Bureau Communautaire – Séance du 04 avril 2022


EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec La Région Réunion – Modernisation giratoire RN1E.
  • AFFAIRE N° 2 : Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage de travaux VRD entre le TCO et la commune de Le Port.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 3 : Protocole transactionnel entre le TCO et l’association ADRA.

AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Validation et autorisation de signature du protocole d’accord transactionnel entre le TCO, EFFICACITY et le CEREMA relatif à la convention de partenariat R&D pour la co-construction du label Ville Durable et Innovante.
  • AFFAIRE N° 5 : Avenant n°4 à la convention entre le TCO et la Ville du Port pour le financement des travaux dans le cadre du programme de rénovation urbaine Lepervanche – Vergès – Voie Triomphale.

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention à l’Ecole d’Architecture de La Réunion – Antenne de l’ENSAM pour l’organisation d’un colloque international sur la recherche en pratiques architecturales, urbanistiques et paysagères dans les espaces tropicaux.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 7 : Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
  • AFFAIRE N° 8 : Mise à jour des modalités de versement du RIFSEEP.
  • AFFAIRE N° 9 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels à défaut de recrutement statutaire sur emplois permanents.

Questions diverses


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