Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022


GEMAPI

  • AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement pour les travaux de sécurisation et de protection des ouvrages à l’embouchure des ravines Grand et Petit Etang sur la Commune de Saint-Leu (digues, épis en mer, cordon dunaire).
  • AFFAIRE N° 2 : Signature d’une convention de prestation de service avec le Syndicat Mixte du Parc Routier de la Réunion pour l’entretien et la mise en œuvre du batardeau de la Route Digue de Saint-Paul.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 3 : Plan de financement prévisionnel – Modernisation des réseaux d’eaux usées de la RN1A à Saint-Leu.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 4 : Signature d’un traité d’adhésion en vue de l’acquisition des parcelles ET 1489 et ET 1491 situées dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 5 : Signature d’un traité d’adhésion en vue de l’acquisition de la parcelle ET 1502 située dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 6 : Signature d’un traité d’adhésion pour l’acquisition de la parcelle ET 1470 située dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE commune de Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 7 : Signature d’un traité d’adhésion pour l’acquisition de la parcelle ET 1446 située dans le périmètre de DUP PAPI ERMITAGE – SALINE commune de Saint-Paul.

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention à la Société Réunionnaise pour l’Etude de la Protection de l’Environnement (SREPEN) pour la mise en œuvre d’actions de sensibilisation et de communication sur les espèces menacées de la côte sous le vent.
  • AFFAIRE N° 9 : Participation financière de la Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion au Fond Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat (FMAH) et convention financière.
  • AFFAIRE N° 10 : Validation du contrat de quasi régie entre TCO et AGORAH  » Étude sur l’état des lieux de la vacance dans le parc de logements ».
  • AFFAIRE N° 11 : Attribution de la subvention annuelle à l’AGORAH pour l’exercice 2022.

ECONOMIE ET INOVATION

  • AFFAIRE N° 12 : Validation de la candidature de la Société SNC POINT NET sur la parcelle BK 185p sur la ZAC Environnement secteur ECOPARC.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 13 : Mise en œuvre à titre expérimental du télétravail.

SYSTEMES D’INFORMATION ET NUMERIQUE

  • AFFAIRE N° 14 : Demande de subvention au titre de la fiche action 10.4.4 «Développement du télétravail dans les collectivités dont le coworking virtuel» du PO FEDER 2014-2020/REACT UE.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 15 : Modernisation de pontons du Petit Bassin et Ouest 2 sur le port de la Pointe des Galets – Plan de financement.

Questions diverses


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