Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2022_031 François HAZARD

AP2022_032 ML BOUTILLON Absence ou d’empêchement du directeur de la RPP

Bureau Communautaire – Séance du 02 mai 2022

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AP2022_29 du 07/05/2022 : Délégation de signature à Madame Mireille MOREL COIANIZ 12ème Vice-présidente du TCO de signer les ordres de mission correspondants aux frais de mission et de déplacement du Président du TCO.

AP2022_027 du 14/04/2022 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim du Directeur Général des Services du TCO en son absence du 14 avril 2022 au 19 avril 2022 inclus.

AP2022_025 du 10/04/2022 Délégation de signature à Karine FERRERE intérim de la Direction SIN.

Bureau Communautaire – Séance du 04 avril 2022

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Conseil Communautaire – Séance du 28 mars 2022

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Bureau Communautaire – Séance du 7 mars 2022

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Arrete de DUP prorogation 11 02 22

AP2022_021 : Délégation de signature à Jismy SOUPRAYENMESTRY, Directeur de l’Économie et de l’Innovation

AP2022_023 : Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Juridique et Affaires Générales : Intérim de la Brigade Intercommunale Environnementale

AP2022_020 Délégation de signature à Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO

AP2022_019 Délégation de signature à Carole LALLEMAND, Directrice du Tourisme et de la Culture de la Communauté d’Agglomération du TCO.

AP2022_018 Délégation de signature à Claudie DALY-ERAYA Directrice Générale Adjointe du Développement Territorial de la Communauté d’Agglomération du TCO, INTÉRIM de la Direction Économ