Les délibérations du Bureau Communautaire


Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

Bureau Communautaire – Séance du 2 Décembre 2013

Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 2 décembre 2013 Délibération n° 2013-119/B11-001 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Demande d’un fonds de concours...


02/12/2013

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Bureau Communautaire – Séance du 18 Novembre 2013

Délibération n° 2013-118/B10-007 QUESTIONS DIVERSES / ADMINISTRATION GENERALE – Aide d’urgence aux Philippines Délibération n° 2013-112/B10-001 ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une...


18/11/2013

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Bureau Communautaire – Séance du 27 Septembre 2013

Délibération N°2013-102/B9-001 ECONOMIE ET INSERTION – Avenant de prolongation de la durée du protocole PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) signé entre l’Etat...


27/09/2013

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Bureau Communautaire – Séance du 2 Septembre 2013

Délibération n° 2013-093/B8-001 DIRECTION ECONOMIE INSERTION: Validation du plan de financement de l’évaluation économique et réglementaire du projet GIROVAR Délibération n° 2013-094/B8-002 ENVIRONNEMENT –...


02/09/2013

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Bureau Communautaire – Séance du 5 Août 2013

Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 5 août 2013 Délibération n° 2013-085/B7-001 INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Acquisition de gré à gré...


05/08/2013

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