Les délibérations du Bureau Communautaire

Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.

• Bureau Communautaire – Séance du 6 Mai 2019

  I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT AFFAIRE N° 1 : Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux à titre gratuit... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 1 avril 2019

  I.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : Signature d’une convention d’éviction avec Madame Corinne PERROT dans le cadre de... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 04 Mars 2019

  I. AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 1 : Modification du tableau des effectifs par création de postes. II. SERVICES TECHNIQUES... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 11 février 2019

  I. SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ET PATRIMOINE AFFAIRE N° 1 : ÉCOCITÉ – CAMBAIE OMEGA – PROJET URBAIN PARTENARIAL – Conclusion d’un avenant... Lire la suite
  

• Bureau Communautaire – Séance du 10 décembre 2018

  I. FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES BUDGET AFFAIRE N° 1 : Acomptes sur subventions aux organismes. FINANCES AFFAIRE N° 2 : Avenant n°2 relatif au... Lire la suite