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Arrêtés de délégation de signature

AP2022_058 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO dans le cadre des élections professionnelles du 08/12/2022.

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AP2022_058 JF APAYA-GADABAYA Elections professionnelles du 08 12 2022	1,16 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 37 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_054 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_037 du 09/09/2022.

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AP2022_054 JF APAYA-GADABAYA	1,26 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 36 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_053 Délégation de signature à Nicolas GUERIN, Directeur de la Gestion des Déchets et de l’Errance Animale de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_003 du 10/01/2022.

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AP2022_053 Nicolas GUERIN	1,18 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 33 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_052 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_004 du 10/01/2022.

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AP2022_052 JL LEBON	1,18 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 29 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_051 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, pour assurer l’intérim de la Direction de la Mobilité et des transports

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AP2022_051 JL LEBON Intérim de la Direction de la Mobilité et des transports	1,18 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 25 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_050 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques.

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AP2022_050 JL LEBON Intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques	1,18 Mo		Télécharger

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 21 min

Arrêtés du TCO

AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE pour assurer la présidence du Comité Technique du 04-10-2022

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AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE au Comité Technique du 04-10-2022	513,57 Ko		Télécharger

Publié le 28 septembre 2022 à 14 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_046 du 16 septembre 2022_Délégation de signature à Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

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AP2022_046 Délégation Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND DGST assurant l'intérim Direction Mobilités et Transports	383,00 Ko		Télécharger

Publié le 20 septembre 2022 à 12 h 55 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 5 septembre 2022

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2022_071_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 juillet 2022	1,20 Mo	Télécharger
2022_072_BC_2B Appel à projets ReMHOM 2021 Valorisation écologique et pédagogique de la zone humide de l'Hermitage-Les-Bains	1,46 Mo	Télécharger
2022_073_BC_3 Signature d'une convention de recherche et développement avec le BRGM Mise en place d'une procédure de caractérisation des sédiments et des déblais...	1,22 Mo	Télécharger
2022_074_BC_4 deliberation-modificative-a-laffaire-n2021_050_bc_17-du-28-mai-2021--signature-dun-traite-dadhesion-pour-lindemnisation-des-parcelles-appartenant..	2,72 Mo	Télécharger
2022_075_BC_5 ECOPARC – Conclusion d’un bail à construction	1,23 Mo	Télécharger
2022_076_BC_6 Modernisation de pontons sur le Ports de Saint Gilles-Les-Bains - Plan de financement	1,20 Mo	Télécharger
2022_077_BC_7 Validation d’un avenant 6 au contrat de quasi régie sous la forme d’une Délégation de Service Public pour la gestion du camping Hermitage...	1,27 Mo	Télécharger
2022_078_BC_8 Attribution d'une subvention exceptionnelle globale à l'OTI OUEST pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d'actions..	1,27 Mo	Télécharger
2022_079_BC_9 Demande de subvention du Collectif Bouftang pour la réalisation d’une étude sur le secteur des professionnels de la filière du jeu vidéo...	1,22 Mo	Télécharger
2022_080_BC_10 Demande de subvention pour l'exercice 2022 de l'association Technopole	1,23 Mo	Télécharger
2022_081_BC_11 Attribution d'une subvention à l'ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) pour l'année 2022	1,94 Mo	Télécharger
2022_082_BC_12 3ème année de la convention pluriannuelle avec France Active la Réunion (FAR) pour son projet ESS Pro et attribution d'une subvention au titre...	1,38 Mo	Télécharger
2022_083_BC_13 4ème année de la convention pluriannuelle avec la Mission Intercommunale de l'Ouest (MIO) pour son projet Attitude pro la pépinière...	1,42 Mo	Télécharger

Publié le 15 septembre 2022 à 16 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_037 du 09/09//2022 : Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_020 du 14.01.2022.

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AP2022_037 Délégation de signature du DGS abroge APN020.AR	482,91 Ko		Télécharger

Publié le 12 septembre 2022 à 14 h 23 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022

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- Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022	741,49 Ko		Télécharger

Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 21 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau communautaire du 05 09 2022

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Liste des délibérations du BC du 05 09 2022	100,75 Ko		Télécharger

Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 19 min

Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

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AP 2022_045 du 22 juillet 2022 - Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).	723,79 Ko		Télécharger

Publié le 29 juillet 2022 à 9 h 20 min

Arrêtés de délégation de signature

AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

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AP 2022_044 du 21 juillet 2022 - Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet	490,90 Ko		Télécharger

Publié le 24 juillet 2022 à 12 h 23 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022

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Publié le 5 juillet 2022 à 14 h 26 min

Publicité des actes du Territoire de l'Ouest

AP2022_058 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO dans le cadre des élections professionnelles du 08/12/2022.

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AP2022_054 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_037 du 09/09/2022.

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AP2022_053 Délégation de signature à Nicolas GUERIN, Directeur de la Gestion des Déchets et de l’Errance Animale de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_003 du 10/01/2022.

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AP2022_052 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_004 du 10/01/2022.

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AP2022_051 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, pour assurer l’intérim de la Direction de la Mobilité et des transports

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AP2022_050 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques.

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AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE pour assurer la présidence du Comité Technique du 04-10-2022

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AP2022_046 du 16 septembre 2022_Délégation de signature à Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

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Bureau Communautaire – Séance du 5 septembre 2022

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N°AP2022_037 du 09/09//2022 : Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_020 du 14.01.2022.

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Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022

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Liste des délibérations du Bureau communautaire du 05 09 2022

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AP 2022_045 du 22 juillet 2022 – Délégation à Mme Claudie DALY-ERAYA, pour assurer l’intérim du Directeur Général des Services du 29 juillet 2022 (inclus) au 09 août 2022 (inclus).

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AP 2022_044 du 21 juillet 2022 – Délégation à Mme Mireille MOREL-COIANIZ pour exercer la présidence de la Commission Intercommunale des Impôts Directs le lundi 25 juillet

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Conseil Communautaire – Séance du 27 juin 2022