Retrouvez les décisions adoptées par le TCO dans ses domaines de compétences.
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Bureau Communautaire – Séance du 3 novembre 2014
Télécharger le compte rendu Bureau communautaire du 3 novembre 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 1. AMENAGEMENT–PLANIFICATION ET PROSPECTIVE AFFAIRE... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 6 Octobre 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 06 octobre 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 2014-078/BC5-001... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 1 septembre 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire 01-09-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE RESSOURCES 1. RESSOURCES HUMAINES AFFAIRE N° 2014-059/BC4-001 : Autorisation de... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 7 juillet 2014
Télécharger le compte-rendu du Conseil Communautaire du 07-07-2014 ORDRE DU JOUR I. POLE TERRITORIAL 1. VALORISATION ET ANIMATION DU TERRITOIRE affaire n°... Lire la suite
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Bureau Communautaire – Séance du 2 juin 2014
Télécharger le compte-rendu du Bureau Communautaire du 02 juin 2014 ORDRE DU JOUR I. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE 1. INVESTISSEMENTS... Lire la suite