Publié le 27 septembre 2013 à 8 h 17 min
[pdf_box-shortcode]
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 27 septembre 2013
[/pdf_box-shortcode]
Délibération N°2013-102/B9-001
ECONOMIE ET INSERTION – Avenant de prolongation de la durée du protocole PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) signé entre l’Etat et le TCO jusqu’au 31 décembre 2014
Délibération N°2013-103/B9-002
ECONOMIE ET INSERTION – ZAC Portail Rétrocession du foncier des équipements publics
Délibération N°2013-104/B9-003
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention a l’association de gestion des manifestations (AGEMA), a l’association de gestion du séchoir et a la régie espace Leconte de Lisle (RELL) pour la mise en place du projet commun de soutien a la jeune création « Bekali » au titre de l’exercice 2013
Délibération N°2013-105/B9-004
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention à l’association « Ouest Run Triathlon » pour la mise en place de la 2ème édition du « X Run Triathlon / Duathlon de la Saline les Bains », au titre de l’exercice 2013
Délibération n° 2013-106/B9-005
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Attribution d’une subvention au Club d’Athlétisme de la Possession (CAPOSS) pour l’organisation du « Trail de minuit », au titre de l’exercice 2013
Délibération N°2013-107/B9-006
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Signature d’un avenant à la convention de subvention signée avec l’office de tourisme de La Possession pour la mise en oeuvre des actions touristiques à caractère intercommunal au titre de l’exercice 2013
Délibération N°2013-108/B9-007
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Signature d’un avenant à la convention de subvention à l’office de tourisme de Saint-Leu pour la mise en oeuvre des actions touristiques à caractère intercommunal au titre de l’exercice 2013
Délibération N°2013-109/B9-008
ANIMATION ET VALORISATION DU PATRIMOINE – Signature d’un avenant à la convention de subvention à l’office de tourisme de Saint-Paul pour la mise en oeuvre des actions touristiques à caractère intercommunal au titre de l’exercice 2013
Délibération N°2013-110/B9-009
TRANSPORT – Validation du plan de financement pour le projet des itinéraires privilégiés pour le transport collectif – Etude et conception sur la réalisation de la rue du 20 décembre 1848 et la RN1E
Délibération N N°2013-111/B9-010
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs par création de postes
