Le 6 septembre 2019

Bureau Communautaire – Séance du 2 septembre 2019


I.AFFAIRES GÉNÉRALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 1 : Modification du tableau des effectifs par création de poste.
  • AFFAIRE N° 2 : Mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Trois-Bassins.
  • AFFAIRE N° 3 : Mise à disposition d’un agent auprès du GIP ECOCITE La Réunion.
  • AFFAIRE N° 4 : Mise à disposition d’un agent auprès de la Régie des Ports de Plaisance.

COMMANDE PUBLIQUE

  • AFFAIRE N° 5 : Subvention 2019 à CADI.

II.AMÉNAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

PLANIFICATION, AMÉNAGEMENT URBAIN ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 6 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Bassin Bleu – 25 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 7 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Muscade – 16 LLTS au Port.
  • AFFAIRE N° 8 : Demande de garantie d’emprunts de la SEDRE pour l’opération Bernardin de Quimper – 38 LLTS à Saint-Paul.
  • AFFAIRE N° 9 : Observatoire des loyers privés : avenant à la convention entre le TCO et l’ADIL.
  • AFFAIRE N° 10 : Convention cadre du PILHI 2019-2025 : plan de financement prévisionnel d’ingénierie 2019-2022.

ECONOMIE ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 11 : Convention pluriannuelle avec la MIO pour son projet 100 % inclusion : “Attitude pro – la pépinière de l’inclusion” et attribution d’une subvention au titre de l’année 2019.
  • AFFAIRE N° 12 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société Réunion Chaudronnerie Maintenance (RCM) sur les parcelles HN 46 et HN 49 – zone de Cambaie – Commune de Saint Paul.
  • AFFAIRE N° 13 : Coopération décentralisée – Subvention aux associations Les Myosothis, les Violettes et ADEO pour leur participation au Festival Kréol 2019 des Seychelles.
  • AFFAIRE N° 14 : Demande de subvention de la SEM GEM PORT DES MASCAREIGNES-LA HALLE pour l’organisation de Flore et Halle 2019.
  • AFFAIRE N° 15 : Attribution d’une subvention à l’IRT (Ile de la Réunion Tourisme) pour la mise en œuvre de l’opération Réunion Métis en partenariat avec la Fédération réunionnaise de tourisme.

III.SERVICES TECHNIQUES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

RÉGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 16 : Signature d’un contrat de prestations intégrées (CPI) avec la SPL Tamarun pour un soutien de la maintenance à la reprise du port de Saint-Gilles-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 17 : Demande de versement de la compensation de service public du TCO pour l’équilibre des comptes 2019 de la Régie des ports de plaisance.

ENVIRONNEMENT

  • AFFAIRE N° 18 : Demande de subvention relative à l’organisation d’une manifestation sur l’errance animale.
  • AFFAIRE N° 19 : Subvention à l’association de développement des hauts dans le cadre du plan de lutte anti-vectorielle sur la commune de Saint-Leu – 2019-2020.
  • AFFAIRE N° 20 : Convention avec les associations de protection animale pour la cession à titre gratuit d’animaux de la fourrière animale du TCO 2019_2023.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 21 : Port de Saint-Gilles – Transfert des biens patrimoniaux immobiliers.
  • AFFAIRE N° 22 : Projet d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu – Acquisition d’une partie de la parcelle CA 123.
  • AFFAIRE N° 23 : Projet d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu – Acquisition amiable de la parcelle CB 25 pour partie.
  • AFFAIRE N° 24 : Projet d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu – Acquisition amiable de la parcelle CB 120 pour partie.
  • AFFAIRE N° 25 : Projet d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu – Acquisition amiable de la parcelle CA 136 pour partie.
  • AFFAIRE N° 26 : Projet d’extension de la zone d’activités de la Pointe des Châteaux à Saint-Leu – Acquisition amiable de la parcelle CA 178 pour partie.
  • AFFAIRE N° 27 : Projet de Village touristique – Transfert des biens patrimoniaux immobiliers.
  • AFFAIRE N° 28 : DUP CAMBAIE – Portage foncier EPFR- Avenants aux conventions opérationnelles.

IV.Questions diverses


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