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Arrêtés de délégation de signature

AP2023_118 portant délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable par intérim du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2023_118 Délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable par intérim du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l'Eau	708,52 Ko		Télécharger

Publié le 4 décembre 2023 à 11 h 35 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_115 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques

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AP2023_115 Délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON DGAST	714,69 Ko		Télécharger

Publié le 23 novembre 2023 à 17 h 57 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_116 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de l’EAU de la communauté d’agglomération TCO

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AP2023_116 Délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, intérim de la Direction de l'EAU	715,48 Ko		Télécharger

Publié le 23 novembre 2023 à 17 h 55 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 06 novembre 2023

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2023_116_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 9 octobre 2023	764,14 Ko	Télécharger
2023_117_BC_2 Animation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – cofinancement d’un Chef de projet	2,54 Mo	Télécharger
2023_118_BC_3 Validation du plan de financement de l'opération Modernisation de la Zone Artisanale-Le Port	1,47 Mo	Télécharger
2023_124_BC_4 Octroi d'une cotisation à l'association Qualitropic	1,04 Mo	Télécharger
2023_125_BC_5 Octroi d'une cotisation à l'association Cluster GREEN	1,05 Mo	Télécharger
2023_119_BC_6 Soutien du Département à la lutte contre l’errance animale	1,60 Mo	Télécharger
2023_120_BC_7 Convention relative à la récupération de matériels informatiques et de téléphones mobiles avec AGAME	1,93 Mo	Télécharger
2023_121_BC_8 Convention relative à la récupération de livres, CD, DVD et disques Vinyles en décheterie avec la recyclerie culturelle	1,73 Mo	Télécharger
2023_122_BC_9 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelle AB 529p située à Cambaie	2,93 Mo	Télécharger
2023_123_BC_10 Autorisation de sortie de véhicules de l'actif du Territoire de l'Ouest	1,58 Mo	Télécharger

Publié le 17 novembre 2023 à 15 h 09 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_113 Délégation de signature à Mme Nadège LEGENDRE-TEZA, DGA des Ressources du TCO. Le présent arrêté abroge l’arrêté N° AP2023_043 du 14 02 2023.

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AP2023_113 Délégation de signature à Mme Nadège LEGENDRE-TEZA, DGA des Ressources du TCO. Cet acte abroge l’AP2023_043 du 14 02 2023.	1,39 Mo		Télécharger

Publié le 14 novembre 2023 à 16 h 00 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_114 Délégation de signature de Monsieur Joel HOAREAU Directeur Général des Services

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AP2023_114 Délégation de signature de Monsieur Joel HOAREAU Directeur Général des Services	1,49 Mo		Télécharger

Publié le 14 novembre 2023 à 13 h 54 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 11 2023

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Liste des délibérations du BC 06 11 2023	113,07 Ko		Télécharger

Publié le 13 novembre 2023 à 15 h 00 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire _ Séance du 07 09 2023

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PV du BC du 07 09 2023 Publication internet	1,73 Mo		Télécharger

Publié le 13 novembre 2023 à 14 h 56 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire _ Séance du 26 06 2023

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PV_CC_26 06 2023	60,06 Mo		Télécharger

Publié le 13 novembre 2023 à 11 h 51 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023

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2023_095_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 septembre 2023	763,71 Ko	Télécharger
2023_096_BC_2 Attribution d'une subvention à Synergie Péï OI	2,91 Mo	Télécharger
2023_097_BC_3 Renouvellement cotisation association Cluster TEMERGIE	1,01 Mo	Télécharger
2023_098_BC_4 Renouvellement 2023 de la cotisation à l’Association Internationale Villes et Ports	1,02 Mo	Télécharger
2023_099_BC_5 Renouvellement du dispositif Territoires d'industrie 2023-2027	2,98 Mo	Télécharger
2023_100_BC_6 Modification de la délibération du Bureau Communautaire 2022_126_BC_26 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction	1,55 Mo	Télécharger
2023_101_BC_7 Co-Maitrise d'ouvrage Territoire de L'Ouest-Commune de La Possession ZA Balthazar Voie verte et requalification de la rue Hanoï	1,45 Mo	Télécharger
2023_102_BC_8 EAIO Convention de mise à disposition du Centre d’enseignements artistiques Françoise Lallemand de Plateau-Caillou	2,46 Mo	Télécharger
2023_103_BC_9 Adhésion du TCO à la Fédération nationale des SCoT	1,84 Mo	Télécharger
2023_104_BC_10 Plan de financement Étude pré-opérationnelle Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat	1,43 Mo	Télécharger
2023_105_BC_11 Cofinancement du poste de Chef de projet Petite Ville de Demain PVD de Trois-Bassins - avenant de prorogation de la convention	1,41 Mo	Télécharger
2023_106_BC_12 Avenant à la convention relative à la mise en place de Permanences TCO-ADIL sur Saint-Leu et Trois Bassins	2,14 Mo	Télécharger
2023_107_BC_13 Élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial	2,42 Mo	Télécharger
2023_108_BC_14 Attribution d’une subvention à OCCE pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets LékolO	1,45 Mo	Télécharger
2023_109_BC_15 Approbation du plan de financement prévisionnel pour le déploiement d'un outil de suivi participatif du recul du trait de côte_CoastSnap	2,67 Mo	Télécharger
2023_110_BC_16 Traité d’adhésion relatif à l’indemnisation des parcelles appartenant à la Région Réunion situées dans le périmètre du PAPI	1,40 Mo	Télécharger
2023_111_BC_17 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Part indivise de la parcelle AB 480 située à Cambaie	1,69 Mo	Télécharger
2023_112_BC_18 Servitude conventionnelle au profit de la parcelle AB 480 à Cambaie - Commune de Saint-Paul	1,22 Mo	Télécharger
2023_113_BC_19 Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la Commune de Saint-Paul - Parcelles EY 776-777-1800-812	1,69 Mo	Télécharger
2023_114_BC_20 Décharge de Cambaie- modification de la délibération du 06 mars 2023	1 015,36 Ko	Télécharger
2023_115_BC_21 Valorisation de la Maison Bénard à Trois Bassins – modification de la délibération du 03 avril 2023	924,74 Ko	Télécharger

Publié le 17 octobre 2023 à 15 h 58 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du bureau communautaire du 09 10 2023

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Publication Liste des délibérations du BC 09 10 2023	127,24 Ko		Télécharger

Publié le 16 octobre 2023 à 13 h 51 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_108 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’Eau assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2023_044 du 14.02.2023.

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AP2023_108-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l'Eau assurant l'intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques du TCO.	462,99 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 14 h 00 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

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AP2023_107-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO.	332,50 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 04 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2023_106 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_017.

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AP2023_106-AR Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d'Agglomération TCO.	805,74 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 02 min

Arrêtés du TCO

AP2023_103 Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 17/10/2023 et celle du 24/10/2023 en cas d’absence de quorum lors de la commission du 17 octobre 2023.

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AP2023_103-AR Arrêté portant délégation à Madame Mireille MOREL-COIANIZ, 12ème Vice-Présidente, pour assurer la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en date du 17/10/2023 et celle du 24/10/2023 en cas d'absence de quorum lors de la commission du 17 octobre 2023	762,97 Ko		Télécharger

Publié le 11 octobre 2023 à 12 h 00 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2023_118 portant délégation à Mme Vayana DOMINIQUE, Responsable par intérim du Service Eau, Assainissement et Pluvial de la Direction de l’Eau de la communauté d’agglomération TCO

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AP2023_115 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques

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AP2023_116 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis LEBON, Directeur Général Adjoint des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de l’EAU de la communauté d’agglomération TCO

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Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 06 novembre 2023

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AP2023_113 Délégation de signature à Mme Nadège LEGENDRE-TEZA, DGA des Ressources du TCO. Le présent arrêté abroge l’arrêté N° AP2023_043 du 14 02 2023.

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AP2023_114 Délégation de signature de Monsieur Joel HOAREAU Directeur Général des Services

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Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06 11 2023

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Procès-verbal du Bureau Communautaire _ Séance du 07 09 2023

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Procès-verbal du Conseil Communautaire _ Séance du 26 06 2023

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Délibérations du bureau communautaire – Séance du 09 10 2023

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Liste des délibérations du bureau communautaire du 09 10 2023

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AP2023_108 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’Eau assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2023_044 du 14.02.2023.

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AP2023_107 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Patrice ROCHECOUSTE, Responsable du service Patrimoine de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_018 du 18.01.2023.

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AP2023_106 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur José-Gabriel FONTAINE, Directeur par Intérim de la Direction des Travaux et du Patrimoine de la Communauté d’Agglomération TCO. Le présent arrêté abroge l’AP2023_017.

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