Publié le 2 juin 2021 à 12 h 56 min
- AFFAIRE N° 1 : Convention cadre de partenariat IRT-TCO: plan global d’accompagnement à la gestion de la taxe de séjour
- AFFAIRE N° 2 : Convention spécifique de mise à disposition d’un téléservice de déclaration des hébergements touristiques entre le TCO et la commune (DECLALOC.FR)
- AFFAIRE N° 3 : Participation financière du TCO au fonctionnement du GIP Ecocité et à son programme d’études pour 2021
- AFFAIRE N° 4 : Adhésion à l’observatoire réunionnais de l’air ATMO Réunion
- AFFAIRE N° 5 : Participation du TCO au programme d’actions 2021 de l’Observatoire Energie Réunion (OER) pour 2021
- AFFAIRE N° 6 : Approbation de l’avenant à la convention de partenariat et d’appui conseil relative à l’attribution des subventions de l’AFD pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage du PCAET du TCO
- AFFAIRE N° 7 : Création d’un réseau neuf d’assainissement par phyto-épuration sur le Port de plaisance de la Pointe des Galets – Plan de financement pour demande de subvention
- AFFAIRE N° 8 : Remise à neuf de pontons sur le Port de Saint Gilles Les Bains – Plan de financement pour demande de subventions
- AFFAIRE N° 9 : Adhésion du TCO à l’association France Digues
- AFFAIRE N° 10 : Plan de financement prévisionnel des travaux d’amélioration du poste de refoulement RFM situé sur la commune de Le Port
- AFFAIRE N° 11: Modification du plan de financement provisoire de l’étude de stratégie de gestion des milieux aquatiques
- AFFAIRE N° 12 : Modification du plan de financement pour le poste de chargé de mise en œuvre des Programmes d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
- AFFAIRE N° 13 : Attribution d’une subvention à l’association REVEZ/CRAPA pour un projet dispensaire expérimental
- AFFAIRE N° 14 : Approbation du plan de financement relatif à l’opération d’identification et de stérilisation des animaux domestiques du TCO au titre de l’année 2021
- AFFAIRE N° 15 : Demande de subventions à destination de l’ Association des Solidaires de l’Économie Sociale (ASES) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV)
- AFFAIRE N° 16 : Avenant de prolongation des conventions de financement des associations de protection animale dans le cadre de l’appel à projet errance et protection animale
- AFFAIRE N° 17 : Constitution d’une servitude amiable de canalisation d’eaux usées sur la parcelle CX 1094 commune de Saint-Leu
- AFFAIRE N° 18 : DUP PAPI ERMITAGE – Régularisation de travaux – Acquisition amiable entre le TCO et CBO territoria
- AFFAIRE N° 19 : PAPI de l’Hermitage– lancement de la procédure pour l’institution d’une servitude d’utilité publique
- AFFAIRE N° 20 : Participation du TCO au projet BRICOBUS porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion en 2021
- AFFAIRE N° 21 : Plan Intercommunal de Lutte contre l’Habitat Indigne (PILHI)- Mise en œuvre d’une évaluation des ménages accompagnés par le Guichet Unique du PILHI dans leur projet de relogement
- AFFAIRE N° 22 : Coopération décentralisée : Action humanitaire « aide d’urgence pour l’Inde »
- AFFAIRE N° 23 : Modification du tableau des effectifs par création de poste
Questions diverses
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