Publié le 8 octobre 2019 à 12 h 01 min
I.FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
ETUDES
- AFFAIRE N° 1 : Marché de prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la préparation du POE 2021/2027.
II.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 2 : Validation du financement des ACI retenus dans le cadre de l’appel à projets 2020.
III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 3 : Entrée au capital de la SPL « HORIZON REUNION » par cession d’actions du Conseil Régional.
- AFFAIRE N° 4 : Validation du plan de financement de l’étude d’accompagnement à l’ « Élaboration de la stratégie déchets du TCO à l’horizon 2020 ».
- AFFAIRE N° 5 : Validation du plan de financement concernant la fourniture et la livraison de Bornes d’Apport Volontaire en métal.
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 6 : Changement d’indice dans les marchés d’accompagnements des élèves dans les transports scolaires.
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 7 : Projet extension ZA Pointe des Châteaux: Conventions de servitude et de mise à disposition de parcelles de terrain pour des travaux d’électrification entre EDF et le TCO.
- AFFAIRE N° 8 : Note d’information relative à l’attribution de la parcelle BK 177 à la société ECOWASH TRUCK – Zone ECOPARC.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_BC_07 10 19 | 157,15 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
