Publicité des actes du TCO


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Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 7 novembre 2022

Publié le 27 décembre 2022 à 17 h 31 min
Arrêtés du TCO

AP2022_086 Délégation de fonction à Monsieur Jean-Bernard MONIER, 9ème Vice-Président du TCO

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 30 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_089 Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis LEBON, Directeur de l’EAU de la Communauté d’Agglomération TCO, assurant l’intérim de la Direction Générale des Services, du 04 janvier 2023 (inclus) au 22 janvier 2023 (inclus)

Publié le 26 décembre 2022 à 11 h 28 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 16/12/2022

Publié le 23 décembre 2022 à 11 h 42 min
Procès-verbal du Conseil Communautaire

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 octobre 2022

Publié le 22 décembre 2022 à 15 h 29 min
Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 28/11/2022

Publié le 19 décembre 2022 à 11 h 32 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 05/12/2022

Publié le 19 décembre 2022 à 10 h 38 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 05 Décembre 2022

Publié le 9 décembre 2022 à 16 h 08 min
Liste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 novembre 2022

Publié le 5 décembre 2022 à 10 h 26 min
Arrêtés du TCO

AP2022_069 Permission de voirie portant autorisation de travaux et d’occupation sur une partie de la rue Robert Schumann et rue Antonin Artaud – Site ZI2 – Au profit de la Société OMEXOM

Publié le 1 décembre 2022 à 15 h 22 min
Délibérations du Bureau Communautaire

Bureau Communautaire – Séance du 07/11/2022

Publié le 25 novembre 2022 à 15 h 11 min
Arrêtés du TCO

AP2022_057 Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie d’avance relative aux dépenses de la régie intercommunale de travaux rattachée au service habitat du TCO

Publié le 23 novembre 2022 à 12 h 39 min
Arrêtés de délégation de signature

AP2022_082 Délégation de signature à Delphine LENGAGNE, Directrice Générale Adjointe Secrétariat Général du TCO. Ce présent arrêté abroge l’AP2022_071 du 03/11/2022.

Publié le 22 novembre 2022 à 10 h 28 min
Procès-verbal du Bureau Communautaire

Procès-verbal du Bureau Communautaire du 03 octobre 2022

Publié le 14 novembre 2022 à 16 h 36 min
Liste des délibérations du Bureau Communautaire

Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 07 novembre 2022

Publié le 14 novembre 2022 à 15 h 55 min