mo		Télécharger
2024_030_CC_15 Choix du mode de gestion services de mobilité et de transport urbain de voyageurs	2,17 Mo		Télécharger
2024_031_CC_16 Inscription de la commune de Le Port sur la liste des communes soumises aux aléas littoraux dans le cadre de la loi climat et résilience	2,02 Mo		Télécharger
2024_032_CC_17 Tarification Ports de Plaisance Ouest 2024	3,56 Mo		Télécharger
2024_033_CC_18 Modification du tableau des effectifs – création d'un poste pour les Ports de Plaisance Ouest	2,56 Mo		Télécharger
2024_034_CC_19 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Territoire d'industrie (contrat de projet)	2,54 Mo		Télécharger
2024_035_CC_20 Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs	6,56 Mo		Télécharger

Publié le 10 avril 2024 à 10 h 18 min