Bureau Communautaire – Séance du 2 Septembre 2013


Délibération n° 2013-093/B8-001
DIRECTION ECONOMIE INSERTION: Validation du plan de financement de l’évaluation économique et réglementaire du projet GIROVAR

Délibération n° 2013-094/B8-002
ENVIRONNEMENT – Attribution de subventions pour la mise en oeuvre de projets d’éducation à l’environnement dans les écoles primaires

Délibération n° 2013-095/B8-003
ENVIRONNEMENT – Demande de subvention et validation du plan de financement pour la réalisation du Plan Climat Energie Territorial du TCO et de la Commune de Saint-Paul

Délibération n° 2013-096/B8-004
TRANSPORT – Contrat de PDU : avenant n°2

Délibération n° 2013-097/B8-005
TRANSPORT – Attribution d’une subvention à l’OMS du Port pour l’organisation de la Rando Vélo Intercommunale 2013

Délibération n° 2013-098/B8-006
TRANSPORT – Autorisation de signature de l’avenant n°24 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation des transports urbains du TCO relatif à la modification d’un indice dans la formule de révision des prix

Délibération n° 2013-099/B8-007
TRANSPORT – Autorisation de signature d’une convention de mutualisation de moyens pour le transport scolaire d’élèves de la commune de Saint-Leu

Délibération n° 2013-100/B8-008
RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 2013-101/B8-009
RESSOURCES HUMAINES – Attribution d’une subvention à l’Université de la Réunion dans le cadre d’un partenariat visant à la formation des étudiants de Master 2 « Droit public » 2013-2014

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