Bureau Communautaire – Séance du 7 mars 2022


INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 1 :Proposition de motion de soutien au peuple ukrainien.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Plan de financement prévisionnel – Modernisation des réseaux d’eaux usées de la RN1a à Saint-Leu.

GEMAPI

  • AFFAIRE N° 3 : Plan prévisionnel de financement – Opération d’amélioration du poste de refoulement RFM.

CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ET PROJET DE TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 4 : Principes de mise en œuvre d’une démarche de démocratie participative : adhésion à des organismes de référence, organisation d’un séminaire et élaboration d’une stratégie à l’échelle du TCO.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 5 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – Parcelle HN 85 sise dans la zone d’activités de Cambaie.

GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE

  • AFFAIRE N° 6 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération d’identification et de stérilisation des animaux domestiques du TCO au titre de l’année 2022.
  • AFFAIRE N° 7 : Protocole transactionnel d’un montant de 9000€ avec l’association Les Rencontres Alternatives.

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Mise en place d’une convention d’objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2022-2023.

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 9 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2022 – Axe Diffusion.

ZONES ECONOMIQUES

  • AFFAIRE N° 10 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société VICTORIA sur la parcelle N° 14- zone BRAS MONTVERT – Commune de Trois-Bassins.

COOPERATION DECENTRALISEE

  • AFFAIRE N° 11 : Orientations stratégiques pour la mise en œuvre de la coopération décentralisée et validation du principe de reprise de la coopération décentralisée avec l’île Sainte-Marie.
  • AFFAIRE N° 12 : Attribution d’une subvention à l’association 974 Action pour l’organisation d’évènements Esprit Beach océan Indien à Madagascar et à La Réunion dans le cadre de la coopération décentralisée.
  • AFFAIRE N° 13 : Partenariat entre le TCO et l’association France Volontaires pour la création d’une mission de Volontaire de Solidarité Internationale et d’une mission de Service Civique International à l’île Sainte-Marie (Madagascar) dans le cadre de la coopération décentralisée.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 14 : Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel entre le TCO et un agent du TCO.
  • AFFAIRE N° 15 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs.

Questions diverses


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE_RENDU_BC_07 03 2022 151,18 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download