Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 05 octobre 2020
I.AMÉNAGEMENT, ÉCONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE AFFAIRE N° 1 : Attribution de subventions culture complémentaires – axe diffusion. AFFAIRE... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 07 septembre 2020
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 1 : Signature d’un avenant de prolongation de la convention de financement de la DAAF pour la... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 3 février 2020
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Avenant à la convention portant sur la réalisation de prestations... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 23 décembre 2019
I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES CONTRÔLE DE GESTION AFFAIRE N° 1 : Cession par le TCO de sa participation dans la SEMADER. II.SERVICES... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 2 décembre 2019
I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES FINANCES AFFAIRE N° 1 : Acompte sur subventions aux organismes pour 2020. II.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES... Lire la suite