Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2022_002 Délégation de signature à Clarice LAÏ-YEN-KANG, Directrice des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 14 janvier 2022 à 8 h 45 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Juridique des Affaires Générales : Intérim de la Direction Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO
Publié le 14 janvier 2022 à 8 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_001 Délégation de signature à Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO.
Publié le 12 janvier 2022 à 10 h 41 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2022_013 Délégation de signature à Walter VINGEDASSAMY-VIRASSAMY Directeur de la Commande Publique de la Communauté d’Agglomération du TCO.
Publié le 10 janvier 2022 à 11 h 01 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 6 décembre 2021
Publié le 29 décembre 2021 à 8 h 06 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 17 décembre 2021
Publié le 27 décembre 2021 à 15 h 43 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 10 décembre 2021
Publié le 13 décembre 2021 à 11 h 11 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 22 novembre 2021
Publié le 1 décembre 2021 à 8 h 16 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 08 novembre 2021
Publié le 18 novembre 2021 à 8 h 49 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 18 octobre 2021
Publié le 25 octobre 2021 à 14 h 31 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 04 octobre 2021
Publié le 11 octobre 2021 à 10 h 09 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 06 septembre 2021
Publié le 7 septembre 2021 à 13 h 53 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Conseil Communautaire – Séance du 30 août 2021
Publié le 6 septembre 2021 à 8 h 35 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 02 août 2021
Publié le 13 août 2021 à 11 h 23 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Bureau Communautaire – Séance du 06 août 2021
Publié le 13 août 2021 à 11 h 16 min