Délibérations du Conseil Communautaire – Séance du 22/05/2023


Publié le 31 mai 2023 à 16 h 51 min



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2023_035_CC_1A Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2023 1,02 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_036_CC_2 Obligations SRU 2023-2025 Exemption de la commune de Trois-Bassins 4,53 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_037_CC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Fenix (Tranche 1) 2,21 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_038_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Poule d'Eau 2,43 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_039_CC_5 Zone d'activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxxx 1,89 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_040_CC_6 Zone d'Activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial avec xxx 1,89 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_041_CC_7 Approbation d'une convention triennale 2023-2025 avec le FIPHFP 2,33 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_042_CC_8 Mise à disposition d'un agent auprès de la Régie d'Enseignements Artistiques 1,51 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_043_CC_9 Rachat actions de xxx et de xxx par le TCO 1,85 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO 127,78 Ko picture_as_pdf Télécharger file_download
Annexe délibération 2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO 20,92 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_045_CC_11 Conventions Gestion transitoire des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le TCO et ses communes membres 2,48 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_046_CC_12 Mise en conformité du système de production et de distribution des eaux issues des captages Orangers et Grand-Mère 2,25 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_047_CC_13 Désignation d'un représentant titulaire du TCO au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale Marine de La Réunion 1,65 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_048_CC_14 Désignation du représentant du TCO au sein de NEXA, l'Agence de Développement et d'Investissement 1,23 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_049_CC_15 Participation du TCO à l’Agence Régionale de l’Innovation de La Réunion (ARI) et désignation d'un représentant de l'EPCI 2,30 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download
2023_050_CC_16 Désignation d'un représentant suppléant du TCO au sein du Comité Syndical ILEVA 1,84 Mo picture_as_pdf Télécharger file_download


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