Publié le 8 avril 2022 à 10 h 53 min
PROJET DE TERRITOIRE
- AFFAIRE N° 1 : Présentation du diagnostic du Projet de Territoire.
GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE
- AFFAIRE N° 2 : Présentation de la stratégie du TCO en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
CONTRAT DE TRANSITION ECOLOGIQUE
- AFFAIRE N° 3 : Contrat de Relance et de Transition Écologique – CRTE.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 4 : Signature des Conventions Spéciales de Déversement (CSD) dans le réseau d’assainissement collectif des eaux usées avec les entreprises OVOCOOP, MASCARIN et INTERLINGE.
- AFFAIRE N° 5 : Signature d’une convention simplifiée de déversement des eaux résiduaires dans le réseau collectif d’assainissement des eaux usées avec l’établissement VALOBIO.
- AFFAIRE N° 6 : Fixation de la surtaxe 2022 Eau et Assainissement – périmètres de La Possession et Saint-Leu.
- AFFAIRE N° 7 RETIRÉE : Approbation des conditions d’instruction des demandes d’exonération de raccordement à l’égout pour les constructions neuves ou existantes.
AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT
- AFFAIRE N° 8 : Modification simplifiée du SCoT – Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification.
- AFFAIRE N° 9 : Convention de mandat d’aménagement pour la réalisation de «Voirie et Réseaux Divers» entre le TCO et la société CAMBAIE DEVELOPPEMENT.
- AFFAIRE N° 10 : Convention cadre pour la réalisation d’une opération d’aménagement d’initiative privée opération HENRI CORNU.
- AFFAIRE N° 11 : Convention cadre d’objectif relative au Plan d’Action Foncier Intercommunal.
- AFFAIRE N° 12 : Signature des engagements réciproques pour l’Accélération et la territorialisation du Plan Logement Outre-mer de La Réunion.
- AFFAIRE N° 13 : Signature du contrat tripartite de relance du logement.
REGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 14 : Validation du programme de travaux sur la réhabilitation et l’extension de la capitainerie du port de la pointe des galets.
- AFFAIRE N° 15 : Examen des demandes de remises gracieuses de la part de certains commerces en lien avec les restrictions COVID-19.
- AFFAIRE N° 16 : Remise gracieuse des redevances d’amodiation dues par l’association ADRA.
ECONOMIE ET INNOVATION
- AFFAIRE N° 17 : PLIE, Présentation du bilan 2021 et proposition de programmation 2022.
MISSION LEADER ET DEVELOPPEMENT RURAL
- AFFAIRE N° 18 : TERH GAL OUEST : avenant n°4 à la convention de partenariat entre le TCO et la Chambre d’agriculture de La Réunion.
GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE
- AFFAIRE N° 19 : Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés coordonné sur le territoire d’ILEVA pour la période 2022-2028.
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 20 : Approbation du Compte-Rendu Annuel d’Activité pour l’année 2020 (CRAC 2020) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna, pour les travaux de réhabilitation des infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-les-Bains.
- AFFAIRE N° 21 : Approbation du Compte-Rendu Annuel d’activité pour l’année 2020 (CRAC 2020) dans le cadre du mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL Maraïna, pour les travaux de réaménagement et d’extension du port de plaisance de Saint-Leu.
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 22 : Création du comité des partenaires de la mobilité du Territoire de la Côte Ouest.
FINANCES
- AFFAIRE N° 23 : Agence France Locale: Octroi de la garantie à compter de 2022.
AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N° 24 : Recrutement de policiers municipaux intercommunaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- AFFAIRE N° 25 : Désignation des administrateurs représentant le TCO au sein de la future SPL Grand Ouest.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 26 : Désignation d’un représentant du TCO à la Commission Locale de l’Eau de l’Ouest (CLE Ouest).
TOURISME ET CULTURE
- AFFAIRE N° 27 : Remplacement d’un représentant du collège des socio-professionnels au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest (OTI OUEST).
- AFFAIRE N° 28 : Remplacement d’un membre du Conseil d’Administration de la Régie d’Enseignements Artistiques (REA).
AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT
- AFFAIRE N° 29 : Désignation des représentants du TCO au sein de la Commission d’Élaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR).
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 30 : Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire dans le cadre des délégations.
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_CC_28 03 2022 | 209,95 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
