Publicité des actes du TCO

  1. Accueil
  2. Le TCO
  3. Fonctionnement
  4. Publicité des actes du TCO
Filtrer pour cette page les types d'actes :
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 décembre 2022

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
PROCES-VERBAL du CC 16 12 2022 4,09 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 30 mars 2023 à 11 h 29 min
Arrêtés du TCO

AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE, 13ème Vice-président du TCO dans le domaine suivant : Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2020_040 du 12/08/2020.

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE 13E VP du TCO - Domaine Démocratie participative 194,85 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 23 mars 2023 à 11 h 44 min
Arrêtés du TCO

AP2023_048 Autorisant l’exercice de la pêche au sein du Port de Saint-Leu

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_048 Autorisant l'exercice de la pêche au sein du Port de Saint Leu 504,27 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 23 mars 2023 à 8 h 59 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 06/03/2023

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
2023_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 5 décembre 2022 99,62 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_001_BC_1 Procès-verbal du BC du 05 12 2022 1,07 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_002_BC_2 Convention de recherche et développement relative à la valorisation du potentiel de géothermie de surface sur le périmètre du TCO 122,51 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_002_BC_2 Projet de convention 512,32 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_003_BC_3 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant 144,80 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_003_BC_3 Projet Convention Salle 307,26 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_004_BC_4 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 - Dispositif de soutien aux festivals 369,78 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_004_BC_4 Projet Convention Festivals 2023 358,97 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_005_BC_5 Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO 133,97 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_005_BC_5 Projet de convention AFD-TCO 547,31 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_006_BC_6 Avenant à la convention liant la Ville du Port, le TCO et Action Logement dans le cadre du dispositif Action Coeur de Ville 684,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe1_2023_006_BC_6 CV AL Le Port TCO 2020 4,46 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe2_2023_006_BC_6 Avenant_RC_Le Port_AL-TCO 316,55 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_007_BC_7 Bilan intermédiaire du REACT-UE 158,08 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_008_BC_8 Demande de subvention Fonds Outre-Mer ingénierie préalable à la réalisation d’une déchèterie inversée 138,30 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_008_BC_8 Projet Convention AFD-TCO CRE 1985 01 E 295,45 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_009_BC_9 Plan de financement des forums grand public de la Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte 130,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_010_BC_10 Réhabilitation de l’Espace Numérique et Artistique – Validation du plan de financement et demande de subvention au titre de la fiche action 10.2.9 165,96 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_011_BC_11 Réhabilitation de l’ancienne décharge de Cambaie – signature d’un bail emphytéotique de 30 ans 120,95 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_012_BC_12 Feuille de route relative à la coopération décentralisée du TCO 1,11 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_013_BC_13 Octroi d’une subvention à l’association Eau de Coco Réunion pour soutenir le projet d’appui au développement personnel de jeunes du sud-ouest de Madagascar 268,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe1_2023_013_BC_13 Plan de financement Eau de Coco 194,05 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe2_2023_013_BC_13 Convention Eau de Coco 336,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_014_BC_14 Subvention au T’COS _Voyage d’échange solidaire à Madagascar 129,37 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_014_BC_14 Projet Convention Tcos V2 892,62 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_015_BC_15 Avance de trésorerie au TCO'S pour la gestion des titres-restaurant pour l'année 2023 126,34 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_016_BC_16 Évolution de la politique d'action sociale de l'établissement 141,18 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe 2023_016_BC_16 CNAS 2023 645,43 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_017_BC_17 Bilan final de l'expérimentation Télétravail 343,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_018_BC_18 Aide d'urgence à Madagascar suite au Cyclone Freddy 103,93 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 mars 2023 à 13 h 50 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06/03/2023

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Liste des délibérations du BC 06 03 2023 128,88 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 13 mars 2023 à 16 h 12 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022 11,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 10 mars 2023 à 14 h 13 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale du TCO

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_046 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Générale 145,00 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 8 mars 2023 à 15 h 58 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU du TCO

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_047 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l'EAU 133,04 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 8 mars 2023 à 15 h 57 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_049 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Joël HOAREAU, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération TCO

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_049 Délégation signature Joel HOAREAU_DGS 744,50 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 27 février 2023 à 14 h 34 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_044 Délégation de signature à Monsieur Jean Louis LEBON, Directeur de l’Eau, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_044 Délégation de signature de JL LEBON DGA ST INTERIM 341,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 59 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_043 Délégation de signature à Madame NADÈGE LEGENDRE-TEZA Directrice Générale Adjointe des Ressources

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_043 Délégation de signature de NADEGE TEZA LEGENDRE DGA.R 418,86 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 56 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_042 Délégation de signature à Madame DELPHINE LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_042 Délégation de signature à DELPHINE LENGAGNE DGA SG 404,53 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 54 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_041 Délégation de signature à Madame Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_041 Délégation de signature à CLAUDIE DALY ERAYA DGA DT 400,37 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 53 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2023_040 Délégation de signature à Monsieur JOEL HOAREAU Directeur Général des Services par INTÉRIM

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
AP2023_040 Délégation de signature à M. JOEL HOAREAU DGS par INTERIM 432,42 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 15 février 2023 à 10 h 51 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022

Consulter

Document(s) téléchargeable(s)

Nom du fichier Poids Type Téléchargement
Procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 11 2022 3,32 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
Publié le 13 février 2023 à 11 h 54 min