Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 28/11/2022


Publié le 19 décembre 2022 à 11 h 32 min



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2022_089_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 octobre 2022 100,06 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_090_CC_2 Rapport annuel de développement durable 2022 102,42 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_091_CC_3 Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes – Hommes 2021 du TCO 120,26 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_092_CC_4 Présentation des Orientations Budgétaires 2023 du TCO 119,38 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_093_CC_5 Budget principal et budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance 2022 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 376,02 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_094_CC_6 Modalités de refacturation des charges de structures entre le budget principal et les budgets annexes du TCO au titre de 2022 511,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_095_CC_7 Vote de la décision modificative n1 au budget 2022 du TCO budget principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance... 1,65 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_096_CC_8 Convention de services comptable et financier entre le TCO et la Direction Générale des Finances Publiques pour la période 2023- 154,61 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_097_CC_9 Bilan de la première année de Mobi'Ouest 142,62 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_098_CC_10 Dénomination du pôle d'échanges multimodal de Le Port 516,55 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_099_CC_11 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte – validation de la stratégie 115,99 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_099_CC12 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable et de l’assainissement pour l’année 2021 139,46 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_101_CC_13 Approbation de la convention spéciale de déversement des eaux usées domestiques et non domestiques de l’unité de potabilisation « Mélina »... 135,34 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_102_CC_14 Signature de conventions de réception et traitement de matières externes par station de traitement des eaux usées située sur la commune de Le Port 130,39 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_103_CC_15 Accueil de Volontaires en Service Civique dans le cadre du déploiement du Service d’Accompagnement pour la Rénovation Énergétique (SARé) 118,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_104_CC_16 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération les Capucins, ex Safrans - 2 LLTS sur la commune de Saint-Paul 1 019,66 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_105_CC_17 Zone d’activités économiques Henri Cornu – Mise en place d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) 334,72 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_106_CC_18 Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat 2022-2025 706,59 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_107_CC_19 Approbation du Cahier des Charges de cession de terrain général de l’extension de la ZA Pointe des Châteaux 106,40 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_108_CC_20 Projet de convention-cadre Petites Villes de Demain de Trois-Bassins 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_109_CC_21 Demande d'avis de la commune du Port sur la dérogation au principe du repos dominical pour la société XXX, relatif au centre commercial 3,91 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_110_CC_22 Adhésion à l'Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) de la Réunion 141,56 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_111_CC_23 Désignation des représentants du TCO au sein du Conseil d'Administration de l'Agence Régionale de Biodiversité de l'Ile de La Réunion 136,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_112_CC_24 Présentation de la stratégie du projet de territoire Ouest 2040 100,07 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2022_113_CC_25 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations 99,61 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
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