Publié le 5 juillet 2022 à 14 h 26 min
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 1 : Élection du (de la) 9e Vice-Président(e)
FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
- AFFAIRE N° 2 : Rapport de performance 2021
CONTROLE DE GESTION
- AFFAIRE N° 3 : Adoption des comptes de gestion 2021 : budget principal, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance, budget annexe de l’eau, budget annexe de l’assainissement)
FINANCES
- AFFAIRE N° 4 : Adoption des comptes administratifs 2021 : budget principal, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de l’Eau Potable et budget annexe de l’Assainissement des Eaux Usées
- AFFAIRE N° 5 : Affectations des résultats 2021: budget principal, budget annexe de la Régie des ports de plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’Eau Potable et budget annexe de l’Assainissement des Eaux Usées
- AFFAIRE N° 6 : Vote du budget supplémentaire 2022: budget principal, budget annexe de la Régie des Ports de Plaisance, budget annexe de la GEMAPI, budget annexe de l’eau Potable et budget annexe de l’Assainissement des Eaux Usées
TRANSPORT
- AFFAIRE N° 7 : Évaluation du Plan de Déplacements Urbains (PDU) 2017 – 2027 et élaboration du Plan De Mobilité du TCO (PDM)
TRAVAUX ET PATRIMOINE
- AFFAIRE N° 8 : Réalisation d’un réservoir d’eau potable à Piton Saint-Leu dit « Piton 800 » – Lancement de la procédure pour l’occupation temporaire de parcelles privées en application de la loi du 29 décembre 1892
GESTION DES DECHETS ET DE L’ERRANCE ANIMALE
- AFFAIRE N° 9 : Contractualisation avec l’éco organisme Eco Mobilier
- AFFAIRE N° 10 : Actualisation du règlement de la Redevance Spéciale annexe du règlement
intercommunal de la collecte des déchets ménagers et assimilés GEMAPI - AFFAIRE N° 11 : Adhésion et contribution au Groupement d’Intérêt Public de la Réserve Naturelle
Nationale de l’Etang de Saint-Paul
EAU ET ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 12 : Signature des conventions pour la gestion transitoire des ouvrages d’assainissement des eaux pluviales urbaines entre le TCO et ses communes membres
REGIE DES PORTS
- AFFAIRE N° 13 : Modification de la tarification 2022 pour les 3 ports de plaisance du TCO
- AFFAIRE N° 14 : Règlement d’exploitation de la Régie des Ports de Plaisance du TCO
ECONOMIE ET INNOVATION
- AFFAIRE N° 15 : Compte-rendu annuel d’activité de la convention publique d’aménagement de la ZAC Portail – Saint-Leu Année 2021 ; prolongation du traité de concession
AMENAGEMENT, PLANIFICATION ET HABITAT
- AFFAIRE N° 16 : Mecenat dans le cadre de la régie travaux du FMAH avec Leroy Merlin
- AFFAIRE N° 17 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour la réhabilitation de l’opération Rose des Vents – 224 LLS sur la commune du Port
- AFFAIRE N° 18 : Demande de garantie d’emprunts de la SHLMR pour l’opération Le Guillaume – 40 LLTS à Saint-Paul (affaire retirée de l’ordre du jour)
RESSOURCES HUMAINES
- AFFAIRE N° 19 : Information préalable au renouvellement de la mise à disposition de deux agents auprès du Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Ecocité de La Réunion »
- AFFAIRE N° 20 : Rémunération du Directeur de la Régie des Ports de Plaisance
FINANCES
- AFFAIRE N° 21 : Demande de remise gracieuse sur débet juridictionnel du comptable public
- AFFAIRE N° 22 : Demande de remise gracieuse pour le déficit de régie des transports scolaires
EAU ET ASSAINISSEMENT
- AFFAIRE N° 23 : Désignation d’un représentant du TCO au Conseil d’Administration de la SAPHIR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- AFFAIRE N° 24 : Remplacement de M. Gilles HUBERT dans les organismes extérieurs et au sein de la Commission « Eau, Assainissement et GeMAPI »
Questions diverses
Document(s) téléchargeable(s)
| Nom du fichier | Poids | Type | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| COMPTE_RENDU_CC_27-06 | 222,47 Ko | picture_as_pdf | Télécharger file_download |
