Bureau Communautaire – Séance du 06 septembre 2021


TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 1 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – parcelles AD 374-376-377-378 et 380 situées dans le secteur de Savannah.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 2 : Signature d’un avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage de travaux entre le TCO et la commune de Le Port.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’Association Réunion Metis pour la mise en œuvre de son plan d’actions 2021.
  • AFFAIRE N° 4 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI Ouest) pour la réalisation des missions et la mise en œuvre de son programme d’actions, au titre de l’exercice 2021.
  • AFFAIRE N° 5 : Attribution d’une subvention à l’ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) pour l’année 2021.
  • AFFAIRE N° 6 : Octroi d’une subvention à l’association Synergie Péi pour le développement et l’animation de la Démarche d’Ecologie Industrielle Territorialisée sur notre territoire pour l’année 2021.
  • AFFAIRE N° 7 : Validation de principe d’une optimisation du foncier de la zone d’activités économiques d’ECOPARC Le Port.
  • AFFAIRE N° 8 : Renouvellement du partenariat avec l’association Technopole de La Réunion pour l’année 2021.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 9 : Modification de la délibération n° 2020-053-BC-1 “Acompte sur subventions aux organismes pour 2021” : autorisation de signature par un vice président du TCO.

PROGRAMMATION ET EXECUTION BUDGETAIRE

  • AFFAIRE N° 10 : Révision de l’avance de trésorerie du budget principal vers le budget annexe de l’Eau.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 11 : Attribution d’une subvention au comité d’œuvres sociales du TCO, le T’COS, pour l’année 2021.

MOYENS GENERAUX

  • AFFAIRE N° 12 : Régularisation d’autorisation de sortie de véhicules de l’inventaire du TCO en raison de leur état de vétusté.

Questions diverses


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE_RENDU_BC_06 09 21 121,74 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download