Bureau Communautaire – Séance du 6 décembre 2021


BUDGET

  • AFFAIRE N° 1 : Constitution d’une avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’Eau potable pour l’exercice 2022.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 2 : Avance de trésorerie au TCO’S pour la gestion des titres-restaurant pour l’année 2022.
  • AFFAIRE N° 3 : Modification du tableau des effectifs.

SYSTEMES D’INFORMATION ET ORGANISATIONS

  • AFFAIRE N° 4 : Demande de subvention au titre de la fiche action 10.4.4 « Développement du télétravail dans les collectivités dont le coworking virtuel » du PO FEDER 2014-2020/REACT UE.

MOYENS GENERAUX

  • AFFAIRE N° 5 : Autorisation de sortie de véhicules de l’inventaire du TCO en raison de leur état de vétusté et de fiabilité mécanique.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 6 : Plan de financement 2022 pour l’animation et le fonctionnement de TERH GAL OUEST.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 7 : Validation des ateliers chantiers d’insertion (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2021 second semestre.
  • AFFAIRE N° 8 : Validation des ateliers chantiers d’insertion pluriannuels (ACI) retenus dans le cadre de l’appel à projets 2022.
  • AFFAIRE N° 9 : Renouvellement du bail commercial de l’entreprise JP Métallerie sur la zone d’activités économiques de Vue Belle à Saint-Paul.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 10 : Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat : Expérimentation de l’Auto Réhabilitation Accompagnée (ARA) rénovation énergétique sur le périmètre NPNRU du Port.
  • AFFAIRE N° 11 : Demande de co financement d’un chef de projet « Petites Villes de Demain » (PVD) Commune de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 12 : Demande de subvention de l’Agence Immobilière à Vocation Sociale (Agence Soleil) pour 2021.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 13 : Attribution de subvention à l’Association Réunionnaise de Développement et d’Insertion (ARDI) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
  • AFFAIRE N° 14 : Avenant n° 1 à la convention relative à un programme de partenariat pour la gestion et l’évacuation des déchets ménagers et assimilés dans le cirque de Mafate.
  • AFFAIRE N° 15 : Avenant n° 1 à la convention pour l’évacuation des déchets en forêt domaniale d’Aurère et départementalo-domaniale du cirque de Mafate.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

AFFAIRE N° 16 : Signature d’une convention portant attribution d’une subvention de 399 000 € de l’état au titre du contrat de convergence et de transformation, mesure 1.2.1.1. « Projet global structurant », volet, cohésion des territoires, relative au Contrat de Recherche et Développement Territoire d’Expérimentations (TEX) avec l’institut EFFICACITY.

RESSOURCES HUMAINES

AFFAIRE N° 17 : Action Sociale : Augmentation de la valeur faciale des titres-restaurant attribués aux agents du TCO.

PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

AFFAIRE N° 18 : Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO.

 


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