Le 8 octobre 2019

Bureau Communautaire – Séance du 7 octobre 2019


I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

ETUDES

  • AFFAIRE N° 1 : Marché de prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la préparation du POE 2021/2027.

II.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 2 : Validation du financement des ACI retenus dans le cadre de l’appel à projets 2020.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 3 : Entrée au capital de la SPL “HORIZON REUNION” par cession d’actions du Conseil Régional.
  • AFFAIRE N° 4 : Validation du plan de financement de l’étude d’accompagnement à l’ « Élaboration de la stratégie déchets du TCO à l’horizon 2020 ».
  • AFFAIRE N° 5 : Validation du plan de financement concernant la fourniture et la livraison de Bornes d’Apport Volontaire en métal.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 6 : Changement d’indice dans les marchés d’accompagnements des élèves dans les transports scolaires.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 7 : Projet extension ZA Pointe des Châteaux: Conventions de servitude et de mise à disposition de parcelles de terrain pour des travaux d’électrification entre EDF et le TCO.
  • AFFAIRE N° 8 : Note d’information relative à l’attribution de la parcelle BK 177 à la société ECOWASH TRUCK – Zone ECOPARC.

Questions diverses


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