Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 06 août 2021
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE AFFAIRE N° 1 : Approbation de la procédure de convocation en urgence TRANSPORT AFFAIRE N° 2 : Autorisation au Président du TCO... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 28 mai 2021
AFFAIRE N° 1 : Convention cadre de partenariat IRT-TCO: plan global d’accompagnement à la gestion de la taxe de séjour AFFAIRE N° 2 :... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 12 avril 2021
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT AFFAIRE N° 1 : Contrat d’engagement mandat 2020-2026 – Agir contre le Mal Logement. ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 01 mars 2021
PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT AFFAIRE N° 1 : Approbation de la convention de partenariat 2021-2023 entre le TCO et l’AGORAH. GEMAPI – EAU /... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 01 février 2021
I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE GEMAPI – EAU / ASSAINISSEMENT AFFAIRE N° 1 : Validation d’une demande de subvention et du plan de financement... Lire la suite
