Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 05 09 2022

AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022

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AP2022_043-AR Délégation de fonction à Jean Bernard MONIER 9 Vice Président du TCO

Bureau Communautaire – Séance du 04 juillet 2022

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N°AP2022_041 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général de la Communauté d’Agglomération TCO. Ce présent arrêté abroge l‘AP2022_022 du 01/02/2022.

N°AP2022_042 du 01/07/2022 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général assurant l’intérim de la Direction Juridique et Affaires Générales de la Communauté d’Agglomération TCO. Cet arrêté abroge l’AP2022_007 du 10/01/2022.

Procès-verbal de l’élection du NEUVIEME VICE-PRESIDENT DU TCO

N°AP2022_040 du 30/06/2022 : Délégation de signature à Claudie DALY ERAYA, Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services pour sa mission du 06 juillet 2022 inclus au 08 juillet 2022 inclus.

Bureau Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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Conseil Communautaire – Séance du 30 mai 2022

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AP2022_031 François HAZARD

AP2022_032 ML BOUTILLON Absence ou d’empêchement du directeur de la RPP

Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022

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