Conseil Communautaire – Séance du 28 mars 2022


PROJET DE TERRITOIRE

  • AFFAIRE N° 1 : Présentation du diagnostic du Projet de Territoire.

GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE

  • AFFAIRE N° 2 : Présentation de la stratégie du TCO en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE

  • AFFAIRE N° 3 : Contrat de Relance et de Transition Écologique – CRTE.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 4 : Signature des Conventions Spéciales de Déversement (CSD) dans le réseau d’assainissement collectif des eaux usées avec les entreprises OVOCOOP, MASCARIN et INTERLINGE.
  • AFFAIRE N° 5 : Signature d’une convention simplifiée de déversement des eaux résiduaires dans le réseau collectif d’assainissement des eaux usées avec l’établissement VALOBIO.
  • AFFAIRE N° 6 : Fixation de la surtaxe 2022 Eau et Assainissement – périmètres de La Possession et Saint-Leu.
  • AFFAIRE N° 7 RETIRÉE : Approbation des conditions d’instruction des demandes d’exonération de raccordement à l’égout pour les constructions neuves ou existantes.

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 8 : Modification simplifiée du SCoT – Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification.
  • AFFAIRE N° 9 : Convention de mandat d’aménagement pour la réalisation de «Voirie et Réseaux Divers» entre le TCO et la société CAMBAIE DEVELOPPEMENT.
  • AFFAIRE N° 10 : Convention cadre pour la réalisation d’une opération d’aménagement d’initiative privée opération HENRI CORNU.
  • AFFAIRE N° 11 : Convention cadre d’objectif relative au Plan d’Action Foncier Intercommunal.
  • AFFAIRE N° 12 : Signature des engagements réciproques pour l’Accélération et la territorialisation du Plan Logement Outre-mer de La Réunion.
  • AFFAIRE N° 13 : Signature du contrat tripartite de relance du logement.

REGIE DES PORTS

  • AFFAIRE N° 14 : Validation du programme de travaux sur la réhabilitation et l’extension de la capitainerie du port de la pointe des galets.
  • AFFAIRE N° 15 : Examen des demandes de remises gracieuses de la part de certains commerces en lien avec les restrictions COVID-19.
  • AFFAIRE N° 16 : Remise gracieuse des redevances d’amodiation dues par l’association ADRA.

ECONOMIE ET INNOVATION

  • AFFAIRE N° 17 : PLIE, Présentation du bilan 2021 et proposition de programmation 2022.

MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL

  • AFFAIRE N° 18 : TERH GAL OUEST : avenant n°4 à la convention de partenariat entre le TCO et la Chambre d’agriculture de La Réunion.

GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE

  • AFFAIRE N° 19 : Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés coordonné sur le territoire d’ILEVA pour la période 2022-2028.

TRAVAUX ET PATRIMOINE

  • AFFAIRE N° 20 : Approbation du Compte-Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2020 (CRAC 2020) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna, pour les travaux de réhabilitation des infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains.
  • AFFAIRE N° 21 : Approbation du Compte-Rendu Annuel d’activité pour l’année 2020 (CRAC 2020) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna, pour les travaux de réaménagement et d’extension du port de plaisance de Saint-Leu.

TRANSPORT

  • AFFAIRE N° 22 : Création du comité des partenaires de la mobilité du Territoire de la Côte Ouest.

FINANCES

  • AFFAIRE N° 23 : Agence France Locale: Octroi de la garantie à compter de 2022.

AFFAIRES GENERALES

  • AFFAIRE N° 24 : Recrutement de policiers municipaux intercommunaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  • AFFAIRE N° 25 : Désignation des administrateurs représentant le TCO au sein de la future SPL Grand Ouest.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • AFFAIRE N° 26 : Désignation d’un représentant du TCO à la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLE Ouest).

TOURISME ET CULTURE

  • AFFAIRE N° 27 : Remplacement d’un représentant du collège des socio-professionnels au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI OUEST).
  • AFFAIRE N° 28 : Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA).

AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT

  • AFFAIRE N° 29 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission d’Élaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR).

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • AFFAIRE N° 30 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.

Questions diverses


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