Publié le 11 octobre 2021 à 10 h 09 min
PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT
- AFFAIRE N° 1 : Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La Possession.
- AFFAIRE N° 2 : Validation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO.
ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 3 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2021.
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 4 : Extension ZA Pointe des Châteaux : convention de servitudes entre le TCO et EDF relative aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité – parcelle CA 237.
- AFFAIRE N° 5 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – parcelle HN 291 sise dans la zone d’activités de Cambaie.
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention à l’association Réutiliz pour le développement de leur projet de consigne des emballages en verre.
- AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O 2021-2022.
GEMAPI – EAU/ASSANISSEMENT
- AFFAIRE N° 8 : Plan de financement prévisionnel des travaux de renforcement et de modernisation du réseau AEP de la zone RD12 – Chemin des Avocatiers.
RÉGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 9 : Demande de compensation de Service Public du TCO pour l’équilibre des comptes 2021 de la régie des Ports de Plaisance.
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs.
AFFAIRE GÉNERALE
- AFFAIRE N° 11 : Présentation « Boitiers de vote électronique » .
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC_04 10 2021 | 121,33 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
