Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 2 Septembre 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 2 septembre 2013 Délibération n° 2013-093/B8-001 DIRECTION ECONOMIE INSERTION: Validation du plan de financement de... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 5 Août 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 5 août 2013 Délibération n° 2013-085/B7-001 INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE – Acquisition de gré à gré... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 1er Juillet 2013
Délibération N° 2013-060/B6-001 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – HABITAT – Attribution d’une subvention à l’Agence Immobilière à vocation sociale (Agence Soleil) Délibération N° 2013-061/B-002 ANIMATION... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 3 Juin 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 3 juin 2013 Délibération N° 2013-050/B5-001 AMENAGEMENT PLANIFICATION ET PROSPECTIVE – Régime d’Aides PLH -2... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 6 Mai 2013
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 6 Mai 2013 Délibération n° 2013-034/B4-001 ENVIRONNEMENT – Subvention à l’Association Citoyens Contre le Chick... Lire la suite
