Délibérations du Bureau Communautaire – Séance du 03 juillet 2023


Publié le 17 juillet 2023 à 16 h 20 min



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2023_058_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 juin 2023 757,49 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_059_BC_2 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 1 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu 2,59 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_060_BC_3 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 8 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint- Leu 2,71 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_061_BC_4 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 17 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu 2,76 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_062_BC_5 Validation d’une candidature et conclusion d’un bail à construction sur la parcelle 18 – extension ZAE Pointe des Châteaux – Commune de Saint-Leu 2,86 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_063_BC_6 Modification de la délibération du bureau communautaire 2022-119-BC-19 du 7 novembre 2022 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un... 1,33 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_064_BC_7 Modification de la délibération du bureau communautaire 2022-121-BC-21 du 7 novembre 2022 portant sur la validation de la candidature et la conclusion d’un ... 1,37 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_065_BC_8 ZAC Cambaie Oméga Démonstrateur Ville Durable - Coopération avec le Conservatoire Botanique National Mascarin 2,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_066_BC_9 PLIE Territoire Zéro Chômeurs Longue Durée - Soutien du Territoire de la Côte Ouest au projet Tabisman dan Kartyé porté par la Ville de Le Port 1,63 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_067_BC_10 Convention cadre du PILHI modification du plan de financement de l'ingénierie PILHI sur la période 01 07 22 au 30 06 25 2,07 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_068_BC_11 Lancement de l'étude des besoins d'accueil sur le TCO des personnes sans abri, des personnes en rupture d'hébergement... 1,76 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_069_BC_12 Participation du TCO au Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge des Véhicules Électriques SDIRVE du SIDÉLEC 1,35 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_070_BC_13 Expérimentation du Transport à la demande de nuit sur la Commune de Saint-Paul 1,87 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_071_BC_14 Attribution d’une subvention à l’OMS du Port pour l'organisation de la rando vélo intercommunale 2023 1,58 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_072_BC_15 Présentation de l'offre de covoiturage Karos City 3,31 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_073_BC_16 Décharge de Cambaie - Signature d'un avenant au procès-verbal de mise à disposition de parcelles entre la Commune de Saint-Paul et le TCO 1,71 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_074_BC_17 ZAC Cambaie Oméga - Protocole d'accord en vue de l'acquisition partielle de la parcelle AB 503 1,59 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_075_BC_18 Transfert Port de Saint-Gilles les Bains - Signature d'un procès-verbal de remise d'ouvrages entre la CCIR et le TCO 2,50 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_076_BC_19 Création d'une autorisation d'absence pour fêtes religieuses 1,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_077_BC_20 Régime des salaires hors grilles intégration d’un complément de rémunération constituant le salaire aux calculs de la prime d’ancienneté... 1,14 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
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2023_079_BC_22 Création d'un emploi non permanent de Chef de projet - Sentier Littoral Ouest (contrat de projet) 2,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_080_BC_23 Modification du tableau des effectifs par création de poste 1,26 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download