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Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 3 avril 2023

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Liste des délibérations du BC 03 04 2023	141,85 Ko		Télécharger

Publié le 7 avril 2023 à 8 h 08 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 mars 2023

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2023_001_CC_1 Approbation du PV du 16 12 2023	633,10 Ko	Télécharger
2023_002_CC_2 Fixation des conditions de dépôt des listes pour le renouvellement de la CAO	804,45 Ko	Télécharger
2023_003_CC_3 Election de la CAO Vote au scrutin public	622,53 Ko	Télécharger
2023_004_CC_4 Élection de la commission appel d’offres	925,90 Ko	Télécharger
PV Election de la CAO 27 03 2023	202,62 Ko	Télécharger
2023_005_CC_5 Modification des statuts de la régie communautaire La Créole	952,02 Ko	Télécharger
2023_006_CC_6 Modification des statuts de l’OTI Ouest	828,72 Ko	Télécharger
2023_007_CC_7 Présentation du rapport CRC d’observations définitives cahiers 1 et 2 Gestion des déchets	993,47 Ko	Télécharger
2023_007_CC_7 RAPPORT RECOMMANDATIONS CRC_TCO	167,79 Ko	Télécharger
2023_008_CC_8 Présentation du rapport CRC d’observations définitives Mobilité-Transport	683,64 Ko	Télécharger
2023_008_CC_8 RAPPORT OBSERVATIONS CRC	3,11 Mo	Télécharger
2023_009_CC_9 Etat d'avancement à mi-parcours des actions du Plan de Déplacement Urbain 2017-2027	2,37 Mo	Télécharger
2023_010_CC_10 Conventions de Réception et traitement de matières externes par station de traitement des eaux usées de Le Port	846,89 Ko	Télécharger
2023_011_CC_11 Contrat de concession de service public de l'eau potable sur le périmètre de la commune de La Possession	989,81 Ko	Télécharger
2023_012_CC_12 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du centre animalier de l'Eperon	1,50 Mo	Télécharger
2023_013_CC_13 Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la Réunion PRPGD	2,98 Mo	Télécharger
2023_014_CC_14 Avenants de prolongation et de mise en conformité 2023 du contrat pour l’action et la performance CAP	1,38 Mo	Télécharger
2023_015_CC_15 Information sur les résultats du service de diagnostic gaspillage alimentaire pour la restauration scolaire des communes	1,23 Mo	Télécharger
2023_016_CC_16 Garantie d'emprunts de la SEMADER pour l'opération Amédée - 34 LLTS sur St-Paul	1,72 Mo	Télécharger
2023_017_CC_17 Avis sur demande d'autorisation ICPE - Demande de xxx sur la commune de Le Port	938,76 Ko	Télécharger
2023_018_CC_18 Convention de partenariat relative à la lutte contre l’érosion des sols et la prévention des coulées de boues	953,21 Ko	Télécharger
2023_019_CC_19 Avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire Intercommunale ORT	1,66 Mo	Télécharger
2023_020_CC_20 Dénomination de la voirie de l’extension ZA Pointe des Châteaux Saint-Leu	705,76 Ko	Télécharger
2023_021_CC_21 Modification du règlement d'Exploitation de la Régie des Ports de Plaisance du TCO	1,01 Mo	Télécharger
2023_022_CC_22 Retrait de la délibération N2022_015_CC_16 du 28 03 2022 Remise Gracieuse des redevances d’amodiation dues par l'association ADRA	1,05 Mo	Télécharger
2023_023_CC_23 Rapport Social Unique 2021	860,58 Ko	Télécharger
2023_023_CC_23 Synthese_RSU_2021	589,24 Ko	Télécharger
2023_024_CC_24 Désignation des représentants du TCO au Conseil d'administration de la régie communautaire La Créole	965,82 Ko	Télécharger
2023_025_CC_25 Adhésion du TCO au CEREMA	1,22 Mo	Télécharger
2023_026_CC_26 Remplacement d'un conseiller communautaire au sein de la Commission ETCP	768,55 Ko	Télécharger
2023_027_CC_27 Désignation des délégués et du correspondant du TCO au sein du Comité National d’Action Sociale CNAS	731,92 Ko	Télécharger
2023_028_CC_28 Désignation des représentants du TCO au conseil de développement du Grand Port Maritime de La Réunion	796,29 Ko	Télécharger
2023_029_CC_29 Désignation des représentants suppléants au Comité de Direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest	730,60 Ko	Télécharger
2023_030_CC_30 Désignation des représentants du TCO à l’AGORAH	753,42 Ko	Télécharger
2023_031_CC_31 Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations	606,42 Ko	Télécharger
2023_032_CC_32 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	571,66 Ko	Télécharger
2023_032_CC_32 Liste des décisions	1,95 Mo	Télécharger
2023_033_CC_33 Ajout d'une affaire supplémentaire à l'ordre du jour de la séance	658,02 Ko	Télécharger
2023_034_CC_34 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2023	890,04 Ko	Télécharger

Publié le 6 avril 2023 à 15 h 21 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27 03 2023

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Liste des délibérations du CC 27 03 2023-2	131,86 Ko		Télécharger

Publié le 3 avril 2023 à 12 h 09 min

Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 décembre 2022

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PROCES-VERBAL du CC 16 12 2022	4,09 Mo		Télécharger

Publié le 30 mars 2023 à 11 h 29 min

Arrêtés du TCO

AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE, 13ème Vice-président du TCO dans le domaine suivant : Démocratie participative. Le présent arrêté abroge l’arrêté n° AP2020_040 du 12/08/2020.

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AP2023_054 Délégation de fonction à M. Irchad OMARJEE 13E VP du TCO - Domaine Démocratie participative	194,85 Ko		Télécharger

Publié le 23 mars 2023 à 11 h 44 min

Arrêtés du TCO

AP2023_048 Autorisant l’exercice de la pêche au sein du Port de Saint-Leu

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AP2023_048 Autorisant l'exercice de la pêche au sein du Port de Saint Leu	504,27 Ko		Télécharger

Publié le 23 mars 2023 à 8 h 59 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 06/03/2023

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2023_001_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 5 décembre 2022	99,62 Ko	Télécharger
Annexe 2023_001_BC_1 Procès-verbal du BC du 05 12 2022	1,07 Mo	Télécharger
2023_002_BC_2 Convention de recherche et développement relative à la valorisation du potentiel de géothermie de surface sur le périmètre du TCO	122,51 Ko	Télécharger
Annexe 2023_002_BC_2 Projet de convention	512,32 Ko	Télécharger
2023_003_BC_3 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 – Dispositif de soutien aux salles de diffusion du spectacle vivant	144,80 Ko	Télécharger
2023_003_BC_3 Projet Convention Salle	307,26 Ko	Télécharger
2023_004_BC_4 Attribution des subventions culturelles au titre de l’année 2023 - Dispositif de soutien aux festivals	369,78 Ko	Télécharger
Annexe 2023_004_BC_4 Projet Convention Festivals 2023	358,97 Ko	Télécharger
2023_005_BC_5 Actualisation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO	133,97 Ko	Télécharger
Annexe 2023_005_BC_5 Projet de convention AFD-TCO	547,31 Ko	Télécharger
2023_006_BC_6 Avenant à la convention liant la Ville du Port, le TCO et Action Logement dans le cadre du dispositif Action Coeur de Ville	684,43 Ko	Télécharger
Annexe1_2023_006_BC_6 CV AL Le Port TCO 2020	4,46 Mo	Télécharger
Annexe2_2023_006_BC_6 Avenant_RC_Le Port_AL-TCO	316,55 Ko	Télécharger
2023_007_BC_7 Bilan intermédiaire du REACT-UE	158,08 Ko	Télécharger
2023_008_BC_8 Demande de subvention Fonds Outre-Mer ingénierie préalable à la réalisation d’une déchèterie inversée	138,30 Ko	Télécharger
Annexe 2023_008_BC_8 Projet Convention AFD-TCO CRE 1985 01 E	295,45 Ko	Télécharger
2023_009_BC_9 Plan de financement des forums grand public de la Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte	130,47 Ko	Télécharger
2023_010_BC_10 Réhabilitation de l’Espace Numérique et Artistique – Validation du plan de financement et demande de subvention au titre de la fiche action 10.2.9	165,96 Ko	Télécharger
2023_011_BC_11 Réhabilitation de l’ancienne décharge de Cambaie – signature d’un bail emphytéotique de 30 ans	120,95 Ko	Télécharger
2023_012_BC_12 Feuille de route relative à la coopération décentralisée du TCO	1,11 Mo	Télécharger
2023_013_BC_13 Octroi d’une subvention à l’association Eau de Coco Réunion pour soutenir le projet d’appui au développement personnel de jeunes du sud-ouest de Madagascar	268,04 Ko	Télécharger
Annexe1_2023_013_BC_13 Plan de financement Eau de Coco	194,05 Ko	Télécharger
Annexe2_2023_013_BC_13 Convention Eau de Coco	336,38 Ko	Télécharger
2023_014_BC_14 Subvention au T’COS _Voyage d’échange solidaire à Madagascar	129,37 Ko	Télécharger
Annexe 2023_014_BC_14 Projet Convention Tcos V2	892,62 Ko	Télécharger
2023_015_BC_15 Avance de trésorerie au TCO'S pour la gestion des titres-restaurant pour l'année 2023	126,34 Ko	Télécharger
2023_016_BC_16 Évolution de la politique d'action sociale de l'établissement	141,18 Ko	Télécharger
Annexe 2023_016_BC_16 CNAS 2023	645,43 Ko	Télécharger
2023_017_BC_17 Bilan final de l'expérimentation Télétravail	343,46 Ko	Télécharger
2023_018_BC_18 Aide d'urgence à Madagascar suite au Cyclone Freddy	103,93 Ko	Télécharger

Publié le 15 mars 2023 à 13 h 50 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 06/03/2023

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Liste des délibérations du BC 06 03 2023	128,88 Ko		Télécharger

Publié le 13 mars 2023 à 16 h 12 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 12 2022

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