Bureau Communautaire – Séance du 30 mai 2022


ORDRE DU JOUR- BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 30/05/2022

I. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ZONES ECONOMIQUES

  • AFFAIRE N° 1 : Validation du plan de financement pour le projet de création de zones de transit économique sur le secteur de Cambaie
  • AFFAIRE N° 2 : Validation de la candidature et conclusion d’un bail à construction avec la Société PULP ECO sur la parcelle BK 198- zone Ecoparc – Commune de Le Port.

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 3 : Attribution d’une subvention à l’association Allons Déor pour le projet de logements d’urgence intercommunaux 2022
  • AFFAIRE N° 4 : Participation au BRICOBUS Quartiers de la Politique de la Ville porté par les Compagnons Bâtisseurs de La Réunion sur la période 2022

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 5 : Attribution des subventions Culture au titre de l’année 2022 « Dispositif Békali » – Axe Création
  • AFFAIRE N° 6 : Octroi de la dotation annuelle à la Régie d’Enseignements Artistiques au titre de l’exercice 2022
  • AFFAIRE N° 7 : Attribution des subventions culture au titre de l’année 2022 – lecture publique – Association LEAR

II. SERVICES TECHNIQUES

GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE

  • AFFAIRE N° 8 : Proposition : Avenant pour les conventions associations intégrant le Contrat d’Engagement Républicain (CER)
  • AFFAIRE N° 9 : Attribution d’une subvention à l’association REVEZ CRAPA pour le projet d’accompagnement à la stérilisation des animaux domestiques des propriétaires

III. AFFAIRES GENERALES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

RESSOURCES HUMAINES

  • AFFAIRE N° 10 : Mise à jour des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
  • AFFAIRE N° 11 : Instances de dialogue social : Nouveau Comité Social Territorial et nouvelle Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
  • AFFAIRE N° 12 : Application des 1 607 heures et modalités d’accomplissement de la journée de solidarité

IV. AMENAGEMENT, ECONOMIE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

ECONOMIE ET INNOVATION

  • AFFAIRE N° 13 : Lancement du marché d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour l’élaboration de la stratégie et plan d’action du TCO en faveur du développement de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS)
  • AFFAIRE N° 14 : Avenant aux conventions de l’appel à projets ACI 2021 second semestre.

Questions diverses

 


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