Publicité des actes du Territoire de l'Ouest
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Arrêtés de délégation de signature
AP2023_121 Délégation de signature à Mme Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services à compter du 15/01/2024 au 28/01/2024.
Publié le 23 janvier 2024 à 9 h 23 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2024_002 Délégation de signature de Madame CAMBRONNE PAYET Claude-Anne Emeline Directrice de la Mobilité et des Transports
Publié le 18 janvier 2024 à 8 h 59 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023
Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 12 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18/12/2023
Publié le 22 décembre 2023 à 14 h 01 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_120 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports
Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 03 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_110 Délégation de signature à Huguette BELLO, 1ère Vice-Présidente du TCO concernant la convention de coopération tripartie ONF/TCO/Commune de Saint Paul
Publié le 22 décembre 2023 à 10 h 01 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 04 12 2023
Publié le 12 décembre 2023 à 15 h 57 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 04 12 2023
Publié le 12 décembre 2023 à 13 h 51 min
Délibérations du Conseil Communautaire
Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 novembre 2023
Publié le 12 décembre 2023 à 11 h 00 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire
Liste des délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 29 11 2023
Publié le 6 décembre 2023 à 15 h 32 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_119 Désignation de Mme Reine Clarice LAI-YEN-KANG en qualité de remplaçant du Directeur de la Régie des Ports de Plaisance
Publié le 4 décembre 2023 à 11 h 53 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_118 portant délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable par intérim du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 4 décembre 2023 à 11 h 35 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_115 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques
Publié le 23 novembre 2023 à 17 h 57 min
Arrêtés de délégation de signature
AP2023_116 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de l’EAU de la communauté d’agglomération TCO
Publié le 23 novembre 2023 à 17 h 55 min
Délibérations du Bureau Communautaire
Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 06 novembre 2023
Publié le 17 novembre 2023 à 15 h 09 min