Bureau Communautaire – Séance du 02 août 2021


PLANIFICATION, AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 1 : Participation du TCO au projet BRICOBUS Rural porté par les Compagnons Bâtisseurs de la Réunion sur la période 2021-2022.
  • AFFAIRE N° 2 : PILHI – Mise en œuvre du Fonds Mutualisé pour l’Amélioration de l’Habitat (FMAH) du TCO.
  • AFFAIRE N° 3 : Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique (SARé) – Plan de déploiement et convention de mise en œuvre.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 4 : Validation du programme et du plan de financement pour la réalisation du Skate Park du littoral Sud Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 5 : Signature de la convention avec la Caisse des dépôts pour le financement des études liées au projet Campus de l’Innovation Tropicale et Insulaire (CITI) lauréat du PIA plan innovation Outre-Mer.
  • AFFAIRE N° 6 : Appel à projets ACI 2021 – Avenant n° 2 à la convention de l’association les Palettes de Marguerite.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 7 : Demande de subventions à destination de l’association War demain dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de subventions à destination de l’association Institut d’Insertion par l’Innovation (3I) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
  • AFFAIRE N° 9 : Demande de subventions à destination de l’association Comité d’Insertion à la Vie Sociale de Saint Paul (CIVIS) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV.
  • AFFAIRE N° 10 : Demande de subventions à destination de l’association Union Jeunesse Réunionnaise (UJR) dans le cadre de la Lutte Anti-Vectorielle (LAV).
  • AFFAIRE N° 11 : Proposition d’adhésion annuelle du TCO au réseau compost citoyen réunion pour un montant de 1500€.
  • AFFAIRE N° 12 : Signature de la convention pluriannuelle de financement de l’ADEME pour la mise en œuvre d’une opération de promotion du compostage individuel.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 13 : DUP CAMBAIE – signature d’un traité d’adhésion en vue du règlement des indemnités d’expropriation de la parcelle AB 375 aux Consorts PERIANAYAGOM.
  • AFFAIRE N° 14 : Délibération modificative 2018_45_BC_4 – DUP PAPI La Saline – Acquisition amiable des parcelles ET 1485 et ET 1486 appartenant aux Consorts Lauret.
  • AFFAIRE N° 15 : Délibération modificative 2018_45_BC_7 – DUP PAPI La Saline – Acquisition amiable de la parcelle ET 1473 appartenant à Monsieur Mondon.
  • AFFAIRE N° 16 : DUP PAPI LA SALINE – Acquisition amiable de la parcelle ET 1443 appartenant à Madame.
  • AFFAIRE N° 17 : Annulation de la délibération 2021_51_BC_18 « PAPI de l’Ermitage – lancement de la procédure pour l’institution d’une servitude d’utilité publique.
  • AFFAIRE N° 18 : Exercice du droit de préemption conventionnel – cession de bail à construction – parcelle AV 18 Lotissement artisanal du Port.
  • AFFAIRE N° 19 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – parcelle HN 62 sise dans la zone d’activités de

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 20 : Remise à neuf de pontons sur le Port de Saint Gilles Les Bains – Modification du plan de financement.

SYSTEMES D’INFORMATION ET ORGANISATIONS

  • AFFAIRE N° 21 : Signature d’une convention avec l’association AGAME afin de permettre la récupération et le reconditionnement d’ordinateurs ou de matériels informatiques (fonctionnels ou non).

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 22 : Modification du tableau des effectifs par création de poste.

Questions diverses


Document(s) téléchargeable(s)


Nom du fichier Poids Type Téléchargement
COMPTE_RENDU_BC 02 08 2021 163,94 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download