Bureau Communautaire – Séance du 04 octobre 2021


PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 1 : Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l’entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La Possession.
  • AFFAIRE N° 2 : Validation du plan de financement concernant l’étude relative à l’aménagement opérationnel de l’armature économique du TCO.

ÉCONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 3 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2021.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 4 : Extension ZA Pointe des Châteaux : convention de servitudes entre le TCO et EDF relative aux ouvrages de transport et de distribution d’électricité – parcelle CA 237.
  • AFFAIRE N° 5 : Exercice du droit de préemption urbain sur délégation de la commune de Saint-Paul – parcelle HN 291 sise dans la zone d’activités de Cambaie.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 6 : Attribution d’une subvention à l’association Réutiliz pour le développement de leur projet de consigne des emballages en verre.
  • AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention à l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE) pour financer les écoles lauréates de l’appel à projets Lékol’O 2021-2022.

GEMAPI – EAU/ASSANISSEMENT

  • AFFAIRE N° 8 : Plan de financement prévisionnel des travaux de renforcement et de modernisation du réseau AEP de la zone RD12 – Chemin des Avocatiers.

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 9 : Demande de compensation de Service Public du TCO pour l’équilibre des comptes 2021 de la régie des Ports de Plaisance.

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs.

AFFAIRE GÉNERALE

  • AFFAIRE N° 11 : Présentation “Boitiers de vote électronique” .

Questions diverses


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