Bureau Communautaire – Séance du 6 décembre 2021


BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Constitution d’une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’Eau potable pour l’exercice 2022.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Avance de trésorerie au TCO’S pour la gestion des titres-restaurant pour l’année 2022.
  • AFFAIRE N° 3 : Modification du tableau des effectifs.

SYSTEMES D’INFORMATION ET ORGANISATIONS

  • AFFAIRE N° 4 : Demande de subvention au titre de la fiche action 10.4.4 “Développement du télétravail dans les collectivités dont le coworking virtuel” du PO FEDER 2014-2020/REACT UE.

MOYENS GENERAUX

  • AFFAIRE N° 5 : Autorisation de sortie de véhicules de l’inventaire du TCO en raison de leur état de vétusté et de fiabilité mécanique.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 6 : Plan de financement 2022 pour l’animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 7 : Validation des ateliers chantiers d’insertion (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2021 second semestre.
  • AFFAIRE N° 8 : Validation des ateliers chantiers d’insertion pluriannuels (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2022.
  • AFFAIRE N° 9 : Renouvellement du bail commercial de l’entreprise JP Métallerie sur la zone d’activités économiques de Vue Belle à Saint-Paul.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 10 : Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat : Expérimentation de l’Auto Réhabilitation Accompagnée (ARA) rénovation énergétique sur le périmètre NPNRU du Port.
  • AFFAIRE N° 11 : Demande de co financement d’un chef de projet « Petites Villes de Demain » (PVD) Commune de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 12 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2021.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 13 : Attribution de subvention à l’Association Réunionnaise de Développement et d’Insertion (ARDI) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
  • AFFAIRE N° 14 : Avenant n° 1 à la convention relative à un programme de partenariat pour la gestion et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés dans le cirque de Mafate.
  • AFFAIRE N° 15 : Avenant n° 1 à la convention pour l’évacuation des déchets en forêt domaniale d’Aurère et départementalo-domaniale du cirque de Mafate.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

AFFAIRE N° 16 : Signature d’une convention portant attribution d’une subvention de 399 000 € de l’état au titre du contrat de convergence et de transformation, mesure 1.2.1.1. “Projet global structurant”, volet, cohésion des territoires, relative au Contrat de Recherche et Développement Territoire d’Expérimentations (TEX) avec l’institut EFFICACITY.

RESSOURCES HUMAINES

AFFAIRE N° 17 : Action Sociale : Augmentation de la valeur faciale des titres-restaurant attribués aux agents du TCO.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

AFFAIRE N° 18 : Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO.

 


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