Publié le 8 mars 2016 à 9 h 12 min
ORDRE DU JOUR
I. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
AMENAGEMENT– PLANIFICATION ET PROSPECTIVE
- AFFAIRE N° 1 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune du Port.
- AFFAIRE N° 2 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Trois Bassins.
- AFFAIRE N° 3 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de la Possession.
- AFFAIRE N° 4 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Saint-Leu.
- AFFAIRE N° 5 : Autorisation de signature d’une convention pour la mise en place d’un service commun SIG entre le TCO et la commune de Saint-Paul.
- AFFAIRE N° 6 : ANRU Saint-Leu – Demande de prorogation des délais contractuels Fonds de concours exceptionnel.
II. AFFAIRES GENERALES
COMMANDE PUBLIQUE
- AFFAIRE N° 7 : Attribution d’une subvention à l’association « Centrale d’achat du TCO » au titre de l’exercice 2016.
FONCTIONNEMENT
- AFFAIRE N° 8 : Attribution d’une subvention à l’Université de la Réunion dans le cadre d’un partenariat visant à la formation des étudiants de Master 2 « Droit public » 2015-2016.
III. POLE SERVICES PUBLICS INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
- AFFAIRE N° 9 : Attribution de subventions pour la mise en œuvre de projets d’éducation à l’environnement dans les écoles primaires.
- AFFAIRE N° 10 : Bacs roulants Nouvelles règles de dotation 2016.
INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 11 : Modification de la destination sur le bien cadastre AW 174 porté par l’EPFR à la Possession Dos d’Ane, en vue de la réalisation d’une déchèterie. Passation d’un avenant n°1 a la convention d’acquisition foncière et de portage n° 08 09 04 entre l’EPFR et le TCO.
IV. POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
ECONOMIE INSERTION
- AFFAIRE N° 12 : Plan de financement pour l’élaboration de la stratégie de développement local des hauts de l’Ouest dans le cadre du LEADER.
V. QUESTIONS DIVERSES
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Bureau Communautaire - Séance du 7 mars 2016 | 50,96 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
