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Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau communautaire – Séance du 03/10/2022

Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 38 min

Délibérations du Conseil Communautaire

Conseil communautaire – Séance du 03/10/2022

Publié le 18 octobre 2022 à 12 h 09 min

Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 03/10/2022

Publié le 10 octobre 2022 à 10 h 07 min

Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 03/10/2022

Publié le 10 octobre 2022 à 10 h 05 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_058 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO dans le cadre des élections professionnelles du 08/12/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 37 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_054 Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_037 du 09/09/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 36 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_053 Délégation de signature à Nicolas GUERIN, Directeur de la Gestion des Déchets et de l’Errance Animale de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_003 du 10/01/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 33 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_052 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO. La présente délégation abroge l’arrêté AP2022_004 du 10/01/2022.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 29 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_051 Délégation de signature à Jean Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, pour assurer l’intérim de la Direction de la Mobilité et des transports

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 25 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_050 Délégation de signature à Jean Louis LEBON Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération du TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques.

Publié le 6 octobre 2022 à 16 h 21 min

Arrêtés du TCO

AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE pour assurer la présidence du Comité Technique du 04-10-2022

Publié le 28 septembre 2022 à 14 h 01 min

Arrêtés de délégation de signature

AP2022_046 du 16 septembre 2022_Délégation de signature à Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND, Directrice Générale Adjointe des Services Techniques assurant l’intérim de la Direction de la Mobilités et des Transports

Publié le 20 septembre 2022 à 12 h 55 min

Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 5 septembre 2022

Publié le 15 septembre 2022 à 16 h 34 min

Arrêtés de délégation de signature

N°AP2022_037 du 09/09//2022 : Délégation de signature à M. Jean François APAYA-GADABAYA, Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_020 du 14.01.2022.

Publié le 12 septembre 2022 à 14 h 23 min

Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022

Publié le 9 septembre 2022 à 14 h 21 min

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2022_084_BC_1 Approbation PV du BC du 5 septembre 2022	92,34 Ko		Télécharger
2022_085_BC_2 France 2030 – Démonstrateur de la Ville Durable Convention de partenariat entre la Caisse des Dépôts et la Communauté d’agglomération du TCO	460,63 Ko		Télécharger
2022_086_BC_3 Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens entre le CAUE et le TCO pour 2022-2023	143,34 Ko		Télécharger
2022_087_BC_4 Validation du contrat de quasi régie entre le TCO et l'AGORAH " Étude sur l'état des lieux de la vacance dans le parc de logements" et validation du plan de financement	121,01 Ko		Télécharger
2022_088_BC_5 Candidature du TCO à l’appel à projets du programme France 2030 « Plan Innovation Outre-Mer » (PIOM) pour le développement d’un campus de l’innovation tropicale et insulaire (CITI)	118,40 Ko		Télécharger
2022_089_BC_6 PLIE du TCO 2021 2022- Modification du plan de financement de la programmation	105,13 Ko		Télécharger
2022_090_BC_7 Protocole Transactionnel pour le logiciel de suivi des participants au PLIE	105,38 Ko		Télécharger
2022_091_BC_8 Avenant aux conventions de l'appel à projets ACI 2022	118,32 Ko		Télécharger
2022_092_BC_9 Coopération décentralisée : Projet de partenariat de coopération décentralisée avec la commune urbaine de Sainte-Marie (Madagascar)	110,06 Ko		Télécharger
2022_093_BC_10 Appel à projets Lékol’O 2022-2023 : Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole	139,92 Ko		Télécharger
2022_094_BC_11 Validation du plan de financement modifié pour les travaux de sécurisation et de protection des ouvrages à l'embouchure des ravines Grand et Petit Etang sur la Commune de Saint- Leu (digues, épis en mer, cordon dunaire)	129,38 Ko		Télécharger
2022_095_BC_12 Transfert de compétence : Régularisation de la mise à disposition du bureau d’information touristique de Saint-Leu – Parcelles AV 1087 et 1088 – Commune de Saint-Leu	104,83 Ko		Télécharger
2022_096_BC_13 ZA Bras Montvert - Conclusion d'un bail à construction avec la société xxx, attributaire du lot à construire n° 14 (AI 854) - Commune de Trois-Bassins	1,94 Mo		Télécharger
2022_097_BC_14 Semaine européenne de la mobilité et rando vélo intercommunale : octroi d'une subvention à l'OMS du Port	110,98 Ko		Télécharger
2022_098_BC_15 Attribution d'une avance de trésorerie complémentaire au T'COS pour la gestion des titres-restaurant pour l’année 2022	104,43 Ko		Télécharger
2022_099_BC_16 Attribution d'une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T'COS, pour l'année 2022	105,81 Ko		Télécharger
2022_100_BC_17 Instances de dialogue social : actualisation du recensement des effectifs au 1er janvier 2022	101,43 Ko		Télécharger

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2022_065_CC_1 Approbation de l’avenant n1 à la convention constitutive du Groupement d’intérêt Public GIP Ecocité la Réunion	1,22 Mo		Télécharger
2022_066_CC_2 Approbation de la modification simplifiée N1 du Schéma de Cohérence Territoriale du TCO	1,23 Mo		Télécharger
2022_067_CC_3 Validation du règlement du Fonds Mutualisé pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH)	2,93 Mo		Télécharger
2022_068_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SHLMR pour l'opération Le Guillaume - 40 LLTS à Saint-Paul	1,26 Mo		Télécharger
2022_069_CC_5 TERH GAL OUEST projet de coopération inter GAL	1,24 Mo		Télécharger
2022_070_CC_6 Validation du Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) du TCO et du plan de transition	1,60 Mo		Télécharger
2022_071_CC_7 Présentation du rapport annuel relatif à l'exploitation du camping confiée à la SPL TAMARUN	1,38 Mo		Télécharger
2022_072_CC_8 Clôture du contrat de délégation de service public pour la gestion du camping intercommunal de l'Hermitage les Bains	1,26 Mo		Télécharger
2022_073_CC_9 Cadrage de la gestion des lots économiques dans les 23 zones d'activité du TCO	715,45 Ko		Télécharger
2022_075_CC_11 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RASPPGD)	1,23 Mo		Télécharger
2022_076_CC_12 Validation d’une convention de partenariat avec la SHLMR pour le projet de gratification des usagers pour le geste de tri des déchets ménagers	1,44 Mo		Télécharger
022_077_CC_13 Validation d’une convention de collaboration pour la récupération d’emballages en verre en décheterie entre Réutiliz et le TCO	1,28 Mo		Télécharger
2022_078_CC_14 Actualisation des modalités d'accès au dispositif de la stérilisation animale pour la population	1,23 Mo		Télécharger
2022_079_CC_15 Fixation des tarifs 2023 de la redevance spéciale	1,27 Mo		Télécharger
2022_080_CC_16 Gratuité de la carte Réuni'Pass pour les étudiants	1,20 Mo		Télécharger
2022_081_CC_17 Proposition d'adhésion de la Régie des Ports du TCO au CLUSTER Maritime de la Réunion	1,23 Mo		Télécharger
2022_082_CC_18 Brigade Intercommunale Environnementale (BIE) Convention de mise à disposition des agents de la police municipale intercommunale aux communes membres	1,24 Mo		Télécharger
2022_083_CC_19 Adoption du Règlement intérieur du Conseil de développement du TCO et cadre de coopération avec le TCO	1,21 Mo		Télécharger
2022_084_CC_20 Régularisation de l’indemnité d’éviction amiable suite à la relocalisation d’un occupant économique de la parcelle HN 208	4,96 Mo		Télécharger
2022_085_CC_21 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Gestion de la SEMTO	1,20 Mo		Télécharger
2022_086_CC_22 Modification de la composition des commissions du TCO et de la CCSPL	166,06 Ko		Télécharger
2022_087_CC_23 Désignations de représentants du TCO dans les organismes extérieurs	1,25 Mo		Télécharger
2022_088_CC_24 Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations	10,56 Mo		Télécharger

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Liste des délibérations du BC 03 10 2022	122,23 Ko		Télécharger

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Liste des délibérations du CC 03 10 2022	124,67 Ko		Télécharger

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AP2022_058 JF APAYA-GADABAYA Elections professionnelles du 08 12 2022	1,16 Mo		Télécharger

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AP2022_054 JF APAYA-GADABAYA	1,26 Mo		Télécharger

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AP2022_053 Nicolas GUERIN	1,18 Mo		Télécharger

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AP2022_051 JL LEBON Intérim de la Direction de la Mobilité et des transports	1,18 Mo		Télécharger

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AP2022_050 JL LEBON Intérim de la Direction Générale Adjointe des Services Techniques	1,18 Mo		Télécharger

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AP2022_038 Délégation de fonction à Henry HIPPOLYTE au Comité Technique du 04-10-2022	513,57 Ko		Télécharger

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AP2022_046 Délégation Mme Aurélie RIVIERE-LEMARCHAND DGST assurant l'intérim Direction Mobilités et Transports	383,00 Ko		Télécharger

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2022_071_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 juillet 2022	1,20 Mo		Télécharger
2022_072_BC_2B Appel à projets ReMHOM 2021 Valorisation écologique et pédagogique de la zone humide de l'Hermitage-Les-Bains	1,46 Mo		Télécharger
2022_073_BC_3 Signature d'une convention de recherche et développement avec le BRGM Mise en place d'une procédure de caractérisation des sédiments et des déblais...	1,22 Mo		Télécharger
2022_074_BC_4 deliberation-modificative-a-laffaire-n2021_050_bc_17-du-28-mai-2021--signature-dun-traite-dadhesion-pour-lindemnisation-des-parcelles-appartenant..	2,72 Mo		Télécharger
2022_075_BC_5 ECOPARC – Conclusion d’un bail à construction	1,23 Mo		Télécharger
2022_076_BC_6 Modernisation de pontons sur le Ports de Saint Gilles-Les-Bains - Plan de financement	1,20 Mo		Télécharger
2022_077_BC_7 Validation d’un avenant 6 au contrat de quasi régie sous la forme d’une Délégation de Service Public pour la gestion du camping Hermitage...	1,27 Mo		Télécharger
2022_078_BC_8 Attribution d'une subvention exceptionnelle globale à l'OTI OUEST pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d'actions..	1,27 Mo		Télécharger
2022_079_BC_9 Demande de subvention du Collectif Bouftang pour la réalisation d’une étude sur le secteur des professionnels de la filière du jeu vidéo...	1,22 Mo		Télécharger
2022_080_BC_10 Demande de subvention pour l'exercice 2022 de l'association Technopole	1,23 Mo		Télécharger
2022_081_BC_11 Attribution d'une subvention à l'ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) pour l'année 2022	1,94 Mo		Télécharger
2022_082_BC_12 3ème année de la convention pluriannuelle avec France Active la Réunion (FAR) pour son projet ESS Pro et attribution d'une subvention au titre...	1,38 Mo		Télécharger
2022_083_BC_13 4ème année de la convention pluriannuelle avec la Mission Intercommunale de l'Ouest (MIO) pour son projet Attitude pro la pépinière...	1,42 Mo		Télécharger

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AP2022_037 Délégation de signature du DGS abroge APN020.AR	482,91 Ko		Télécharger

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- Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 04 07 2022	741,49 Ko		Télécharger