Délibérations du Bureau Communautaire du 02 juin 2025


Publié le 6 juin 2025 à 16 h 01 min



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tampon_tdt_2025_050_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 mai 2025 94,77 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_051_BC_2 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2025 179,09 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_052_BC_3 Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l'entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La Possession 182,29 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_053_BC_4 Avenant n°2 à la convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire 105,75 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_054_BC_5A Programme ITI 20212027 Avis relatif à la création d'une aire de loisirs ludique et sportive à Bois de Nèfles (Trois-Bassins) 124,85 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_055_BC_6 Programme ITI 20212027 Avis relatif au projet d'aménagement du bourg du Plate 274,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_056_BC_7 Conclusion d'une convention de coopération avec l'ADIR pour le développement d'un modèle d'économie industrielle durable 131,20 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_057_BC_8A 2025_057_BC_8A Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_061_BC_4 portant validation de candidature et conclusion d'un bail à construction 137,23 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_058_BC_9 Modification de la délibération n°2024-074-BC-12 Signature de la convention de partenariat avec la SEDRE dans le cadre de la mise en œuvre de la clause sociale 127,35 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_059_BC_10 Approbation d’une convention de partenariat avec la Société Publique Locale (SPL) GRAND OUEST pour la mise en œuvre des clauses sociales 128,16 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_060_BC_11 Validation d’un plan de financement prévisionnel pour la construction du skate-park sur le littoral Sud de Saint-Leu 157,47 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_061_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest au titre de l’exercice 2025 454,72 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_062_BC_14 Projet de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Avenue Rico Carpaye - Mise à disposition par la Commune de Le Port des parcelles communales nécessaires à la réalisation du projet 1,24 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_063_BC_15 Site de LENA - signature d'une convention co-maîtrise d'ouvrage avec le Parc National relative à la réhabilitation et à l'entretien de la voie d'accès 106,87 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_064_BC_16 BIT MAFATE- Avenant n 2 à la concession de l'ONF au profit du Territoire de l'Ouest 101,83 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
tampon_tdt_2025_065_BC_17 Projet de zone d'activités Henri Cornu - Acquisition amiable complémentaire - parcelle AB 748 - Modification de la délibération n°2025-016-BC-16 739,60 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download


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