Publié le 29 décembre 2021 à 8 h 06 min
BUDGET
- AFFAIRE N° 1 : Constitution d’une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’Eau potable pour l’exercice 2022.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 2 : Avance de trésorerie au TCO’S pour la gestion des titres-restaurant pour l’année 2022.
- AFFAIRE N° 3 : Modification du tableau des effectifs.
SYSTEMES D’INFORMATION ET ORGANISATIONS
- AFFAIRE N° 4 : Demande de subvention au titre de la fiche action 10.4.4 « Développement du télétravail dans les collectivités dont le coworking virtuel » du PO FEDER 2014-2020/REACT UE.
MOYENS GENERAUX
- AFFAIRE N° 5 : Autorisation de sortie de véhicules de l’inventaire du TCO en raison de leur état de vétusté et de fiabilité mécanique.
MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL
- AFFAIRE N° 6 : Plan de financement 2022 pour l’animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST.
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 7 : Validation des ateliers chantiers d’insertion (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2021 second semestre.
- AFFAIRE N° 8 : Validation des ateliers chantiers d’insertion pluriannuels (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2022.
- AFFAIRE N° 9 : Renouvellement du bail commercial de l’entreprise JP Métallerie sur la zone d’activités économiques de Vue Belle à Saint-Paul.
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 10 : Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat : Expérimentation de l’Auto Réhabilitation Accompagnée (ARA) rénovation énergétique sur le périmètre NPNRU du Port.
- AFFAIRE N° 11 : Demande de co financement d’un chef de projet « Petites Villes de Demain » (PVD) Commune de Trois-Bassins.
- AFFAIRE N° 12 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2021.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 13 : Attribution de subvention à l’Association Réunionnaise de Développement et d’Insertion (ARDI) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
- AFFAIRE N° 14 : Avenant n° 1 à la convention relative à un programme de partenariat pour la gestion et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés dans le cirque de Mafate.
- AFFAIRE N° 15 : Avenant n° 1 à la convention pour l’évacuation des déchets en forêt domaniale d’Aurère et départementalo-domaniale du cirque de Mafate.
CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE
AFFAIRE N° 16 : Signature d’une convention portant attribution d’une subvention de 399 000 € de l’état au titre du contrat de convergence et de transformation, mesure 1.2.1.1. « Projet global structurant », volet, cohésion des territoires, relative au Contrat de Recherche et Développement Territoire d’Expérimentations (TEX) avec l’institut EFFICACITY.
RESSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N° 17 : Action Sociale : Augmentation de la valeur faciale des titres-restaurant attribués aux agents du TCO.
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT
AFFAIRE N° 18 : Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO.
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC 06 12 2021 | 153,27 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
