Bureau Communautaire – Séance du 04 avril 2022


Publié le 11 avril 2022 à 10 h 09 min


EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 1 : Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec La Région Réunion – Modernisation giratoire RN1E.
  • AFFAIRE N° 2 : Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage de travaux VRD entre le TCO et la commune de Le Port.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 3 : Protocole transactionnel entre le TCO et l’association ADRA.

AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 4 : Validation et autorisation de signature du protocole d’accord transactionnel entre le TCO, EFFICACITY et le CEREMA relatif à la convention de partenariat R&D pour la co-construction du label Ville Durable et Innovante.
  • AFFAIRE N° 5 : Avenant n°4 à la convention entre le TCO et la Ville du Port pour le financement des travaux dans le cadre du programme de rénovation urbaine Lepervanche – Vergès – Voie Triomphale.

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention à l’Ecole d’Architecture de La Réunion – Antenne de l’ENSAM pour l’organisation d’un colloque international sur la recherche en pratiques architecturales, urbanistiques et paysagères dans les espaces tropicaux.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 7 : Mise à jour du régime indemnitaire de la filière Police Municipale.
  • AFFAIRE N° 8 : Mise à jour des modalités de versement du RIFSEEP.
  • AFFAIRE N° 9 : Autorisation de principe de recruter des agents contractuels à défaut de recrutement statutaire sur emplois permanents.

Questions diverses


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE RENDU_BC 04 04 2022 114,88 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


Territoire de l'Ouest - Communauté d'agglomération - La Réunion (TCO)
Gestion des traceurs

Ce site utilise des cookies pour fonctionner et améliorer la qualité de votre navigation. Il fait également usage de traceurs tiers en provenance de nos partenaires permettant d'analyser et comprendre comment vous utiliser ce site. En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.